‹ De l'application de l'article 1384, § 1: Responsabilité du fait des choses en matière contractuelleChapitre 8 sur 33 · SECTION DEUXIÈME · texte numérisé non relu

SECTION DEUXIÈME

Les Solutions doctrinales.

Voici nettement posé le problème du confit de la responsabilité du fait des choses avec les intérêts pratiques qui accusent son importance. Il s’agit maintenant de le résoudre suivant les exigences de la logique et des principes juridiques. Diverses solutions ont déjà été fournies par les civilistes. Examinons les théories doctrinales échafaudées pour résoudre la question des rapports des responsabilités rivales. Leur étude et leur critique feront apparaître les directives nécessaires à l’aboutissement de nos recherches. Ainsi parviendrons-nous à obtenir une solution théorique et pratique du problème envisagé.

Nous verrons, en premier lieu, les diverses théories qui ont été édifiées sur le problème général des deux ordres de responsabilités contractuel et délictuel. L'article 1384 $ 1, qui n’est qu’une des dispositions qui composent l’ordre délictuel, doit suivre les mêmes règles que la responsabilité délictuelle dont il fait partie. Aussi les principes qui doivent gouverner les rapports de cet ordre de responsabilité avec l'ordre contractuel peuvent lui être étendus.

Nous étudierons en second lieu les opinions des auteurs sur les rapports de la responsabilité délictuelle du fait des choses avec la responsabilité contractuelle, ce qui à trait: directement avec le problème ici posé.

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