INSTANTANÉE

Alors que les deux théories que nous venons d'exposer brièvement ont trouvé peu d’adhésions dans la doctrine et ont été assez rapidement abandonnées, l'idée de rechercher le fondement de l’article 2279 dans une prescription instantanée a compté un assez grand nombre de partisans et est encore soutenue aujourd'hui par quelques auteurs ; en particulier, c'est encore la doctrine enseignée par M. Baudry-Lacantinerie (Précis de droit civil, 8° édi., tome LI, p. 814).

Elle fut autrefois émise et soutenue par des auteurs dont le nom faisait autorité, et surtout par Marcadé (traité de la prescription), et Demolombe (t. IX, n°1022) (1).

On invoque surtout, pour justifier cette théorie, la

(1) Cf. Mourlon, t. IH, n° 956.