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Ce système est très compliqué: les catégories sont trop nombreuses; aussi Æmilius Macer, après nous l’avoir exposé, nous indique célui adopté à son époque dans la pratique.

Avant 30 ans d’àge, la durée probable de l’usufruit est de 30 ans; de 30 ans à 60 ans, on retranche autant d'années qu’il en manque à l’usufruitier pour avoir 60 ans, mais sans que jamais la durée dépasse 30 ans. Lorsqu'un terme a été assigné à la durée de l’usufruit, on doit l’adopter pour base de l'estimation, s’il se trouve plus court que celui qui résulterait du mode ordinaire de calcul. Le défaut du second système, plus simple, est qu’il ne prévoit pas la constitution de lPusufruit après 60 ans. C’est donner à la vie humaine une limite trop restreinte, qu’elle dépasse souvent; à cet âge, elle n’est pas encore tellement fragile, qu’on ne puisse lui attribuer une durée probable et par conséquent une valeur à usufruit.

Comment calcule-t-on la valeur de lusufruit en appliquant le système d’Ulpien? 11 suffit de multiplier le revenu par le nombre d'années probables de la durée de Pusufruit fourni par la table de mortalité. Supposons un patrimoine d’une valeur de 300 avec un revenu de 30:

l’usufruitier a-t-il 60 ans, le legs de lPusufruit de la totalité ne dépasse pas la quotité disponible, Le revenu est multiplié par le coefficient

DR Vies

7, et donne à l’usufruit une valeur de 210, alors que la quotité disponible est de 225. Si l’usufruitier a 50 ans, la quotité disponible est dépassée : l’'usufruit a une valeur de 270; il ne reste pas le quart exigé par la loi.

Mais ce calcul est-il exact? Est-il vrai de dire que l’usufruit qui doit durer 10 ans, d’après les données indiquées plus haut, représente la valeur de la totalité du patrimoine. Sans doute, la valeur fournie par la capitalisation du revenu est bien égale comme capital ; mais 1l serait difficile de soutenir qu’un légataire d’une somme de 309 est dans une situation équivalente à celui qui doittoucher 30 pendant 10 ans. Le légataire en propriété peut disposer immédiatement de son capital; il peut le faire fructifier et lui faire produire des revenus: le légataire du droit viager touche des annuités; le capital est divisé et ne sera constitué que par une succession de paiements. Le calcul serait plus juste, si usufruit devait durer le temps déterminé par la table de mortalité; mais celuici est un droit aléatoire dont l'existence est soumise à la vie de l’usufruitier.

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