VIGiÉ, Étude sur les impôts indirects romains, p.15 à

Cacxwar, op. cit. p. 179 et suiv.

4. Viozcer, Histoire des institutions politiques de la France, t. 1

p… dets.

gr

vicesima hereditatum fut aboli sous Constantin, vraisemblablement vers 320".

Un autre impôt sur les mutations, se rapprochant davantage par sa quotité du centième denier, mais s'en éloignant par son assiette, puisqu'il frappe exclusivementlestransmissions à titre onéreux, la centesima rerum venalium (ou auctionum), à laquelle il faut ajouter la quinta etla vicesima venalium mancipiorum, eut une destinée plus longue : on le rencontre encore à la fin de l'empire, modifié dans son taux, il est vrai?. Mais, à l’époque franque, ces deux impôts sur les mutations ont disparu ; du système romain des impôts indirects, seul le portorium, la douane, a subsisté en devenant le tenoleum :

l'impôt d'État, perçu à son profit par la royauté, atteint exclusivement la venie et la circulation des marchandises.

Pourquoi, dans leur essai de maintenir et même d'étendre la fiscalité impériale, les monarques mérovingiens ont-ils renoncé à ces impôts sur les mutations ? Il est difficile de le dire : peut-être se sont-ils heurtés à des résistances très vives ; peut-être, et c’est là, ce nous semble, le véritable motif, l’organisation des impôts romains était-elle un instrument trop

1. Poisxez, Mélange d'archéologie et d'histoire, 1883, p. 314. Code Justinien, vr, xxx1n1, 8.