AIRES D

Mais, en fait, le seigneur désignait toujours le fils aîné ; en fait, la terre restée longtemps dans une famille n’en sortait plus. Par cela même, la famille s'était attachée à la terre, l’avait considérée comme sienne; ainsi, selon la formule de M. Esmein, chaque fief acquit individuellement, par une possession prolongée, par une sorte de prescription, le caractère héréditaire !. Si le seigneur, invoquant la rigueur du droit féodal, songeait à interrompre cette présomption extinctive de son droit, l'héritier du vassal offrait de racheter le fief, qui en théorie lui avait fait retour, moyennant une somme fixée par un accord entre eux; le seigneur, pour lequel cette perspective avait plus de séduction que la stricte observance des principes, consentait facilement à une telle transaction.

Peu à peu, cet état de fait résultant de la libre volonté des parties fit place à un état de droit netternent défini, caractérisé, d’un côté, par le caractère juridiquement héréditaire de la tenure féodale, de l’autre par l’obligation légale imposée à l'héritier de payer au seigneur un profit de mutation, appelé relief ou rachat, dont

1. Esmrix, op, cit., p. 138, 194 et sq. — Grasson, Histoire du Droit et des institutions de la France, t.1v, p. 276 et suivantes. — LucraAIRE, Manuel des institutions françaises, p.152 et sq. — Vrorrer, {Histoire du Droit civil français, p. 637 et sq.; Histoire des Institutions politiques de la France, t. 1°", p. 448 et sq.

ES Foie

le montant était fixé par la coutume. (Il représentait en général le revenu du fief pendant une année !.)

Jusqu'ici, nous ne nous sommes occupé que de la transmission héréditaire du fief.

Intransmissible à l’origine par succession, le fief était à plus forte raison inaliénable; bien plus, ce caractère ne disparut pas avec le premier.

C’est que, si l’on peut dire que le seigneur à, à

l'avance, par une sorte de substitution, agréé une famille entière, on ne peut lui prêter l'intention d’avoir autorisé son vassal à se substituer un tiers quelconque dans ses relations personnelles avec le seigneur. Il fallait donc, pour la validité de lalhiénation, que le seigneur y consentit préalablement, sinon celui-ci avait le droit de commise *. Ce consentement naturellement se payait. Plus tard, la coutume permit au vassal de vendre le fief sans le consentement du seigneur, mais accorda à ce dernier le droit à une portion notable du prix, généralementle cinquième ; ce fut le droit de quint, appelé parfois le droit de lods et ventes ?.

1. Esueix, op. cil., p. 196. — Grasson, op. cit., t.1v, p. 369 et sq. — Lucnare, op. eit., p.201, 295. Vroccer, Histoire du droit civil, p.647.

2. Eswein, op. cit., p. 207 et sq. — GLassoÿ, op. cit., t. 1v, p. 326 et sq. — LüucHAIRE, op. cit., p.171 et sq. — Vrozuer, op. cit., p. 652.

3. Esuetn, 0p. cit, p. 208. — Grasson, op. cit., p. 375 et sq.

Cette évolution, dont nous venons de tracer les grandes lignes, en ce qui concerne les fiefs, s’est également produite à l'égard des censives; comme pour le fief, l’aliénabilité à suivi l’hérédité, et l’une et l’autre ne se sontintroduites que moyennant le paiement de droits de mutation aux seigneurs.

Ces profits, droits de relief ou de lods et ventes, semblent même avoir été plus lourds et plus nombreux que pour le fief !.

Telle a été l’origine féodale des profits de mutation.

CN

Nous n'avons nullement l’intention d’entrer dans le détail des diverses coutumes, en ce qui concerne les cas où ils sont dus, leur taux et leur mode de perception *; nous voudrions simplement préciser, en quelques mots, en quoi ils se distinguent de nos droits actuels.

Tout d'abord, et c’est là le point capital, la théorie moderne et le système féodal ont deux

1. EsmEix, op. cit., p. 213 et 214. — GLASSON, 0p. cit., p. 400 et sq.

2, Pornier, Ed. Bugnet, 3me édition, t. 1x, p. 602 et sq, 862 et sq. — Traité des fiefs, des droits utiles ou profits de fiefs ; Traité des cens, section 11, art, 1er, des profits censuels.