PREMIÈRE PARTIE
CHAPITRE I. — Des droits de succession du conjoint survivant sous Tempire du droit civil 5
Section i. — Condition juridique des époux pendant les premiers siècles de Rome , 5
§ 1 . — De la famille romaine 5
§ 2. — Du mariage et de la conventio in manum mariti, 7 § 3. — Effets de la conventio in manum marili sur la
condition respective des époux 9
A. — Mariage avec mantM 9
B. — Du mariage sans manus 10
Section ii. — Droits de succession créés au profit de la femme
par la conventio in manum manti 14
§ 1. — Succession ab intestat 14
§ 2. — Succession testamentaire 15
Section m. — Absence de droits de succession pour le mari et la femme mariée sans conventio in manum mariti 17
§ 1. — Absence de droits de succession pour le mari.... 17 § 2. — Absence de droits de succession pour la femme
mariée sans manus 18
Section iv. — Résumé et examen du système de succession du
coig'oint survivant consacré par le droit civil. 18
296 TàBLE DES MATIÈRES
Pagei
CHAPITRE II. ~ Des droits de succession du conjoint survivant sous Tempire du droit prétorien. 22
Section i. ^ Cliangements survenus dans la condition des
époux 22
§ 1. — Désorganisation de la famille 22
§ 2. — Désuétude de la manu* 23
Section ii. — Changements survenus dans la législation. — Des
bonorum possessiones 26
Section m. — De la bonorum posseêsio unde vir et uxor 27
§ 1 . — Du droit de succession réciproque entre époux
établi par cette bonorum possemo 27
§ 2. — Du rang dans lequfl est appelé le conjoint
survi va nt 29
- Examen de ce système de succession prétorienne 32
. Du droit de succession entre époux dans le
Bas-Empire 33
• Changements survenus dans la condition des époux sous rinfluence des idées chrétiennes... 33
• Réformes opérées au Bas-Empire quant auxdroits successoraux entre époux 35
- Réformes antérieures aux novelles de Justinien . . 35
- Réformes opérées par les novelles de Justinien.. . 37
- La novelle de Léon le Philosophe 47
- Résumé et examen du droit successoral au Bas- Empire 49
■ De la dot et deTinfluencedu mariage sur les
libéralités entre-vifs ou testamentaires. 51
De la dot 52
• De la dot profectice 52
- De la dot adventice 53
• De la dot réceptice 54
- Des donations entre époux 54
> Des libéralités testamentaires entre époux 57
• Influence des lois caducaires, de Tédit de altératro et des seconds mariages sur les gains de survie 58
> Lois caducaires 58
• Edit de alterutro 61
Seconds mariages ....•• • 61
Section rv.
Section i.
Section ii.
Section m.
Section iv.
Section i.
Section ii.
Section ni.
Section iv.
Ptfei
