De l'arbitrage en droit romain et en droit français

Marcel Drouin

Texte issu de la numérisation d’un exemplaire ancien, non relu : quelques coquilles sont possibles. Mots reconnus : 97 %.

De quoi ça parle

Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 16 h 00 (64 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

Le recours à la juridiction ordinaire, si impartiaux et si éclairés que soient d'habitude les magistrats qui composent les tribunaux officiels, peut, dans certains cas, ne pas être considéré comme le meilleur moyen de terminer un procès.…

Plan de lecture : 64 quarts d'heure, soit 64 jours à un quart d'heure par jour. Le site retient la page où vous vous êtes arrêté. Fichiers : EPUB.

Chapitres

• ÉDITEUR15 min
• PREMIÈRE PARTIE15 min
• D. il, §2, h. t15 min
• D. li, §3. h.t30 min
• D. Ibid15 min
• M. Accarias, op. cit., î, n15 min
• D, 3, §8, XV, 1.— 32 §8, A. t15 min
• XV, I15 min
• OBJET DU COMPROMIS15 min
• I. 0. 3, § lO.XV.I15 min
• Cf. in lib. XIII Pauii ad Ed. T. V. col15 min
• D. 32 I 7, in f15 min
• CAPACITÉ D*ÊTRE ARBITRE15 min
• Sentent. V. t. 5. A. l i15 min
• D. 9, pr. h. t15 min
• Observ. l XIII, c. 23, éd. de Naples, t. lU15 min
• D. l§o, ni15 min
• EXTINCTION DU COMPROMIS15 min
• T. VI, 1.477, XIU15 min
• CONDITIONS DE VALIDITÉ DE LA SENTENCE15 min
• Erlaût. der. Paud. VI, pp15 min
• D. 32,8 16;19, Si15 min
• D, 21, pr. h. t15 min
• CARACTÈRE ET EFFETS DE LA SENTENCE15 min
• Cod15 min
• D. 32 1 14. h. t. 76. XVU, 2. — Cod. 1, H15 min
• In 11b. XIX, Resp. Papin, ad. 1. 23. de Appell15 min
• Fr. VaUc15 min
• EXÉCUTION15 min
• D.29, ht15 min
• D. 23. pr. h. t15 min
• D. 2. h. t. - Cod15 min
• INTRODUCTION HISTORIQUE15 min
• Id., ibid., no 24 et ch. XLU, no15 min
• Jousse, Admin. de la justice, 11, p. 686» n15 min
• Id., ibid.i p. 715, no15 min
• Acte const. 23 juin 1793. a15 min
• Décr. 10 fnm. an U. art. 24 et s15 min
• DES PARTIES15 min
• Bourges, 18 déc. 1840. D. P15 min
• Aubry elRau, l,p15 min
• Req., 12 janv. 1847. D. P15 min
• OBJET DU COMPROMIS15 min
• Bastia, 22 mars 1831. Dali., J. G., v* Arbitr., n15 min
• Rodière, U, p15 min
• Cass. 21 déc. 1836. S15 min
• Cass. 18 août 1819. S15 min
• DES ARBITRES15 min
• Carré et Chauveau, Lois delaproc, quest15 min
• Rennes. 23 juin15 min
• Pau, 19 avril 1871 (arrôl précité15 min
• Ghampionnière, Rev. de légisL, XVIf, p15 min
• Voyez Dalloz, Jur. Gén. v« arbitrage n15 min
• I. Vojaz Locré, t. XXXIII, p15 min
• Boitard, II, no15 min
• EFFETS DU COMPROMIS15 min
• Âubry et Rau. IV, p. 96. n. i15 min
• COMPÉTENCE DES ARBITRES15 min
• Pam 4 décembre 1828. Gaz. des Trib. 4828. noi15 min
• Paris, 13 décembre 1808. Dal). J. G. v» arbitr. n15 min
• Cass. 7 nov. 1865,D. P15 min
• Cass. 28 juin 1852. S15 min
• Cass. 31 mars 1884. S15 min
• PROCÉDURE15 min
• a. Dalloz, J. G. Vo Arbitre, n15 min
• Contra: Chambéry, 15 mars 1875. D. P15 min
• DELIBERATION, PARTAGE, TIERS ARBITRE15 min
• Arrôt ci-dessus et Lyon, 13 février 1874. Caen, 20 mars15 min
• FORME15 min
• Cass. 7 mai 1873. D. P15 min
• Bruxelles, 3 janv15 min
• CARACTÈRE15 min
• Boncenne, VI, p. 652 et s15 min
• Orléans, ii mai 4852.0, P15 min
• Carré, VI, Quest. 3360. Rodière, U, p15 min
• Bonccnne, op. cit. p15 min
• VOIES DE RECOURS15 min
• Douai, 13 mars 1833. D. P15 min
• Boitard, op. cit. II. no15 min
• Voy. Locré, XXIIÎ, p^ 412, n» 13» — Boncenne^ VI, p15 min
• CONCLUSION15 min
• INTRODUCTION HISTORIQUE15 min
• RUE SOUFFLOT15 min
• DES CAUSES DE BONORUM POSSESSIO CONTRA TABULAS15 min
• LOI DES XII TABLES15 min
• DE L'EXHÉRÉDATION CIVILE15 min
• EXHÉRÉDATION PRÉTORIEN'XE15 min
• XXXVII15 min
• DE LA BO^ORUM POSSESSIO CONTRA TABULAS15 min
• DANS QUELLES FORMES EST DEMANDÉE LA BONORUM POSSESSIO CONTRA TABULAS45 min
• XLI15 min
• LA REPRÉSENTATION30 min
• PAYS DE DROIT COUTUMIER15 min
• LOIS BARBARES15 min
• AVANT LA RÉDACTION OFFICIELLK DES COUTUMES30 min
• DANS LES PAYS DE DROIT COUTUMIER15 min
• COUTUME DE PARIS15 min
• DIVERSITÉ DES COUTUMES15 min
• DROIT INTERMEDIAIRE15 min
• CODE CIVIL1 h 00
• A. — POSITIONS PRISES DANS LA THÈSE15 min
• DROIT CIVIL15 min
• B. — POSITIONS PRISES EN DEHORS DE LA THÈSE15 min
• DROIT CIVIL15 min
• DROIT INTERNATIONAL15 min
• DE LA REPRÉSENTATION SHCCESSORALE15 min
• RUE SOUFFLOT ET RUE TOULLIER15 min
• PREMIÈRE PARTIE30 min
• DES DROITS DE SUCCESSION DU CONJOINT SURVIVANT30 min
• DU DROIT DE SUCCESSION ENTRE ÉPOUX DANS LE BAS-EMPIRE45 min
• RÉSUMÉ ET EXAMEN DU DROIT SUCCESSORAL ENTRE ÉPOUX EN DROIT ROMAIN15 min
• RÉSUMÉ DU DROIT SUCCESSORAL ENTRE ÉPOUX15 min
• RÉSUMÉ DU DROIT SUCCESSORAL ENTRE ÉPOUX15 min
• DEUXIÈME PARTIE15 min
• DES BAGUES ET JOYAUX15 min
• DU TROUSSEAU15 min
• DU DEUIL15 min
• DU DROIT DE VIDUITE15 min
• DE LA VIRILE15 min
• QUARTE DU CONJOINT PAUVRE15 min
• DES GAINS NUPTIAUX ET DE SURVIE PARTICULIERS A CERTAINS PAYS15 min
• DES DONATIONS ET DES TESTAMENTS15 min
• RÈGLES COMMUNES A L'OUVERTURE DES DIVERS GAINS DE SURVIE15 min
• PRESCRIPTION15 min
• DES CAUSES QUI FAISAIENT PERDRE LES GAINS DE SURVIE15 min
• LIVRE II15 min
• DU DOUAIRE15 min
• DU DROIT D HABITATION, DU DEUIL ET DE LA REPRISE DES LINGES ET HARDES15 min
• DROITS DE SUCCESSION RÉSULTANT DE LA COMMUNAUTÉ15 min
• DES DONATIONS ET DES TESTAMENTS ENTRE ÉPOUX15 min
• INFLUENCE DES SECONDS MARIAGES SUR LES DROITS SUCCESSORALTC DES ÉPOUX15 min
• TITRB III. — INFLUENCE DES SECONDS MARIAGES15 min
• TROISIÈME PARTIE15 min
• ABOLITION DES GAINS DE SURVIE PAR LA LOI DU 17 NIVÔSE AN II15 min
• TRAVAUX PREPARATOIRES DU CODE CIVIL15 min
• SYSTÈME DU CODE CIVIL QUANT AUX DROITS SUCCESSORAUX ENTRE ÉPOUX30 min
• GAINS CONVENTIONNELS DE SURVIE30 min
• EXAMEN ET CRITIQUE DU SYSTÈME DU CODE CIVIL15 min
• LOIS POSTÉRIEURES, A U CODE ET LÉGISLA TIONS ÉTRANGÈRES15 min
• DU DROIT DES VEUVES SUR LES MAJORATS15 min
• DU DROIT DES VEUVES AUX PENSIONS CIVILES ET MILITAIRES15 min
• DES DROITS SUCCESSORAUX DU CONJOINT D UN DEPORTE15 min
• PROPOSITION DE LOI DE15 min
• PROPOSITION DE LOI DE M. DELSOL15 min
• CHAP. II. — PROPOSITION DE LOI DE M. DELSOL15 min
• CHAP. II. — PROPOSITION DE LOT DE M. DELSOL15 min
• CHAP. II. — PROPOSITION DE LOI DE M. DBLSOL15 min
• EXAMEN DE LA PROPOSITION DE LOI ADOPTÉE PAR LE SÉNAT LE 9 MARS15 min
• GHAP. III. — EXAMEN DE LA PROPOS. DE M. DELSOL15 min
• CHAP. III. — EXAMEN DE LA PROPOS. DE M. DELSOL15 min
• CHAP. III. — EXAMEN DE LA PROPOS. DE M. DELSOL15 min
• RAPPORT DÉPOSÉ PAR M. PIOU SUR LE BUREAU DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS15 min
• CHAPITRE IV. — RAPPORT DE M. PIOU15 min
• CHAPITRE IV. — RAPPORT DE M. PIOU15 min
• CHAPITRE IV. — RAPPORT DE M. PIOU15 min
• FIN15 min
• DROIT ADMINISTRATIF15 min
• PREMIÈRE PARTIE15 min
• CHAPITRE I. — De la dot, de Taugment et du contre-aug15 min
• CHAPITRE X. — Des gains nuptiaux et de survie particuliers15 min
• CHAPITRE I. — Régies conimunes à Touverture des divers15 min
• CHAPITRE I. >- Du douaire15 min
• SYSTÈME BU GODE CIVIL QUANT AUX DROITE SUC15 min
• CHAPITRE IIL — Examen de la proposition de loi adoptée15 min

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