SYSTÈME BU GODE CIVIL QUANT AUX DROITE SUC

CESSORAUX ENTRE ÉPOUX 176

Droits de Tiduité 177

De la reprise des linges et hardes 177

• Du deuil de la veuve ^ 181

• De la nourriture et de rbabitation 18S

• Droits suooessorauz du conjoint survivant

à défaut d'enfants et de parents 184

• Du rang de Tépoux survivant •..•#•••••• 185

• De la cause de la vocation de Tépoux « • 187

- Des effets de cette vocation • • 189

- Gains oonventionnels de survie • , . 900

Des conventions matrimoniales 901

- Préciput conventionnel • • . 902

• De Tassignalion de parts inégales 208

Du forfait de communauté •• . 90i

De Tattribution au survivant de tous les bénéfices

delà communauté •••••••••#•• 905

TITRE I

TITRE II

Section i.

Section n.

Section ni.

Section i.

Section ii.

Section m.

Section i.

Pafet Section ii* — De Timputationde la dot des enfants sar la succession du prédécédé 906

Sbction m, — Des donations par contrat de mariage entre les

futurs époux 907

SEcnoM IV. — Des donations entre époux pendant le mariage... 908

SBcnoN V» — Du testament entre époux 909

SECnoN VI. — De la quotité disponible entre époux 909

i 1. — Le di^osant ne laisse ni ascendants ni descendants 909

§ 9. — Le disposant meurt sans enfants, laissant un ou

plusieurs ascendants 910

§ 8. — Le disposant laisse un ou plusieurs descendants issus de son mariage avec la personne à laquelle il a fait des libéralités 210

§ 4. » De la quotité disponible entre époux, lorsque le disposant laisse des enfants d*un précédent mariage 913

§ é. — Sanction des dispositions qui précèdent 91 î

TITRE III, — EXAMEN ET CRmQUE DU SYSTÈME DU CODE CIVIL.. . 919