‹ De l'Assiette de l'impôt foncier, depuis les Romains jusqu'à nos joursChapitre 36 sur 37 · DEUXIÈME PARTIE · texte numérisé non relu

DEUXIÈME PARTIE

Assiette de Pimpôt foncier depuis la conquête franque

jusqu’en 1700 .

Chap. I. Influence de la conquête franque au point de vue de

Timpôt foncier 117

Chap. II. Double transformation de l’impôt foncier 134

Chap. III. Organisation définitive de la taille 144

Chap. IV. De la taille personnelle 156

Pages.

Chap. V. De la taille réelle 165

Chap. VI. Détermination de la matière imposable 178

Chap. VII. Charges diverses supportées par la terre 193

Chap. VIII. Inconvénients de ce système fiscal 204

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