‹ De l'assiette et de la répartition de l'impot foncier a Rome & dans la France ancienne & moderne (volume 2)Chapitre 11 sur 54 · CHAPITRE VIII · texte numérisé non relu

CHAPITRE VIII

MONTANT DE l'iMPOT FONCIER ROMAIN EN GAULB

Parmi les textes que nous avons eu roccasion de citer au cours de cette étude, quelques-uns sembleni nous donner avec précision la somme qui était demandée à chaque caput de Tempire. Malheureusement ces chiffres diffèrent beaucoup entre eux. C'est ainsi guoli novelle de Majorien fixe h doux solidi et demi le montant de la contribution foncière, tandis qu'Ammien^n Marcellin nous dit que chaque caput des Gaules payait' ' 25 aurei avant Julien et 7 aurei après le départ de ce^^ t empereur. D'où proviennent ces énormes divergen — ces? Quelles impositions comprenaient ces sommes?""^? Aucun autre document n'est venu éclairer la question —

Cependant des auteurs érudits et sagaces ont teni avec ces faibles ressources, d'évaluer numériquetnentli budget de Tempire. Nous devons citer ici le fruit de re^^^cherches plus remarquables peut-être par leur ingénu sitéqueparle résultatqu'elleont permis d'atteindre. M] de Savigny et Dûreau de la Malle sont les auteurs

deux théories principales que nous allons exposer. Y.^me

Savigny a pris pour base de son calcul les chiffres fournis parTaction de grâce d'Eumène quenousavons citée plus haut (1). D'après ce texte le territoire des Eduens contenait 32,000 capita et Constantin le dégrève de 7,000, Or Gibbon, dont M. de Savigny adopte les conclusions, évalue le territoire des Eduens au 48' de la France actuelle, qui contenait par conséquent 1,529,000 capita après le dégrèvement de Constantin.

D'autre part, M. de Savigny accepte pour le chiffre d'impôt fourni par chaque caput, les donnés d'Ammien Marcellin : avant Julien la Gaule eût donc payé 577,962,000 francs et après Julien 162,074,000 fr., si la Valeur du éolidus était égale à 13 francs comme le croit ï^otre auteur.

La novelle de Majorien restait incompatible avec ce Système : en prenant comme base les 2 solidi 1/2qu'elle dit être demandés à chaque caput, on arrivait seulement à 57,575,975 fr. d'impôt pour toute la Gaule. Une telle divergence entre les deux évaluations resta inexpliquée jusqu'à M. Dureau de la Malle qui, s'appuyant Bur les mots « universa munera complentes » que contient, le texte d'A. Marcellin, crut pouvoir affirmer que les chiffres donnés par cet auteur devaient représenter tontes les contributions auxquelles la terre était soutnise.

La critique de ces deux systèmes est aisée. Le calcul de Gibbon n'est qu'approximatif, et alors même que le

(1) Themis X. p. 518 etseq.

territoire des Eduens eut été exactemeot la quarante — * huitième partie de la France, rien ne prouve que h reste du territoire eût contenu exactement la même proportion de capita : on sait, en effet, que ceux-ci étaient des unités de valeur et non de superficie. La contribution de 25 solidi pour 1,0()0, absorbant à peu prèi tout le revenu foncier est trop écrasante poui avoir pu constituer un impôt régulier : il ne faut point la prendre pour base. Quant à la novelle de Majorien, l'évaluation n'y est point posée d'une façon formelle et absolue; de même les mots w universa

complentes » n'ont point le sens précis que M. Dureaisi: i

de la Malle a voulu leur donner.

En résumé nous ne croyons pas. qu'il soit possible ^=s, avec les documents qui nous sont parvenus, d'arriver: «r à une estimation même approximative, des revenus d» e l'empire Romain.

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