CHAPITRE I

^ABLISSEMENT DES FRANCS EN GAULE. PERSISTANGIfi DE l'impôt foncier sous les MÉROVINGIENS

L'histoire de l'impôt, aux temps que nous abordons )t des plus obscures. Les documents sont rares et ijets à caution. L'émouvant spectacle de l'agonie de Dme n'a fait naître aucun Tacite parmi les popula- 3ns de l'Empire, pourtant lettrées encore et amoureuis des choses de l'esprit. Le grand historien des aules n'écrit que lorsque de nouveaux temps sont )mmencés, et il faut ajouter peu de foi aux œuvres

déclamatoires et passionnées des derniers écrivaiï^* romains. A défaut d'histoire, les légendes n'ont p^ manqué autour de nos origines nationales, et le sièo^^ dernier n'a vu dans l'étude de celles-ci qu'un prétejc^ à systèmes où l'esprit de parti domine l'esprit scien *-^" fique.

Nous ne voulons parler que pour mémoire des thès^ ^i toute de circonstance de Boulainvilliers, de Monte '^" quiou, de Mably et même de Dubos (1) qui nr che:^' chaient, dans leurs études historiques, que des argi^tJments à des thèses politiques : « Les principes de Mab^By « ont été adoptés par tous ceux qui n'ont point rânrrne « servile, les bons citoyens, tous les Français qi^MU « aiment encore la patrie » disait Tabbé Brizard f^smn prononçant l'éloge de Mably. Une œuvre historique q^^i* mérite de pareilles louanges est condamnée ; et, tout es^o offrant à ces précurseurs Thommage que nous lei ^^ devons pour avoir dirigé les esprits vers l'étude de origines, nous croyons inutile d'exposer et de discuU leurs systèmes, aujourd'hui universellement abandoi nés.

Tout autres sont les travaux de notre siècle. Depu i* la révolution accomplie dans la critique historique d'éminents écrivains, remontant, patiemment au3^ sou ces, ont réussi à dégager notre histoire des légendes

(4) L'abbé Dubos, raillé cruellemeût par Montesquieu, s'approcha poi tout plus que lui de la vérité. Sises procédés de critique sont discutabl -^BSf ses conclusions sont en partie adoptées aujourd'hui : MM. Petigny et Fd^'^^^ de Coulange ont soutenu la même thèse que lui par lu méthode moder^c^^-

des systèmes empiriques. Les noms de Montlosier, Thierry, Guizot, Lehuerou, Guérard, F. de Goulanges, nous sont de sûrs garants d'érudition profonde et d'impartialité. Si la clarté ne s^est pas faite encore entièrement, cela tient au sujet même, à l'époque pleine d'anarchie et de confusion d'où sortirent les institutions de la France monarchique.

On s'est longtemps représenté Imvasion des Barbares dans l'Empire, comme une avalanche subite d'hommes sauvages, se ruant brutalement sur une population civilisée, renversai. t et détruisant tout, puis bâtissant de leurs mains malhabiles un édifice nouveau où les matériaux de l'ancien sont à peine reconnaissables. C'est cette opinion que Dubos combattit : poussant à l'extrême la doctrine contraire, il soutint que les barbares n'étaient entrés en Gaule qu'en qualité de soldats de l'empire, soldats indisciplinés du reste, qui peu à peu, et sans secousse, s'étaient affranchis de la tutelle îtupériale et avaient fini par supplanter leurs maîtres. Aujourd'hui une opinion moyenne commence à prévaloir.

D'abord, les barbares du V* siècle, ceux d'Ammien Marcellin et d'Orose, ne sont plus les barbares des Commentaires de César : le nom seul a persisté, mais cinq cents ans de contact avec Rome les ont façonnés et adoucis. Il y eut des invasions, il est vrai : à certaines époques, des troupes plus ou moins nombreuses d'hommes du nord ont fait irruption dans l'empire, mais il y eut plutôt et surtout infiltration.

Dès le troisième siècle, l'empire, par sa volonté pi pre, se remplit de barbares. Pour remplacer les W^ ^ boureurs, les colons envoyés aux fruitières, on trairai porte sur le territoire romain, des tribus entières n^: Qermains. La Gaule est couverte de Lètes : au coiMn mencement du cinquième siècle, la Notitia nous X montre parsemée de colonies franques, suèdes, ta^i fales, sarmates, allemandes, bataves. Le barbare e^st colon, fermier, domestique : « 11 n'y a presque p^M une seule de nos familles, dit Tévêque Synésius, qui n'ait quelque Goth pour serviteur; dans nos villes le maçon, le porteur d'eau, le portefaix sont Goths » (Ij. Ces agglomérations, moins dociles que les Gallo- Romains, échappent dès qu'elles le peuvent au joug pesant de Tadministration : une foule de petits centres indépendants se forment qui croissent en nombre et en étendue et ne laissent plus pénétrer sur eux l'ejrarfor, détesté. Séduit par la liberté relative dont on y jouit, le Gallo-Romain se joint à eux, et on voit les villas, les castella, les cités se fondre dans un district baxbeure et échapper à l'autorité de l'Empereur. Tout ceci explique le peu de résistance qu'éprouvèrent les incursions de bandes relativement assez faibles, le peu de trouble que le renversement de l'Empire semble causer aux provinciaux, et pourquoi les documents ne parlent pas de ces résistances désespérées, de ces luttes suprêmes qui se produisent, au moins localement, dans un pays envahi de vive force.

(1) Vopiscus (Probus 15) <« Barbai vobit avant, vohit serunt. •

Lorsque, en 476, Odoacre met fin à l'empire d'Occident, la secousse ne semble pas violente, et la Gaule, habituée déjà à vivre d'une vie indépendante sous des dominations diverses dut s'apercevoir à peine de la déposition du dernier des empereurs. Il est donc improbable que les derniers envahisseurs, trouvant dans la Gaule des compatriotes et des alliés, aient été obligées de recourir à une conquête brutale et aient brisé d^un coup les rouages respectés d'une administration dont les premiers occupants pouvaient leur enseigner \e maniement et l'utilité. On sait du reste combien les chefs barbares, et en particulier Clovis, étaient admirateurs des formes romaines, et quel prix ils attachaient aux titres honorifiques de l'Empire. On peut donc induire a priori de ces circonstances, que les principaux moyens d'administration et en particulier Timpôt, subsistèrent après l'établissement des Francs. C'est ce que les textes vont nous démontrer.

En premier lieu nous trouvons péremptoirement attestée l'existence de presque tous les impôts indirects romains et des charges accessoires de la terre : Le portorium subsiste .Vit. Dag. reg. 18). Marculfe nous a conservé la formule de la tractoria (1). L'impôt sur les mines (Vit. Dagot. reg. 40), Fimpôt sur les pâturages et forêts (Greg.Tur. De mirac. S. Julian. 17) et les corvées demeurent en usage. Seuls, le chrysargyre, ou impôt sur les professions, et le tirorum prœbitio ont dis-

(1) Baluxe, t. II, p. 381.

Cormeray

paru. Pour le premier c'est la conséqueuce nécessaire d^ la décadence de Tindustrie; par le second, sa transformation en impôt personnel vient d une coutume germanique : tout germain éfail soldat et devait suivre son chef. (Gapit de 807 et édit. de Pistes 864).

Si nous passons aux impôts directs nous trouvons affirmée dans les textes, d'une façon non moins certaine, la persistance de la plebeia capitatio : c'est déjà une forte présomption en faveur de Texistence de l'impôt foncier, les deux institutions se complétant Tune l'autre.

Mais, pour ce dernier, les documents ne sont pas moins explicites : on trouve à chaque page les mots census, tribuium, toute la terminologie fiscale romaine, dans Grégoire de Tours. 11 n'y eût même aucune interruption générale dans les perceptions, et de fait, pourquoi les rois Francs, amis du faste, ayant de grands besoins d'aiv gent pour récompenser leurs fidèles ou acheter leurs ennemis, eussent-ils dédaigné le plus grand moyen de s'en procurer? Si le mécanisme semblait trop compliqué 8 leurs compatriotes, les fonctionnaires romains étaient tout prêts ; «jamais la bureaucratie n'a fait défaut à une administration quel qu'en soit le directeur » (1). Avant Glovis les impôts sont déjà perçus {Fredegaire epitome ^/,cite une remise d'impôts). Sous Glovis nous voyons une remise d'impôts accordée à l'église d'Orléans sur les instances du Goncile de 511,

(1^ Glamageran. Hist. de l'impôt, !'• partie.

réuni en cette ville (1). C'est évidemment d'une remise d'impôt foncier qu'il s'etgit les termes agrorum immunitas, le prouvent.

D'après un diplôme rapporté par Dom Bouquet (t. IV, p. 616), le même roi cède au monastère de Micy des terres qui lui appartenaient entre la Loire et le Loiret, avec dispense de tribut, de péage, et de toute perception fiscale: Et quidquid est fisci nostn,intra fluminum alveos fer sanciam canfarreationem et aunuîum in exceptionaliter tradimus et corporaliter possidendum prœhemuSy ahsque tributo naulo et ejactione. Or le mol exactio est toujours employé, dans le code Ihéodosien, en matière d'impôt foncier.

Nous bornons là des citations que nous pourrions multiplier : elles suflisent à prouver la persistance de rimpôt foncier sur les premiers Mérovingiens. Mais il nous reste à examiner s'il avait conservé tous les anciens caractères de l'impôt romain. Les textes vont nous répondre encore.

Et d'abord, à quel titre était-il perçu. Le roi le demandait-il comme chef du gouvernement ou comme propriétaire.

Hincmar, dans la vie de saint Remy, nous montre les habitants de Reims « multis exeniis gravati » et Flodoard parlant de l'immunité accordée à l'église de cette ville, emploie, pour désigner les mêmes impôts les

(1) Sermon. Coucilia eccles. Gall. tom. 1.

termes de fonctiones pvblicœ qui au code théodosien signifient toujours impôts publics (1).

Procope nous cite les pêcheurs et marchands de U côte, en face de la Bretagne, qui bien que soumis au^ Francs, ne leur ont jamais payé le tribut « semperva^ cui tributo (2).

Grégoire de Tours s'exprime ainsi : Denique Chlo^ tharius rex indiœerat et omnes erclesiœ regni sut partent^ frvctuum dissolverent. H est évident que toutes les églises du royaume ne pouvaient appartenir au roi. Dans le célèbre passage où il raconte la tentative faite par Chilpéric pour établir l'impôt à Limoges il distingue les propres et les bénéfices. Il est évident que si toutes les terres eussent appartenu au roi on n*eût point fait cette distinction.

Enfin on peut dire que si le roi eût considéré toutes les terres de Gaule comme lui appartenant, il lui eût éié bien inutile de posséder un domaine propre. Nous concluons donc à la perception de Timpôt comme impôt public.

On peut de même affirmer que Timpôt fut perçu par le procédé romain, et au moyen de registres de cens dressés par Tadministration impériale. Puis ces registres devenant incomplets et inexacts on en dresse de nouveaux. Grégoire de Tours nous parle de descriptores analogues aux pœrequatores du code théodosien qui

(1) C. Théod. lit. i, 1. 36. L. xi.

(2) Procop. De bel. Goth. iv, 20,