GÉNÉRALITÉ D*AIX

La taille y était autrefois personnelle : on la levait à des époques indéterminées, et par feux, c'est-à-dire sur les particuliers possédant une habitation : « f'ocum et larem. » On faisait de temps en temps des recense^ ments de feux ou recours d'affouagemenl. Les nobles exemptaient les biens qu'ils possédaient. A partir de 1471 où eut lieu un recours d'affouage ment célèbre , la taille change de caraclère. Les commissaires restreignirent l'exemption des seigneurs aux biens qu'ils ac-

querreraient dans l'avenir et à ceux qui leur étaient venus par .commise, confiscation, prélation ou délaic^sement; toutes leurs autres possessions seraient considérées comme roturières. Un cadastre conforme à ces idées fut dressé. Il y eut de violentes réclamations. En 1541 , le syndic du tiers-état obtint des lettres patentes qui contraignirent les gens d'Eglise et nobles à payer la taille pour leurs biens roturiers. Refus d'enregistrement du parlement de Provence. Déclaration du 17 mars 1547 enregistrée en grand conseil qui déclare la taille réelle. Sur un nouveau refus d'enregistrement, le Parlement de Paris est saisi de l'affaire et un arrêt définitif du 15 septembre 1552 confirme la déclaration de 1547. La guerre se prolongea encore, mais la taille resta réelle.

Les Etats de Provence avaient disparu depuis longtemps et une assemblée de procureurs du pays les avait remplacés : Elle était présidée par l'archevêque d'Aix, assisté d'un commissaire du Roi. Elle faisait la première répartition.

Le feu, au XVIIP siècle, désignait une certaiue étendue de terre taillable, évaluée à 50,000 livres : la Provence contenait 3.032 feux 1/2. La répartition de la somme demandée par le Roi (115.816 L. de taille et taillon, 700.000 L. de don gratuit) se faisait au moyen de Va/Jfouagemefitj tableau renfermant les noms des trente communautés de la province avec le nombre de feux qu'elles contenaient. Les communautés, convoquées par leurs administrateurs, s'assemblaient et dé-

cidaietat comment elles acquitteraient leur quote-part de taille royale et de taille négociable : on appelait ainsi l'impôt destiné aux besoins du pays. Deux moyens étaient employés : Timposition sur les biens-Fonds ce qui était facile puisque chaque communauté possédait nn cadastre, et une imposition sur les fruits et denréefi qui se levait soit en argent soit en nature, sous forme de dime. Dans le premier cas, on l'appelait Imposition s%f^ les fruits ; dans le second, Imposition en fruits.

Le recouvrement de la tailh; était mis en adjudica. — tion et confié au plus ofTrant. Elle se payait en quatr^^ termes. La Provence avait abonné les vingtièmes . y payait 19 L. 18 sols d'impôt par UHe, y compris 1^ charges locales.