‹ De l'assiette et de la répartition de l'impot foncier a Rome & dans la France ancienne & moderne (volume 2)Chapitre 25 sur 54 · GÉNÉRALITÉ DE PAU · texte numérisé non relu

GÉNÉRALITÉ DE PAU

Cette généralité comprenait un certain nombre de petits pays pyrennéens qui avaient conservé en partie leurs statuts locaux relativement à Timpôt. C'étaient :

La pays de Foix, où les terres étaient cadastrées et la taille répartie d'après le compoix.

Le Comté d^ Bigorre, le pays de Marsan, le Vicomte de Nebouzan, les quatre Vallées etc..., qui avaient abonné la taille, et levaient leurs impositions par des procédés différents et peu intéressants à étudier.

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OÉNéRALITé DE DIJON

j^ Bourgogne était un pays d'FItat, mais de taille *sonnelle. L'assemblée provinciale s'y tenait tous les is ans et dans l'intervalle, les élvs généraux faisaient distribution et la répartition de toutes les imposins.

^^a taille portait sur tous les biens et revenus des itribuables ; la répartition s'en faisait par feu ; mais mot signifiait une certaine quantité do livres touris, et non point, comme en Provence des terres ou 3 maisons.

Elle payait 19 L. 3 sols par tête et avait conservé les rvées, sauf dans le MAconnais, la Bresse, le Hugey et pays de Gox.

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SECTION III

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