LE GENS

L'existence d'un impôt exclusivement foncier étant mise hors de doute, nous devons rechercher maintenant comment on arrivait à la détermination de la matière imposable, afin de la pouvoir grever avec justice.

Nous trouvons ici une institution qui, bien qu'importée en Italie, n*en devint pas moins une des plus caractéristiques de ce peuple sérieux, pratique, économe (1), que Rome fit vraiment sienne par l'importance et le développement qu'elle lui donna, jusqu'à en faire pour ainsi dire la base de son organisation sociale, et le moyen de sa puissance.

Bien que le cens, tel qu'il avait été établi par Servius Tullius, 553 avant J. -G., avec ses recherches inquisitoriales, son importance politique et militaire, fût tombé en désuétude ; bien qu'à partir d'Auguste il fût

(1^ On pourrait faire un rapprochement entre cette institution, qui permet, dit Florua, d'administrer la République comme la maison d*un par^ tieulier, et la coutume nationale des registres familiaux constatant les ressources de chaque maison*

devenu un simple instrument financier, il n^en conserve pas moins son ancien nom, son ancien prestige 3t devient l'instrument puissant qui permet au maître du monde de connaître d'un coup d œil le nombre de ses sujets et les richesses où il peut puiser : c'est donc le Gens qui va faire l'objet de ce chapitre.

Un cadastre dressé avec le plus grand soin par un collège célèbre d'ingénieurs-arpenteurs, les agrimensores, était la base fondamentale du Census, l'exacte reproduction de la matière imposable 1). Il est donc inressant de passer rapidement en revue les opérations qui servaient à l'établir.

Sous la République, les agrimensores dressèrent le cadastre des colonies, et un passage deSiculus Flaccus nous apprend qu'il restait encore de son temps des cadastres, (publica instrumenta) qui remontaiont aux temps les plus anciens. Jules César eût la première idée du mesurage du monde romain, qu'il fit entreprendre par Zénodore, Théodote et Polyclite, en l'an 710 de Rome. Mais ce fut seulement sous Auguste que l'œuvre fut menée à bien, sous la direction de Balbus^ et qu'on put tracer au portique de Pola, le plan de l'Univers (2).

(1) Les agrimentorei sont, dans les textes, désignés par des noms différents, suivant les fonctions qu*iU accomplissent. Mais nous croyons, avec M. Dureau de la Malle, que les censitortt, les penequaiores, les inspeclores étaient tous des agrimensores, sortis des mêmes écoles, imbus des mômes principes : Ceci nous parait indispensable pour assurer Tunité de cette immense opération.

(2) « Àugusti siquidem tempùribw orhisRomanus agrisdivisus censuqus de-

ilornieray 3

Les agrimensores nous ont laissé des ouvrages techniques, remplis des plus minutieux détails, qui vont nous permettre d'étudier leur méthode d'arpentage relativement aux cités dont ils avaient à c'resser les plans. Nous étudierons d'abord cette opération sans examiner ici, ce qui est vivement controversé, si le même procédé fut appliqué au cadastre général de Tempire.

L'agrimensor et ses subalternes commençaient Topération en déterminant le territoire qu'ils devaient cadastrer. Ils choisissaient autant que possible les limites naturelles : si elles manquaient ils y suppléaient par des bornes dont l'infinie variété nous est énumérée dans leurs œuvres (1) : c'étaient soit des arbres dessences étrangères, soit des blocs de marbre ou des pieux peints et portant des inscriptions consacrées.

Puis ils passaient au recensement des propriétés particulières : chaque champ était minutieusement arpenté : des termini de bois ou de pierre en marquaient les limites, et sous eux on enfouissaient descharbonSi des tessons de poterie, de grosses pièces de monnaie, etc. Des inscriptions en lettres minuscules (tandis que celles des grandes lignes de limitations étaient en lettres majuscules) y étaient gravées.

Si le territoire mesuré devait être celui d'une colonie, le terrain divisé en champs égaux était adsigna-

criptus est^ possessio sua tua nulli haberetur incerta^ quam pro tributortm susceperat quantitate soivenda, » Cassiodore. Variar UI, 52. Voyez aussi Frontinus de colonii», p. 109, éd. Gœs, — Saint-Luc. (1) RœmiBche feldmeser de Blum, Lachmann et Rudorff.

— Soles limites consacrées et à jamais invariables. Si lit une ville nouvellement conquise, un municipe^ )entage n'avait pour but que de fixer les limites tellement existantes, afin de rendre certaine la ) de l'impôt. Dans ce cas, le p'^opriétaire était lent à toutes les opérations, et devait déclarer la lur, la fertilité de sa terre : c'était la professio cents (1), expression qui finit par. désigner la terre li évaluée, et parfois même la cote de Timpôt. B8 agrimensores avaient le droit de contrôler par \ les moyens la déclaration du contribuable : la le la plus sévère fut prononcée contre le faux-dé- 'ant; une action fut créée pour l'atteindre : l'esse même pouvait, par exception, déposer contre son tre et la mort était le châtiment de sa dissimula- , Si, n'osant tromper Tagrimensor, le proprié- 3 accablé d'impôts détériorait son fond, le fisc le issait encore : pour les arbres coupés, les vignes Lchées c'était la mort, peine que Justinien modifia I insuffisamment en l'abandonnant à l'arbitraire juge.

B pouvoir discrétionnaire donné au Censitor pour lui mettre de tenir compte des circonstances malheurs frappant le contribuable, servit plutôt sa rapa- . Malgré l'appel donné au propriétaire contre Tinice dn Censitor^ malgré la garantie qu'on avait cru apporter en exigeant sa présence à l'opération, il