GÉNÉRALITÉS

42. — Nous arrivons à une nialière difficile et à laquelle se rapportent les textes les plus obscurs du titre de agnoscendis^^g. 25-3. Il faut se garder des confusions. Nous avons vu que certains auteurs avaient mal entendu quelques dispositions dont nous allons parler * ; d'autres part, nous allons nous séparer de la généralité des interprètes. Aussi, est-il utile de poser le principe dominant, qui semble, à notre sens, se dégager des titres III et IV du livre 25 au digeste,

* Ducaurroy Bonnier et Roustain — (V. ci-dessus n© 2.)

avant d'aborder les détails, et d'étudier les situatioDs particulières prévues et réglées par les textes-

Pour que la présomption pater is est puisse être appliquée, il faut que la maternité soit certaine. Il est donc nécessaire que Taccouchement de la. femme et ridentité de Tenfant réclamant avec celui dont elle est accouchée, soient également démontrés. Or, le crime de supposition de part, prévu par nos lois pénales, se commettait très-fréquemment à Rome. De nombreux auteurs, de nombreux textes nous le prouvent. Il existe, dans les monuments juridiques parvenus à notre connaissance, beaucoup de dispositions destinées à le déjouer ou à le punir. Paul nous affirme même, que Ton fut obligé d'édicter la peine de mort contre les coupables. Sent. liv. II, tit. 24 §. 9.

43. — Ajoutez à cela que, dans certaines circonstances, ces suppositions de part présentaient de grandes facilités. Supposez un mariage dissous par une cause ou l'autre, le mari n'est plus là pour surveiller la grossesse ou l'acccouchement de sa femme. Quand celleci présente un nouveau-né, sait-on s'il lui doit réellement le jour, et si, par conséquent, la présomption de paternité doit s'appliquer? Émus de ce danger, le préteur et le Sénat résolurent de la faire disparaître et d'empêcher, à l'avenir, qu'un enfant né dans les dix mois de la dissolution du mariage, essayât, sans des motifs graves, de s'introduire dans la famille du mari. Le préteur consigna ses dispositions dans son édit. Elles sont relatées au titre de inspiciendo vente^ (25- 4 dig.) et s'appliquent au cas de dissolution du mariage par la mort du mari. Le Sénat rédigea le Sénatus-Gonsulte Plancien, pour le cas où l'union conjugale avait été dissoute par le divorce.