UNITÉ IMPOSABLE. — LE CAPUT

La matière imposable étant déterminée en surface et en valeur, il nous reste à examiner par quel procédé l'impôt était réparti sur elle.

Le système semble avoir différé suivant les époques. Mais à partir de Dioclétien, l'impôt a reçu sa forme définitive et c’est à ce moment que nous allons étudier la méthode ingénieuse qui fait l'une des originalités de l'impôt romain.

A chaque page des textes du Code Théodosien nous rencontrons les termes ?ugum ou caput (d'où le nom de capitatio) pour désigner des unités foncières frappées par l'impôt (1). Un empereur veut-il dégrever une cité, il ne procède pas en diminuant sa quote-part de tribut d’un nombre déterminé d'aurei, mais en effaçant sur les registres une certaine quantité de capita. Il éta-

(1) L. 1 de protostasia. — L. 6 de collat. donator. — L. 1 de imp. lcrat. descriplio. — L. 6 de extraord. — L. k ibid. — L. 3 De milit. vest. C. Theod.

Pt; dE

blit ainsi la fiction d'un moindre nombre d’unités soumises à l'impôt, d'où provient la diminution d'une somme correspondante. Chaque unité‘ devait done être frappée d’une somme égale, ce que d’ailleurs prouvent péremptoirement et le texte d’Ammien Marcellin cité plus haut, et la nouvelle de de Majorien dont nous parlerons ci-après. |

Le caput était une étendue de terre : nous voyons accolé à ce terme l’épithète de ferrenum qui ne laisse pas de doute à cet égard (1). Son synonyme jugum désigne la portion de terrain qu'une paire de bœuf peut labourer.

Quelle en était l'étendue? D’après une novelle de Majorien (2) chaque caput valait 1,009 solidi: d’où le nom de #illena qu'on donne aussi au caput et qui se trouve dans la même novelle etdans différents textes (3). C'étaient done des élendues de terre d'égale valeur et de superficies diverses.

Etait-ce la valeur vénale, ou une valeur conventionnelle que représentaient ces 1,000 aurei ? Selon nous c'était la valeur vénale. Nous savons avec quel soin on recherchait pour la confection du cadastre, tous les indices de la valeur de la terre; des peines sévères frappaient le propriétaire fraudeur,; c'était donc la valeur réelle qu'on lui demandait. On a opposé le passage où Ammien Marcellin rapporte que le taux de

({)L 3 Demilit. vest. D. Théod.

(2) Nov. Majoriani, t. I, p. 146 append. Cod. Tb., èdit. Ritter. {3) Nov. 43 de Théod. et Valent. de pentapolis, et Cassiod. Var Il, 37.