‹ De l'assiette et de la répartition de l'impôt foncier: À Rome et dans la France ancienne et moderneChapitre 13 sur 78 · ANS · texte numérisé non relu

ANS

l'impôt en Gaule est de 25 solidi par caput, ce qui, s’il s’agit de la valeur réelle eutfait un impôt de 2 1/2 0/0 c'est-à-dire égal au revenu. Mais on répond que la novelle de Majorien ne donne que ? solidi 1/2 comme taux de l'impôt, ce qui est fort raisonnable. En outre l’impôt cité par A. Marcellin était tellement exagéré que Julien le diminua de plus des 2/3.

Cette conception du ceput nous semble la plus simple, et ressort logiquement des textes : c'était l’unité de répartition formée en groupant les terres cadastrées de manière à former des étendues variables, d’une valeur de 1,000 aurei. Pourquoi avait-on choisi cette valeur? Il nous semble probable, d’après l'étymologie du mot, qu'on prit d'abord pour unité l'étendue que pouvait cultiver un joug de bœufs dans la campagne de Rome. Puis le territoire s’agrandissant, et les valeurs des terres devenant fort différentes, on fut amené à prendre pour unité non plus l'étendue mais la valeur moyenne qui primitivement était de 1,000 aurei.

Mais la théorie que nous venons d'exposer n’est pas universellement admise. La confusion qui exista longtemps sur le double sens du mot capilatio dût logiquement influer sur ladétermination du mot caput. L'étude quenous ferons desopinionsdesdivers auteurssurce sujet, sera pour ainsi dire parallèle à cette déjà faite pour la capitatio.

A l'origine on croyait que le mot capitatio ne désignait que l'impôt personnel ; le caput était l’unité imposable de cet impôt, unité qui se composa d’abord

Page 1