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d'un homme ou deux femmes, et ensuite de deux hommes et demi, ou quatre femmes (1)

Godefroy qui admit le premier l'existence de l'impôt foncier, fit du caput l'unité foncière. Mais comme il n'admettait pas l'impôt personnel il ne put expliquer les textes qui s'y rapportent etcrut que dans l'estimation du caput on adjoignait au sol les hommes et les animaux. |

Vient Savigny qui démontre invinciblement la coexistence des deux impôts et reconnait par conséquent le double sens du mot caput. Mais il donna de l'unité terrienne des explications que nous ne croyons pas pouvoir admettre : En premier lieu, danssa dissertation de 1825 il écrit : « Le pays était partagé en un certain nombre de cantons que l’on estimait produire le même revenu, et que l’on taxait en conséquence à la même somme d'argent. Chaque canton se nommait caput. » C’est exactement notre théorie. Mais bientôt il l’abandonne et dans l’appendice qu'il fit paraître à la suite de la réponse de M. Walter, il expose un système nouveau. Le caput peut être compris de deux façons, ou corume unité réelle ou comme unité idéale. L'unité réelle c'est une portion réelle et limitée de terre valant 1000 solidi; l’unité idéale, ce serait toute partie indéterminée du sol, produisant 1,000 solidi d'impôt. Chaque propriété serait alors frappée proportionnellement à l'étendue qu'elle occupe dans cette circonscription.

(1) L. 10 de agr. C. Just.

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Outre que ce sens ne se comprend guère avec la signification toute materielle du mot jugum, beaucoup de textes déjà cités le contredisent ouvertement. Rappelons la loi 3 de milit. veste et la loi 2 de induly. au code Théod. Les textes, à chaque instant nous montrent le caput comme une chose susceptible d'appropriation matérielle. La répartition, ils l'indiquent clairement, se faisait en raison des terres détenues par chaque propriétaire et suivant le nombre de capita qu'il possédait: pro mode possessionum, — proporhione su possessionis, — pro ulquisque lerras insertas seu obligatas tenebat. Les corvées aussi, se fournissent pro Jugorum numero seu capitum (1). Nous savons que la centuria et la villa étaient des unités foncières, réelles, et nous trouvons ces deux mots accolés au motjwgum pour indiquer une gradation : pro unoquoque jugo, aut cenluriis auf villis (2). Cassiodore rapporte que l’empereur fit abandon d'un caput entier à la ville de Spolète pour y bâtir des bains; Majorien, Valentinien, A. Marcellin présententle caput comme une unité foncière valant 1,000 aurei. à laquelle on impose 2, 7, 25 solidi, mais jamais comme un territoire indéterminé payant 1,000 soiidi d'impôt.

Ce qui a déterminé Savigny à abandonner son système primitif, ce sont les deux textes déjà cités d'Eumène et de Sidoine Apollinaire. Comment com-

(4) Voir aussi Les lois 49 de oper. public. G. Th. et L. 3. De milit vest. C. Th. (2) Novelle, 120. Just.

prendre, dit-il, dans le sens de la réalité, qu'on enlève aux Eduens sept mille capita pour les dégrever : c'eût été les appauvrir au contraire puisqu'on leur eût retiré une portion de leurs terres. Pourtant rien ne nous semble plus facile à expliquer: l'estimation générale du territoire est reconnue exagérée, on retranchait un certain nombre de capita, c'est-à-dire un certain nombre de fois 4,000 aurei, de telle sorte que chaque contribuable paiera moins d'impôt pour une plus grande quantité de terre. Si nous prenous le cas de Sidoine Apollinaire qui demande à être déchargé de 3 capita, le résultat apparaîtra clairement. D'après les estimations de M. Dureau de la Malle, le solidus valait 45 fr. 11 cent. : en admettant que le taux de l'impôt fût resté à 7 solidi par caput, c'était 317 fr. 31 cent. en principal dont il demandait la décharge, somme que doublaient au moins les charges accessoires. D’après Savigny, au contraire. c'eut été 3,000 solidi, c'est-à-dire plus de 45,000 fr. de contributions que Sidoine Apollinaire eùt cru payer injustement. Une pareille exagération est évidemment absurde.

Quant au système de Walter, il est naturellement la conséquence de sa théorie de l'impôt foncier qui consiste à croire au rétablissement du cens de Servius Tullius. Nous avons vu pour quelles raisons nous ne pouvions admettre cettethéorie : il est donc inutile d’exposer ici ce qu'il dit sur le caput.

D'un autre côté nous trouvons des auteurs qui, admettant comme nous l'égalité de valeur du caput, ont pré-

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tendu y trouver aus:i uue unité de superficie. Au premier rang Dureau de la Malie bâtit une théorie ingénieuse dont il a voulu tirer d'importantes conséquences. Il a cru trouver l’origine du caput dans les concessions faites aux soldats par les empereurs, concessions succédant aux pensions allouées primitivement aux légionnaires et qu’on nommait aussi capita. Or, nous connaissons par un texte d'Hyginus et par 2 lois au Code Theodosien (1) l’étenduede ces concessions : soixante-six jugères par tête. Comme elles étaient en fort grand nombre on dut être conduit à les prendre pour unité de répartition lorsqu'on soumit tous les citoyens à l'impôt foncier.

Mais cette déduction tout hypothétique, estcontredite par les textes et par un caleul bien simple. D'abord Siculus Flaccus, nous dit formellement qu'on ne donnait pas aux vétérans des terres égales en étendue, mais en valeur : « Secundum bonitatem agrorum, computatione facta, acceptos partiti sunt, meliores laque minorem acceperunt. » (2). Ensuite, si les distributions faites aux vétérans eussent eu l’étendue indiquée par Hyginus, l'empire eût promptement été absorbé par elles.

M. Serrigny a proposé un autre système : il n’admet le texte d’Hyginus que comme se rapportant à une distribution exceptionnelle, par ce fait qu'il eût été en désaccord avec ce que les autres agrimensores nous

(4) Sic. Flaccus, p. 17, 18, éd. Goes.

(2) G. Th. L. 3 et 8 de Veteran. — Hyginus. De limit. const. p. 491 édit. Goes.

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apprennent de la centurie et de ses divisions. Selon cet auteur, le mot Caput signifie : chapitre de la matrice cadastrale ; chaque caput donnant le plan et la description d'un jugum, unité de répartition. Quant au jugum, ce serait le quart d’une centurie : cette portion de terrain, d'une contenance de 50 jugères, servait d'unité aux Romains dans de nombreux cas, et principalement pour les lots vendus par les questeurs, agrè questorü, composés des terres non distribuées aux colonies Ces quarts de centurie, dont les limites étaient religieusement conservés, qui étaient gravés sur les plans déposés aux archives, avaient pour ainsi dire quelque chose de sacré qui dut les faire prendre pour unités.

. Ce système nous paraïtrait mieux fondé que celui de M. Dureau de la Malle, mais nous ne pouvons admettre l’égalité de surface du caput. Il nous semble impossible que tous les capita, égaux en étendue, de l'Espagne à l'Asie, de la campagne romaine aux confins du Sahara, aient été frappés d’un tribut égal. C’eût été la plus flagrante des iniquités.

Ainsi done el pour nous résumer, nous nous en tenons à la première opinion de Savigny : égalité de valeur des capita, diversité d’étendue. Ce système nous semble conforme à la logique et à la justice, et nous ne voyons aucun texte qui puisse lui être sérieusement opposé.

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