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1° L'Operarum el arhficium prebiho. Réquisition d'ouvriers ;
2° Le Calcs coquende obsequium. Ouisson de chaux pour la construction des édifices publics ;
3° Les Adjuvamenta. Prestation de chariots et voitures pour transporter les matériaux ;
4° La Carbonis præebitio. Fournitures du charbon destiné aux mêmes usages ;
5° Publicarum vel sacrarum ædium ronstruendarum cura.-Obligation de contribuer à la construction des édifices publics et sacrés:
6° Vararum et pontium sollicitudo. Obligation de cons truire et de réparer les routes et les ponts, et de fournir les matériaux nécessaires.
L'administration des postes, ou cursus publicus pouvait exiger :
La Paravedorum et parangarum præbitio. Réquisition de chevaux de selle et de voitures.
Les transports à grande vitesse effectués sur les grandes routes donnaient lieu aux Veredi.
Les transports sur les chemins stratégiques, ou sur les chemins de traverse se nommaient paraveredi.
Les réquisitions de bœufs et de mulets étaient dans le premier cas appelés Angariæ, dans le second parangariæ.
L'administration des finances recourait à la Collatio sumptuum pour subvenir aux frais de route de ses fonctionnaires, et des légats envoyés dans les provinces par l’empereur.
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L'administration que l'on pourrait comparer à l’Assistance publique pouvait exiger, L Zospilaliun domoru cura, où entretien des maisons hospitalières.
La marine se faisait fournir les bois nécessaires aux constructions navales par la #ateriæ præbitio.
Enfin la guerre, plus que tout autre, abusait des sordida. Nous trouvons établis pour elle :
1° Le Panis excoctioet obsequium pistrini : Obligations de faire cuire le pain pourle passage des troupes.
2' La Conficiendi pollinis cura: Obligation de moudre le blé.
3 La Lignorum præbitis : Fournitires de bois nécessaire à la fabrication de; flèches.
4° La tabulatorum Præbitio : Fourniture des poutres en usage dans l’armée.
5° La Ferraria et l’eraria præbitio . Fournitures de fer et de cuivre. |
6° Enfin, institution caracté-istique du Bas-Empire, le Capituli et lemonis necessitas, devait fournir des défenseurs : l'armée se recrutait par voie de réquisition. Tout propriétaire était tenu de cet impôt en p'oportion de l'étendue de terre qu’il possédait. On appelait Capitularis functio, \a prestation même de l’homme, et Temonaria funclio le prix versé pour se libérer de cette prestation.
Ainsi le service militaire qui avait commencé pa: être personnel et obligatoire était devenu une charge pesant sur la terre. L'évolution n’eût rien que de normal : les citoyens de l'empire ayant abandonnétous leurs droits
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à l'Empereur, à charge d'être débarrassés des devoirs civiques, préféraient défendre l'Etat de leur bourse plutôt que de leur personne, et l’on vit bientôt les fortunes privées protégées par ceux qui avaient le moinsd’intérêtà les conserver: les colonsetlesesclaves.
Le nombre d'hommes à fournir était, avons-nous dit, proportionnel au nombre de capita possédés. Le maîire ne pouvait servir en personne : il fournissait un colon, un client ou un esclave qu'il affranchissait préalablement. Si l'Etat avait besoin d'argent plutôt que d’hommes, il autorisait l'udhœæratio, terme géneral pour désigner la transformation en argent d’un impôt réclamé en nature. Le prix du conserit varia suivant les époques et nous le voyons, dans diverses constitutions s'élever de 25 à 30 solidi sans compter les frais d’équipement qui montaient à 6 solidi. Si le propriétaire ne possédait pas le nombre de capita nécessaires pour fournir un homme, il payait sa quote-part de l’aurum tinoricun, on se réunissait à ses voisins pour donner au fise un soldat (1).
C'est d’après ce déplorable procédé que fut recrutée en partie l'armée romaine qui ne sut pas résister aux barbares. Ces impôts furentle vice dela fiscalité romaine : plus lourds, aussi impopulaires que les corvées du moyen-âge. ils deviennent insupportables par lParbitraire et la tyrannie avec lesquels ils furent exigés.
Les empereurs tentèrent à plusieurs reprises d'en-
(4) Voir le titre entier. De tiron. Ç. Th.
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rayer le mal. La répa‘tition, d'abord livrée aux décurions leurfut retirée; on la coniie au rector provinci®, comme cela avait eu lieu déjà pour l'impôt ordinaire.(1)
Il fait lui même, l’adscriptio, et en écrit de sa main les dispositions fondamentales ; il réclame les extraordinaria aux contribuables d'après leur fortune, en commençant par les plus riches, et mentionne enfin qu'il a relu le travail de répartition, par la formule: « Tecognovr » (2).
Ces minutieuses dispositions ne suffisent pas et Juliens dans les lois 7 et 8 De extraord. fait défense à tout, juge de province de lever aucune imposition ; l'empereur seule se réserve ce droit. Le préfet du prétoire peut en cas d’absolue nécessité, imposer une contribution, à charge d’en référer à l'empereur. Mais les lois nombreuses édictées par les successeurs de Julien, prouvent, par le renouvellement même de ces prescriptions, qu'elles sont inutiles. et que le mal est irrémédiable.
(4) Lois 3 et 4 De extraor. C. th.
(2) Loi 4. De extraord, C. th.