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était facilité. Le capital foncier était déterminé avec une exactitude parfaite ; l’arpentage, la déclaration des contribuables, la discussion contradictoire entre eux et les agents du fise étaient des garanties d’absolue perfeetion ; nous avons vu avec quel soin méticuleux les opérations étaient conduites, les censitores comptant jusqu'aux pieds d'arbres ; des péréquations et des réfections fréquentes tenaient le cadastre au courant des changements et mutations.

La répartition n'était pas moins bien conçue : faite par des fonctionnaires de même ordre, sortis des mêmes écoles, travaillant sous une direction unique, les évaluations devaient être à peu près proportionnelles dans tout l'empire; une péréquation presque parfaite devait exister entre les provinces et les subdivisions inférieures; le cadastre pouvait donc servir à tous les degrés de la répartition, depuis la préfecture jusqu’à l'individu, alors que chez nous il ne sert qu'à la répartition entre les contribuables. La répartition s’opérait d’une façon toute simple, dans les bureaux du préfet, du recteur de la province et des vicarii : il suffisait de diviser le total demandé à chaque circonscription par le nombre de capita qu'elle contenait.

On avait donc tiré du cadrastre toute l'utilité qu'il était susceptible de donner ; son exactitude était reconnue telle qu'il servait de preuve de propriété et faisait toi en justice.

Mais l'institution la plusoriginale et la plussavantedu système, celle qui permit de donner à l’impôtune sou-

plesse et une précision remarquables fut l'adoption du caput, En groupant toutes les terres en unités de valeur, en demandant à chacune une somme égale, on donnait à l'impôt, en somme de répartition, tous les avantages de l'impôt de quotité. Rien de plus simple dès lors que son fonctionnement : on sait, par expérience, que la terre peut fournir telle somme maxima : le budget des dépenses s'élève à tant ; il suffit de diviser cette somme par le nombre de capita pour avoir la quotité de l'impôt de chacun d'eux. Le taux est-il trop élevé on le diminue et on demande le supplément à quelqu'autre impôt: les besoins sont-ils considérables on élève le modus indictionis. Celui-ci pouvait varier avec les préfectures et les provinces suivant qu'elles étaient prospères ou éprouvées par des fléaux.

La certitude de l'impôt, seconde règle d'A. Smith était réalisée par la publication de l’édit d'indictio : chacun connaissant le nombre de ses capita savaitimmédiatement ce qu’il aurait à payer ; le contribuable pouvait d’ailleurs se faire présenter le régistre des répartitions etla matrice cadastrale.

A tous ces points de vue l'impôt foncier était une institution rationnelle et parfaitement conforme aux principes économiques; mais sous d’autres rapports il n'était pas sans donner prise à la eritique. Nous savons que le paiement de l'impôt se fit progressivement en argent : cependant on abolit jamais complètement les prestations en nature. Au Bas-Embpire, le numéraire était devenu rare; les mines n'étaient plusexploitées