ED

Godefroy sans rien changer à la fausse donnée de son prédécesseur fut frappé du sens d'impôt terrien de la plupart des textes, et adopta le système de l'impôt foncier, mais toujours unique. Pour expliquer les qualificatifs de hwmana, plebeia, animalium, ete., qui suivent souvent le mot capitatio, il imagina une ingénieuse hypothèse : avec le sol était imposé tout ce qu’il portait, tout ce qui en augmentait la valeur : esclaves, animaux, arbres, etc. Le prince voulait:il alléger la charge de l'impôt, il dispensait de faire entrer dans la matière imposable les acceisoires, et la contribution devenait purement foncière, te’ rena.

Cette théorie, tout hypothétique dans sa conception, se trouve réfutée par les textes qui montrent que la capitatio personnelle frappait indistinctement tous les esclaves, qu'ils fussent ou non attachés à la culture (1). Les lois 14 et 23 De agricolis C. Just — la loi /4 de annona C. Th. la désignent comme une charge personnelle du colon, et distincte de la contribution foncière : le maitre en faisait parfois l'avance, mais ce n’était là qu’une particularité de perception analogue à celle qui existe chez nous en sens inverse, le fermier faisant l'avance de l'impôt foncier qui grève en somme le propriétaire.

D'autres textes sont absolument inconciliables avec la théorie de Godefroy. Les biens des mineurs étaient frapppés de l'impôt foncier : ceci ressort clairement de

(1) Loi 4 de excutation. C. Th.

la loi 4 de Censu C. Th. qui accorde un délai pour réclamer contre la taxation, avec des points de départ différents suivant qu'on est majeur ou mineur : d’un autre côté le mineur, d’après les lois 3 de Censibus- Dig. — Lois 4et 7 de Census G. Th. — Loi 3 de muneribus G. Th. ete., jouit d’une immunité de capitatio. Il est bien évident que ces textes, en apparence contradictoires, visent des impôts différents.

Gibbon reconnut le vice du système de Godefroy; mais toujours hanté par l’idée de l'impôt unique, il proposa une nouvelle théorie que malheureusement il ne put soutenir par aucun texte : l'impôt, personnel en la forme, était foncier au fond : il frappait des têtes idéales de contribuables, représentant une certaine étendue de terre.

De nos jours enfin, un nouveau système a été émis par M. Walter (1). Reconnaissant l’existence de deux impôts sous le nom de capitation, ce qui nous parait difficilement contestable depuis le beau travail de M. de Savigny, l'éminent professeur soutient, que si la plebeia capitatio est un impôt pesant sur le capital, c’est-à-dire l’ancien tributum de Servius, rétabli à une époque indéterminée. C'est en somme à peu près la doctrine de Godefroy, élargie par l'admission de la capitatio plebeia, qui pèse seule sur tous les contribuables non propriétaires fonciers. Pour expliquer le nom de cupitatio ou jugatio, il admet, comme unité de

(4) Notes sur Nieburh et Schultz 1834, et Histoire du Droit romain.