CHAPITRE IV

« chariot et se mit en quête de secours ; il se rendit cliez « le Maire de la commune qui Tenf^a^ea à conduire le « blessé à riu'ipital le plus pi-oclie, situé dans une ctmi- « niune voisine. Il pouvait être six heui'es, lorsque l'on (I arriva à la porte de rii(q)ilal : c'était un dimanche ; pus « de médecin, pas d'administrateur ; le règlement défen- « dait de recevoir qui que ce i'ùt sans autorisation. Le « blessé était étranger à la commune, il n'avait pas été « trouvé sur son territoire et malgré les instances du con- <( ducteur, malgré l'état très grave du malade, malgré le <( froid de plusieurs degrés qui aggravait son état, on (( refusa de l'admettre. La chai-rette se i-emit en route jtour « Versailles, situé à une lieue environ, et où l'on espérait <( trouver un meilleur accueil, mais lorsqu'on y arriva, le <( pauvre homme était mort. Assurément on avait eu grand « tort de repousser l'admission, ajoute l'ancien Directeur de « l'administration (lé|)artementale. dans de pareils cas, il « n'y a ni règlement, ni consigne qui liemient ; le |)reinier <i devoir est de secoui'ii' sou semblable... c'est une mauvaise o loi fjue celle (|iii eiigeiidi'e des règlements dont à un (( moment donné on a le devoir de ne tenir aucun compte. » Dans laprati(|ue. l'ai-t. 3 de la loi de 1851 a pour résultat ainsi que l'élahlil la Commission administrative des hospices de Hoi'deauN délibéralion. 7 iiuii ISHO), u de i)lacer «constamment les .Vdminislrations lios|»italières entre « leurs intérêts et leurs sentiments cliaritahles, d'inipri- « mer à leurs actes un caraclèi-e de vi'i'iljiliic iniinin.inité « si, moins soucieuses des intéi'èts des nudades que de « leurs pi'o|)res intérêts, elles n'applifpient pas la loi avec « niu' plMlanlliropi(|ue t(dérance; d'uliliger ces inèuu'S <( adininisi raliuns a de grands Irais pour olilenir. si elles <' venicnl recliei'clier le domicile de secours des malades, <i le riMiilionrsemenf des sommes dues par les commuiu's. » La (lomniission ajonte : « (les mesures ahaissenl le nondire <( des malades (|ui IVé(|iienlent les établissements liospi- <( taliei'S, appauvrissent les dinifpn-s an grand déliiment (( de la science et de ilinnianilc. >

Cependant, alors que tant de malheureux meurent dans les campagnes faute de ressources ; ce ne sont pas les lits d'hôpitaux ou d'hospices qui manquent. En France, d'après un travail ofTiciel, on compte 72,0:25 lits de malades et 51,839 lits d'incurables. Il y a dix ans, au fort de Thiver, on trouvait dans le Calvados 511 lits vacants sur 600! Dans l'Hérault 1,160 sur 1,716; dans la Meuse 400 sur 619 etc. [Moniteur des AssemlUes départementales, 29 novembre 1885.) Au 31 décembre 1882, en dehors des grandes villes, il restait plus d'un tiers des lits vides (1). Nous avons vu des hôpitaux relativement importants et sans aucun malade au jour de notre visite. Il n'est donc point surprenant que les statistiques indiquent chaque année le chiffre énorme des économies réalisées sur l'ensemble des établissements, et des milliers d'infortunés meurent faute de secours en temps opportun. D'ailleurs ces lits vacants, ainsi que le remarque fort justement M. de Crisenoy, accroissent les prix de revient par suite de la répartition des frais généraux sur un plus petit nombre de journées et comme conséquence augmentent la dépense à la charge des communes désireuses de faire traiter leurs malades. [Etahlissements hospitaliers dans les campagnes. In-8' Paris, 1886.)

Quant aux Bureaux de bienfaisance, combien existent seulement sur le papier, et la plupart des autres distribuent des sommes tellement minimes que M. de Watteville a pu écrire en 1847 : « La moyenne générale des secours : « 10 fr. 42, déduction faite de 2 fr. 28 pour frais généraux « d'administration, est tout à fait insuffisante, et on peut « dire hardiment que si la moyenne dont il s'agit n'était « pas distribuée aux pauvres, ces derniers n'en seraient

(1) Voici les chiffres donnés par M. Henri Ch. Monod, directeur de l'Assistance publique en France, dans un exposé fait le 13 juin 1888 au Conseil supérieur de l'Assistance publique {Officiel, i^]\nn 1888, p. 2475) :

« En 1886, sur 47,964 lits d'hospice, c'est-à-dire réservés aux vieillards et incurables, 10,722, c'est-à-dire 22,45 0/0 sont restés vacants. Sur 39,248 lits d'hôpital, c'est-à-dire réservés aux malades, 15,709, soit 40 0/0 sont restés vacants. »

L'enquête n'avait porté que sur 87,212 lits seulement.

CIIAI'ITHK IV 0!

« pas plus malheureux. Aussi regarde-t-on généralement « comme inefficace ce qu'on appelle Tassistance ù domicile. (( Que peuvent produire, en effet, quelques centimes dé- « pensés en achats de viande, de vin, de viMcnicnts, de (( combustibles, etc? Rien; et l'on peut aflirmer que Tindi- « gentnesouflrirait pas davantage si ces secoui's dérisoii-es « distribués si uniformément et avec une comidètc iiiiiitel- « ligence, cessaient de lui être donnés mensuellement. De- « puis soixante ans que l'administration de l'assistance K publique à domicile exerce son initiative, on n'ajamais (( vu un seul indigent i-eliré de la misère et pouvant sul)- {( venir à ses besoins par les efl'orts et l'aide de ce mode « de charité. Au contraire elle constitue souvent le pau- (( i)érismc à l'état héréditaire. Ainsi nous voyons aujour- (( d'hui inscrits sur les contrôles de cette administration (( les petits-fds des indigents inscrits aux secours publics « en 1802, alors que le fds avait été, en 1830, porté également sur ces tables fatales. »

Ces bureaux font encore plus d'économies que les hr)pitaux et hospices; nous trouvons pour Tannée 1881 :

Recettes o2,00().2()0

Dépenses 34. 78", 254

Excédent des recettes 1 7,21 î). 000

qui joints aux deux millions constatés pour les hôpitaux forment un total d'environ dix-neuf millions placés en rentes, en immeubles, ou restant libres eu présence de nos campagnes dépourvues de secours sullisants (Ij.

(ï) On lit ce qui suit d.ins le fascicule n" 7 distiibiK- au Conseil supérieur de l'Assistance (]>. 7 :

« Les ressources des l)ureaux de bienfaisance se sont élevées pour la

j)ériodc quinquennale 1S80-I88'» à 248 887 iJlO francs.

("liillVe aufiuel il faut ajinitri- les oxci''dciUs dis-

i.oniides .' t son H)l —

:>:;:( ns7 7(ii —

Los .secours en nature se sont élevi's à lll.i 0(11 7S."> —

Secours en argent '(■' 1 -•"> 'H 2 —

Knsemble l iO 18;(707 —

Soit 56.32 0/0 des recettes. Les di'-petiscs d'adniiuislraliou à

§ :2. — REMÈDES TROPOSÉS

Il y a donc quelque chose à faire.

Les lois des 14 mai 1873 et o août 1879 ne se sont point occupées des admissions, de l'organisation du service médical, des secours à distribuer par les Bureaux de bienfaisance. Ces matières ont fait cependant l'objet de diverses i)ropositions :

31 août iSll : Proposition Lestourgie sur l'organisation de l'assistance dans les campagnes.

23 mars 1872 : Proposition Eugène Talion; organisation générale de l'assistance et extinction de la mendicité.

^juillet 1872 : Proposition Th. Roussel et Morvan; organisation de l'assistance médicale dans les campagnes.

1874 : Projet de la commission d'enquête nommée par l'Assemblée nationale. M. E. Talion, rapporteur. Voté en première lecture au commencement de 1875.

\^^ juillet i^'ii^^ : Proposition Robert sur l'assistance dans les campagnes.

187G :Deux Propositions, l°deMM.Waddington, Thiessé etSavoye; 2° de M. Th. Roussel, résumées dans un rapport de M. Waddington, 14 novembre 1876, discutées les 20 et 22 février 1877 et finalement ajournées.

188G : Proposition de M. Martin Nadaud et plusieurs de ses collègues tendant à établir une organisation nationale de l'Assistance publique. Dans la séance du 28 mai 1887 la Chambre des députés, contrairement aux conclusions de la commission d'initiative, a pris ce projet en considération.

^Ihjuln 1887 : Proposition Maurice Faure ; création d'asiles pour les invalides du travail.

Quelle est l'économie générale de ces nombreux projets? Leurs auteurs commencent tous (sauf M. Nadaud) par protester de leur horreur de l'assistance légale, mais dans

26,570,736, soit 8.68 0/0 des recettes. Les placements soit en inimcublcs, soit en argent, à 86,927,368 francs, soit 3o 0/0 des recettes. »

CIIAPITKK IV 93

la |)ratiquelesconclusiûns(lifrèrentsin^uli('r('iiieiit des prémisses. Le projet Talion élahlit un hiiivau de l)ienlaisance dans toutes les coniniunes où il n'en existe pas actuellement. (( Art. G) Les conseils généraux di'vronl dans (( chaque département organiser les secours d'assistance « médicale et pharmaceutique, de manière à ce qu'ils u soient assurés pour chaque commune. (Art. 8] Les dépar- (t temenls, en cas d'insuttisance des ressources ordinaires « de leur ljudp;et, devront voler un centime additionnel aux i( quatre contributions directes i)our être spécialement alleclé Il à l'orf^anisation des secours médicaux. (Art. Hj En cas Il d'insuflisance des ressources spéciales de l'assistance et (I des ressources ordinaires de leur budget, les communes (( seront tenues de s'imposer jusqu'à concurrence de deux u centimes additionnels aux cpialre contributions pour (( leur part contributive aux ilepenses prévues par la préu sente loi. »

MM. Waddin^loii et Tli. Roussel ne procèdent i)as difféi-eniinent en 187(i; leur ultima ratio consiste dans le vote obligatoire de deux centimes; (punit à M. Martin Nadaud, il pose nettement en pi-inciiie le droit au travail et le droit à, l'assistance.

D'un autre côté, M. deCrisenoy s'occupanl de l'admission îles malades et du ti-aitement des incui'ables conduira Il élahlir le (ioiniinh; de secours ohligatoii'e en l'avcui- des (( malades indigents, d'abord à la charge tles communes, (( ensuite, et à délaut de; la commune, à la charge du dépar- (( Irrncnt ; à dri'aul du dr'partciiifut à la chai'gc de TLlal;» à faciliter aux municipalités pauvres les placeuienis noIoutaiiTS en obtenant des hospices une réduction du prix de journée et en leur venant en aide par des allocations départementales. « Si les Inqiitaux, ajoiile-l-il. étaient (( toujours assurés de lUMiti-er dans leuisilepenses, si daidre « pai't le prix de joui'née <'lait ahordahle pour toutes les (( couiMlUMes. nul doute cpir Ir-^ lits ne tllsxMlt le plll'- sou-

« vent occupés on doit s'eut r aider dans la misère et dans

« la maladie, et à défaut de famille c'est aux voisins

V't DE L ASSISTANCE DES CLASSES RURALES

(( immédiats, c'est-à-dire aux hal)itants de la même comu mune à remplir ce devoir. A défaut d'une commune à <( laquelle on puisse rattacher l'indigent, c'est ensuite au « groupe supérieur, au groupe départemental, dans l'état a actuel de notre organisation, qu'incomberait le devoir « de secourir l'indigent malade, et enfin ce serait à l'Étal u si l'on ne pouvait constater le domicile efTectif dans <( aucun département. »

Les hospices de Bordeaux font suivre la délibération mentionnée plus haut des résolutions ci-après :

« La Commission est d'avis, qu'en mettant les dépenses « du séjour des malades dans les hôpitaux à la charge des « communes du domicile de fait, avec la participation obli- « gatoire des départements au profit des communes pau- <( vres, et en assimilant ainsi ces dépenses à celles des « aliénés, des enfants trouvés, abandonnés, orphelins « pauvres, on sauvegarderait peut-être, d'une manière « elficace, les intérêts municipaux, ceux des hospices, de (( la science et surtout ceux de l'humanité. »

On peut citer, dans le même ordre d'idées, un vœu du Conseil général des Ardennes (session de 1886) tendant à imposer aux Communes une taxe déterminée pour l'admission de leurs indigents aux hospices ou hôpitaux. Enfin la société d'hygiène et de médecine publique sur un rapport de M. Cheysson émettait ,188('> le vœu que la législation actuelle fût réformée de manière à soumettre les communes à une obligation effective.

Voilà les solutions proposées.

Mais c'est tout simplement l'organisation plus ou moins déguisée de la cliarité légale. En effet, mettre obligatoirement l'assistance des malades et indigents à la charge des Communes, des Départements ou de l'État ; faire voter obligatoirement un nombre plus ou moins grand de centimes additionnels ayant pour but direct les services de bienfaisance ; de pareilles mesures sont des actes appartenant à la charité légale. Néanmoins, M. de Crisenoy parlant de la discussion des projets Waddington, Roussel,

CIIAI'ITHK IV 0.">

roniarque ([lie les débats meltent bien en lumière « les (( causes qui les ont fait échouer, comme elles avaient « fait échouer successivement les propositions antérieures « concernant l'organisation de l'assistance publique. Le « projet de 1876 obligeait les conseils généraux à organiser (( danscliaque commune l'assistance à domicile des malades

« indigents On y a vu un premier pas dans la voie de

« l'assistance légale et obligatoire, dans la voie du droit à

« l'assistance en France il existe un courant d'opinion

(( très accentué contre ce régime... toute nouvelle organi- (t sation de ce geni'e est suspecte... »

Ces considérations sont fort justes; nous avons constaté toutefois que l'honorable ancien Directeur au Ministère de l'Intérieur tombe lui-même dans l'erreur qu'il reproche aux auteurs des projets déposés à la Chambre des députés. Pour résoudre la question, il nous semble qu'il faut sim- [•lemi'iit se [daccr en présence des }U'incipes et ne pas reculer devant les conséquences natui'eiles qui en découlent.

^3. — NOTRK SOLUTION

Au sortir des tempêtes révolutionnaires, le législateur a voulu consolider les débris des anciennes dotations en se tenant à égale distance de la chai'itè faite aux frais des contrihiiablcset de I "ahaiidon absolu des nécessiteux entre les mains de la charité individuelle, (pii plciue d'élans généreux, manque parfois de mesure et surtout de contiiiuilè dans les efl'orts.Onadonc constitué des Corps Moraux représentants e( lulciirs nés des indigents, et on a em- |ii'iiMté ;i In cli.irili' chrétienne ces humbles servantes des |i;iii\rcs (loiil le cirur est toujours si l'empli de l'aiiioiir des iiiallieiireiix. Ces dispositions élaienl sages, elles ont |iroduit un bien réel et, depuis (|iiati('-\ ingis ans, des milliers de donateurs se sont pin à eonliei- à ces Commissions les aumônes (pi'ils It'gimient an\ classes soiillViuites.

Mais dès l'origine deux tantes ont ete commises : 1" par méconnaissance du caraclèi'e tie cette dotation immense

00 DE l'assista.nce des classes rurales

accumulée grâce à la générosité de nos ancêtres, on a donné aux Commissions une tendance presque exclusivement locale, lésant ainsi les nombreuses communes dont on appliquait les fondations aux habitants des cités et centres populeux. Il faut réparer cette iniquité.

A cette époque, les avantages des secours à domicile n'apparaissaient pas aussi évidents que de nos jours, on ne s'est pas rendu compte qu'il ne convenait point d'établir un divorce perpétuel entre les différentes catégories d'infortunes ; que la charité officielle devait selon les circonstances donner à l'un un subside lui permettant de surmonter une heure difficile ; à l'autre un lit d'hôpital, puis les moyens de vivre durant sa convalescence; qu'un troisième avait besoin seulement d'une visite médicale ou des soins sommaires de la clinique externe. Car en présence d'une situation malheureuse, quelle qu'elle soit, l'assistance doit se préoccuper, avant tout, d'agir pour le plus grand avantage de celui qui l'implore, sans examiner les moyens que l'on pourrait employer, pour rejeter, sur une autre branche du service, les dépenses qui en résulteront. Il ne faut donc pas que les Commissions hospitalières et les Commissions des bureaux de bienfaisance soient distinctes ; l'union fera leur force et assurera aux pauvres un aide efficace.

Cette fusion, qui nous parait s'imposer, a été expérimentée à Paris, Lille, Bruxelles, Louvaiu; elle était réclamée récemment à Rouen; et un député disait en 1857 à la tribune du Parlement belge : « J'ai appartenu pendant six ans « à une administration dans une localité où les hospices « et le bureau de bienfaisance étaient séparés et je fais u maintenant partie, depuis quatorze ans, d'une adminis- (( tration où au contraire la réunion existe. J'ai donc été (( à même d'apprécier les inconvénients de la séparation « et les avantages de la fusion des deux administrations ; « avec la réunion il y aura économie par la réduction des « employés et des frais d'administration ; les indigents « seront plus convenablement aidés selon leurs besoins ;

CIIAITIUK IV 97

(( on ne verra plus des malheureux manquer de secours « pendant que deux administrations délibèrent pour savoir

(( qui doit supporter la dépense »

La réunion des Commissions demandée dès 1869 par les Inspecteurs généraux des établissements de bienfaisance est d'une exécution facile et nous réclamons une loi sanctionnant cette nu'sure.

Depuis le commencement du siècle, on a commis deux iKMivcUi^s fautes (pii compi-oinctteHl les résultats de cette assistance olticielle destinée à former un système mixte entre lacliarilé légale et la charité privée. En présence de besoins souvent factices: constructions luxueuses, améliol'ations superflues, on a sollicité des subsides communaux au lieu de faire des efforts pour susciter les bienfaits émanant de l'initiative particulière. Souvent les Conseils municipaux ont accordé ces subventions atin de mettre, la main sur la bienfaisance, ce qui en dénature l'esprit. Car la seule raison d'être des Commissions est de foj'mer un corps moral autonome, libre de se mouvoir dans la limite de ses attributions, responsable devant l'autorité supérieure. C'est ce pi-iucipe que consacrait la loi de 1851 en établissant j)ar l'article l'I, « que la comptabilité des h(')pitaux et liosi)ices civils est soumise aux règles de la comptabilité des communes )).

Sur bien des points ["('(niilibi-e est rompu, elles dons ne peuvent (pie décroître rapidement.

.\ un auti-e point di\ vue, l'accord formant l'essence de l'assistance ollicielle, se trouve brisé par cet esprit qui, à Paris notamment, cliasse les sœurs des hôpitaux, des maisons de secoui's; bannil les aiinnuiiers.

Esprit sectaire, (pii, a l'aide de règlements, exagérés encore par la connivence ou la lâcheté d'employés subalternes, prend ;i t.'iclie de rendre pres(priinpossil)le l'exercice de la liberté de conscience sous le prétexte hypocrite de mieux l'assurer.

Il r.iul. si l'on veut reformer l'organisation générale de la bienfaisance :

98 DE l'assistance des (LASSES RLRALES

\° Rendre aux campagnes les biens dont on les a spoliés depuis deux siècles ;

'2° Enlever aux Commissions hospitalières le caractère exclusivement local contre lequel l'histoire proteste ; agrandir le champ de leur action en remettant entre leurs niains les destinées des malheureux d'une région entière;

3° Faire cesser l'antagonisme entre les administrateurs chargés des secours publics, ce qui assurerait l'harmonie dans le service ;

4° Maintenir à ces Commissions une entière autonomie ;

5° Ne pas exclure la Religion du chevet des malades et. de la demeure des indigents.

Et que l'on ne craigne point que les ressources fassent défaut; on a accumulé fautes sur fautes; tour à tour les Commissions ont été soumises au despotisme gouvernemental qui, assurant leur servilité, compromettait du même coup leur autorité morale ; plus tard on les a livrées aux passions haineuses des partis. D'un autre côté des barrières inhumaines entravaient les admissions et laissaient sans emploi des lits attendant en vain les malheureux mourant au loin sans ressources; et néanmoins les donations sont venues, pressées, abondantes; on a enrichi des hôpitaux a moitié vides ; que ne ferait-on pas en faveur de maisons dignes de leur mission humanitaire.

Que l'on écarte la politique des asiles de la douleur; (ju'une réglementation large, généreuse, assure à tous les secours nécessaires, et ce n'est pas en vain que l'on aura compté sur le cœur des Français.

chapiïke V