PREMIÈRE PARTIE

Administration des biens hospitaliers.

Sous cette rubrique, nous verrons d’abord l’énumération de ces biens, puis la composition du passif ou des dettes des hospices, et enfin nous étudierons à part chacun des actes d’administration qui les concerne.

Énumération des biens des établissements hospitaliers. Quelle est la composition de leurs revenus?

Nous pouvons ici d’avance introduire une grande distinction entre leurs revenus ordinaires et leurs ressources accidentelles. Nous étudierons séparément les uns et les autres.