CHAPITRE II

y ait novation? La volonté de nover, et un élément nouveau. La volonté de nover serait facile à dégager. L'élément nouveau, c'est la désignation du nouveau bénéficiaire. Il est assez important, en effet, de savoir qui sera créancier d'une charge aussi considérable que le paiement du capital assuré, pour que le changement de ce créancier puisse être considéré comme un élément nouveau dela convention principale. Et qu’on n’objecte pas qu’à ce compte, toute cession de créance serait une novation, car, dans une cession de créance, il manque un des éléments de la novation, la volonté d’éteindre l’ancienne créance et d'en faire naître une nouvelle.

Ce n’est.-donc pas sur ce terrain qu’on peut combattre l'assimilation de l'avenant à une novation, mais sur celui de la correspondance de lexplication juridique avec l'intention des parties. En admettant que les parties aient en effet, voulu éteindre la dette primitive pour en créer une nouvelle, ont-elles aussi voulu que les effets de la -nouvelle assurance prissent date de l'établissement de l'avenant?

Non, c’est à la date de la police originaire qu'elles ont voulu faire remonter ces effets, non seulement à l'égard du stipulant, mais à l’égard du nouveau bénéficiaire. Gela est si vrai, qu’au point de vue technique, l'assureur ne considère nullement l’ancien contrat comme terminé et remplacé par un autre:il y a continuation du cours de l’ancien contrat qui, sans calculs nouveaux, conserve la même place dans les inven-

taires: tout le changement consiste dans le remplacement d’un nom par un autre sur les répertoires administratifs, et le stipulant, de son côté, considère bien qu’il a les mêmes droits qu'auparavant.

Il résulte de ces observations que si la volonté d'opérer une novation est possible et mëme facilement concevable, elle ne se rencontre pas en fait dans la plupart des cas ; la théorie de l’avénant novatoire n’est donc pas pratiquement suffisante ; il y a lieu par conséquent de se demander si l'avenant considéré comme une partie intégrante du contrat primitif (conception fort bien adaptée en fait aux besoins pratiques) représente une notion juridique acceptable. à

Que dans leurs rapports personnels Primus et Secundus puissent faire remonter à une époque quelconque dans le passé (dans l'espèce, à la date d’une convention antérieure) les effets d’une convention actuelle, cela ne peut faire aucun doute ; mais qu’une pareille fiction puisse être opposée aux tiers, c’est une prétention qui a priori étonne, et qui paraît en contradiction formelle avec le principe qui a inspiré l’article 1328 du Code civil. Il nous semble cependant que cet article peut être mis, dès l’abord, hors de cause; le législateur n’a pas voulu laisser à la fantaisie des parties la faculté de fixer arbitrairement la date d’une convention; tout au moins, il a pris soin d'armer les tiers contre les collusions ourdies à leur préjudice ; mais il ne s’agit dans notre hypothèse de rien de pareil: la