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sureur de faire face aux obligations d’un contrat quelconque avec les versements que comporte ce contrat. Une assurance isolée n’a pas de sens et ne peut conctituer qu'un pari, un groupe d'assurances se conçoit : or, ce à quoi l'assureur s'engage enversle contractant, c’est à lui donner place dans un groupe d'assurances.

$ 3. — Développement du fonctionnement de l'assurance.

A. Notions générales.

Extérieurement, le contrat d'assurance se présente de la manière suivante : Primus paie à l'assureur, soit une fois pour toutes, dans le cas d’une prime unique, soit à des intervalles déterminés, dans le cas d’une prime viagère ou temporaire, une certaine somme ; l’assureur s'engage à verser à qui de droit une somme déterminée. L’assureur calcule les primes de façon à être couvert des risques qu'il assume ; il se sert, à cet effet de statistiques dont la précision scientifique augmente à mesure que le temps permet de multiplier les observations. Maïs la sécurité dont l'assureur a su entourer ses opérations n’a pas de sens, si l’on considère un contrat isolé.

Prenons un exemple :

Si Primus s'assure en cas de décès vie entière à l’âge de 30 ans au profit de Secundus pour un capital de

64 DEUXIÈME PARTIE 10.000 francs, il paie une prime annuelle viagère de 240 francs. (Tarif n° 2? du Comité des Compagnies francaises). S'il meurt au bout de 2 ans, il a déboursé 480 francs, et Secundus recoit 10.000 francs ; s’il meurt au bout de 40 ans, il a déboursé 9.600 francs et Secundus en recoit 10.000. Si Primus s’est assuré à 29 ans, dans les mêmes conditions, sa prime annuelle est de 212 francs ; il peut mourir après une seule prime payée, mais il peut vivre 50 ans, ctilauradéboursé10.600 francs: Secundus ne touchera cependant que 10.000 francs. Ces exemples démontrent qu'il n’existe (même en tenant compte de la capitalisation) aucun rapport entre le sacrifice fait par Primus et l'avantage recueilli par Secundus : le total des primes payées peut être ou très inférieur, ou presqueégal, ou supérieur au capital assuré. Nous avons d’ailleurs pris à dessein comme exemple l'assurancela plus simple, mais nous aurions trouvé dans d’autres combinaisons des inégalités plus frappantes encore, Non seulement les primes versées ne représentent pas une valeur équivalente au capital assuré, mais nous allons démontrer que le capital assuré n'est pas le produit même, le succédané, le subrogat des primes payées. Pour cela, il nous faut prouver que si, en échange de ces primes, l'assureur a pu sans témérité s'engager à payer le capital assuré, ce capital est cependant autre chose que ces primes sous une autre forme, autre Chose que ce que Primus aurait pu leur faire produire en les conservant par devers lui. Cette démonstra-