CHAPITRE HI

tion viendra par surcroît étayer de considérations techniques la conclusion que nous avons tirée de l'examen purement juridique du contrat d'assurance, en faisant voir que dans les faits, aussi bien que dans l'intention des parties, le capital assuré est quelque chose de nouveau, qui wa jamais appartenu au stipulant.

C’est une opinion généralement répandue que la Compagnie d'assurance se sert des primes d’une assurance pour constituer peu à peu le capital assuré. Nous avons vu que la capitalisation des primes d’un contrat serait, au contraire, tantôt insuffisante, tantôt trop forte pour couvrir la Compagnie et qu’une opération d'assurance ainsi isolée constituerait purement et simplement un pari sans base mathématique. Une opération d’assurance, prise à part des autres opérations de même catégorie, ne se comprend pas. L'assurance résulte, en effet, du raisonnement suivant :

Etant donné que sur un millier de personnes, de maisons, de navires, il se produit paran un tel nombre de décès, d’incendies, de naufrages, la probabilité de mon décès, de l'incendie de ma maison, du naufrage de mon navire est représentée par une fraction dont le dénominateur est 1000 et dontle numérateur est le nombre des sinistres survenus. Si donc chacune des mille personnes considérées verse une somme proportionnelle à cette fraction, d’une part, et à la valeur de l’objet assuré, d'autre part, le total de ces cotisations sera suffisant pour indemniser les victimes des sinistres, et

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chacune d’elles, aussi bien celles qui auront subi le malheur redouté, que celles qui y auront échappé, auront remplacé l'éventualité de ce malheur par un sacrifice, c’est-à-dire par une cotisation déterminée a priori ou a posteriori (selon que l’assurance sera gérée à forfait ou purement mutuelle). Mais, dans tout ce mécanisme,on n’aperçoitrien qui ressemble à la création, au moyen de la prime versée par le sinistré, du capital qui doit lui être versé à titre d’indemnité. Chaque assuré (et cela est vrai aussi bien en matière d’assurance-vie que pour tout autre espèce d'assurance), contribue bien au capital qui lui sera versé éventuellement, mais au même titre que les co-assurés. La preuve de ces assertions résulte directement de la manière dont les Compagnies opèrent pour calculer les besoins auxquels elles auront à faire face: ce n’est point pour chaque assuré en particulier qu’elles évaluent à chaque inventaire la somme nécessaire pour parer à l’éventualité du décès, c’est pour chaque catégorie d’assurances qu’elles évaluent l’ensemble de ces capitaux. Peu leur importe de savoir d'avance comment et à qui cette somme sera attribuée et répartie, il leur suffit de savoir que dans telle catégorie les capitaux assurés forment un total de tant, sur lequel les tables de mortalité font prévoirun total de sinistres de tant au cours de l’exercice qui s'ouvre ; la Compagnie sera couverte, si elle a à sa disposition cette somme globale.

Ce qui obscurcit cette conception très simple, c’est la