CHAPITRE IV

maintenant concevoir plus clairement pourquoi nous avons tenu à insister dès le début sur les raisons qui

nous font repousser d'une façon radicale la théorie de M. Labbé.

D. Spécialités sur la clause à ordre

Comme complément des développements qui précèdent, aussi bien que de notre réfutation de cette doctrine, nous insisterons en quelques mots sur une façon particulière dont’ le stipulant use quelquefois de la faculté de trouver dans la police d'assurance un moyen de crédit. Nous voulons parler des polices à ordre.

L'ensemble de la matière a été traité par M. Bailly dans son livre sur la transmission du bénéfice du contrat d'assurance. Nous ne nous demanderons pas après lui si la clause à ordre est ou n’est pas en opposition avec la nature du contrat d’assurance. Un seul point nous intéresse ici. Il se rattache en un sens à la question déjà examinée de la désignation du bénéficiaire, mais il exigeait, pour être traité complètement, l'exposé des notions ci-dessus sur la propriété du contrat. Nous voulons parler du vèritable sens de la clause à ordre en ce qui concerne l’attribution à tel ou tel patrimoine du bénéfice de la police,

La jurisprudence a tout d’abord considéré l'insertion de la clause à ordre dans une police comme un signe

de la volonté du souscripteur de la police de conserver dans son patrimoine tout l’'émolument de cette police, afin de s’en faire un moyen de crédit. I1 y a là, croyons nous, une interprétation trop simplifiée de la volonté du souscripteur. Nous avons vu précédemment que le souscripteur d’une police, tout en conférant à un tiers bénéficiaire le droit de recueillir dans l'avenir le capital assuré, entend en général se réserver une série de droits dont l'exercice emporte pour le tout ou pour partie révocation du bénéfice, mais dont la seule existence, tant qu’ils ne sont pas exercés, n’affecte en rien Pattribution de ce bénéfice. Sur cette base, quelle peut être la valeur d’une clause attribuant le bénéfice de la police « à primus ou à l’ordre du souscripteur » ? Le bénéficiaire d’un contrat qui ne contient pas la clause à ordre peut, par son acceptation, rendre ce bénéfice irrévocable à son profit, et dès lors, le souscripteur n’a plus guère d'autre droit que celui de cesser le paiement des primes et de réduire par là l’émolument de l'assurance. Lorsque le contrat contient la clause à ordre, l’acceptation ne rend pas le bénéfice absolument irrévocable, puisque le souscripteur, dénué désormais du droit de faire dresser un avenant de changement de profit, peut céder à titre onéreux la police au moyen d’un endossement.

Il y a donc entre une police non endossable et une’ police endossable, au point de vue qui nous occupe, une autre différence que celle des moyens possibles pour