CHAPITRE PREMIER ANT

Si l’on admet que le stipulant, en concluant une assurance au profit d'une personne, n'a eu en vue que l'intérêt de celle-ci, et qu'il à fait pour elle ce qu’elle aurait dù faire elle-même, on pourra dire qu’il a géré l'affaire de cette personne. Celle-ci, par sa ratification rendrait l'affaire sienne, et deviendrait titulaire des droits acquis en son nom par le gérant. Les principes de la ratification en rendent l'effet rétroactif, puisque le gérant est censé avoir agi comme mandataire. Il semble donc que nous tenions l'explication cherchée : le stipulant a conclu une assurance au profit de Pierre, celui-ci, à une époque quelconque, déclare faire sien le contrat, le bénéfice est censé avoir été stipulé par le mandataire de Pierre, et avoir, par conséquent, figuré, dès l’origine, dans le patrimoine de Pierre, sans figurer un seul instant dans celui du mandataire.

Les nombreuses et célèbres notes publiées par le professeur Labbé sur la matière des assurances, montrent toutes avec-évidence que c’est la préoccupation de la rétroactivité de l’acceptation, qui l’a décidé dans le choix de cette théorie. Puisque c’est l'acceptation qui fixe irrévocablement le droit sur la tête du bénéficiaire, ce n’est qu'une acceptation rétroactive qui pourra faire échec aux différentes causes de révocation qui auront pu survenir, comme la faillite ou la mort. Nous verrons

n° 59. Elle à été adoptée par un curieux jugement dutrib. de Morlaix, 16 juin 1891. Journ. des ass., 1892, p. 86.