CHAPITRE HI

C’est la combinaison la plus simple et la plus conforme au but de l’assurance sur la vie ; elle fut pendant longtemps la plus fréquente. Il n'enest plus de même aujourd’hui ; c’est l'assurance dite mixte qui a conquis la faveur du public. |

A côté de ces deux formes les plus usitées existent des combinaisons extrêmement variées, au moins en apparence. On ne peut songer à les énumérer toutes. Elles peuvent d’ailleurs se ramener à quelques types principaux, dont voici le tableau :

. Vie entière.

Assurance en cas de décès 4 Temporaire.

Terme fixe.

Capital différé.

Assuranse en cas de vie re

Rente différée.

Assurance mixte.

L'assurance en cas de décès temporaire ne diffère de l'assurance vieentière que par la durée de son effet. Au point de vue de notre étude, elle ne donne lieu à aucune remarque particulière. Nous n'aurons pas à nous occuper davantage des assurances de survie qui ne présentent aucun caractère juridique spécial.

Les assurances en cas de vie consistent dans la stipulation d’un capital (ou rente), payable à une époque déterminée, si la tête assurée est vivante. Bien qu’elles comportent, comme toutes les assurances sur la vie,

la constitution de réserves, les compagnies stipulent que le rachat ne pourra avoir lieu. La raison très plausible de cette stipulation est la suivante : comme la Compagnie n’a rien à payer au cas où l’assuré meurt avant le terme fixé, tous les assurés en cas de vie qui mourraient autrement que d’une façon subite et complétement imprévue rachéteraient leur contrat in articulo mortis ; l'assureur ne se trouverait donc conserver que les mauvais risques et se trouverait nécessairement en perte, puisque ses tarifs ont été calculés en tenant compte de ce qu'à raison des décès survenus avant l'échéance du contrat, il n'aurait à payer qu'une partie des capitaux assurés tout en conservant toutes les primes. Cette particularité ne modifie, d’ailleurs, en rien les théories générales ci-dessus exposées.

C'est l'assurance mixte et l'assurance à terme fixe qui nécessiteront seules quelques explications étendues.

b. Assurance mixte

L'assurance mixte consiste dans la stipulation d’un capital payable à une époque déterminée si la tête assurée est vivante à cette époque, ou aussitôt après son décès, s’il alieu avant l'échéance. C'est la combinaison d’une assurance en cas de décès temporaire avec une assurance en Cas de vie. Il est un point qui a préoccupé la jurisprudence et sur lequel elle n’est pas arrivée du premier coup à une solution satisfaisante. À ses débuts, la