DEUXIÈME HYPOTHÈSE

Le créancier a été omis dans l'Ordre

Nous mettrons tout de suite de côté une série d'hypothèses qui ne présentent pas beaucoup de difficultés parce qu'il n'y a à faire intervenir que les principes généraux : ce sont celles où le créancier n'a pas été appelé à l'ordre par la faute ou par la négligence de l'avoué poursuivant.

Dans ce cas on peut très bien accorder à ce créancier omis, outre une action en responsabilité contre l'officier ministériel, le droit de faire au règlement tierce opposition. Toutes les conditions de ce dernier recours sont remplies : ce créancier est un liers soit que l’on se range à l’avis de la doctrine d’après laquelle il n’est pas, d’une façon générale, représenté par son débiteur, soit que l’on partage l'opinion de la jurisprudence qui reconnaît aujourd'hui que, si le créancier hypothécaire est représenté par son débiteur dans les instances qui intéressent son droit de propriété, cela n'est plus exact quand le procès se déroule entre le débiteur et un autre créancier hypothécaire ; — de plus, ce créancier a subi un préjudice, n'ayant pu faire valoir ses droits et il a intérêt à faire tomber quant à lui une procédure et un règlement auxquels il eût dû être appelé.

Nous n'avons donc aucun embarras à admettre dans

ce cas le créancier omis à faire tierce opposition. Ce