TROISIÈME PARTIE

Chose Jugée d’ordre à ordre

Les deux premières parties de cette étude nous ont conduit à conclure que le règlement définitif d'un ordre amiable ou judiciaire a, entre toutes les personnes qu’il concerne et sur les points qu'il a pour but de régler, l'autorité de la chose jugée.

Mais ce que nous en avons conclu ne s’entendait que de l'ordre actuellement ouvert, puis clôturé et en vue d’une contestation ultérieure qui aurait été soulevée plus tard contre ce même ordre.

Pour terminer, il nous reste à parler de la dernière phase du problème, très discutée aussi, et qui n’a peutêtre donné lieu à tant de discussions que parce qu'elle a été présentée sous une forme un peu ambiguë et sûrement complexe : la chose jugée dans un ordre doit-elle êlre tenue pour jugée dans un autre ?

Nous ne pouvons malheureusement donner tout de suite un exemple qui puisse éclaircir des termes si vagues ; cet exemple serait forcément Imexact, étant donné qu'il se présente au moins deux hypothèses abso-

lument différentes dans lesquelles la question se pose.

Nous éviterons ainsi d’embrouiller ce sujet.

Mais disons déjà que l'impression première — et nous la croyons la meilleure -—, à l'aspect d'une telle question, est qu'elle doive être facilement résolue par l'application de l’article 1351, auquel nous ne saurions trop souvent nous reporter.

Dans le précédent chapitre nous avons vu que la procédure d'ordre était indivisible, entendant par là que le règlement d’un ordre était opposable, dans cet ordre, à tous ceux qu'il intéressait. Nullement nous ne voulions prétendre qu'en outre ce principe d'indivisibilté imposerait au jugement et à l'esprit d’un second juge-commissaire, dans un second et différent travail, les résultats acquis à la suite d’une première instance, en dehors des conditions de la chose jugée et malgré l’absence de ces conditions.

Seulement, précisément parce que l’ordre est indivisible, dans les recherches que nous entreprenons maintenant il nous faudra toujours envisager le règlemént d’un premier ordre comme un tout dont les divers éléments (règlements provisoire et définitif, jugements des contredits) ne doivent pas être dissociés. En partant de ce point de vue, nous constaterons par la suite qu’on évite toutes les distinctions arbitraires et les complications de doctrine, et que, quant au résultat pratique, il ne

se rencontrera que très rarement ou pour ainsi dire

LL Le De. és she:

jamais que toutes les conditions d'identité imposées par l’article 1351 du C. C. soient réunies pour faire que

le premier ordre puisse s'imposer au second.

Maintenant, la question, avons-nous dit, se présente dans des hypothèses diverses. On peut les grouper en deux catégories générales selon que le second ordre s'ouvre :

1° Soit sur le prix du même immeuble qui a fait l’objet d'une précédente procédure d'ordre ;

2° Soit, au contraire, sur le prix d’un immeuble autre que celui à propos duquel s’est déroulée la première

instance.

SECTION I

Les deux ordres ont pour objet le prix du même immeuble

Pour éviter toute confusion précisons tout d’abord un des termes de ce titre : par « objet » nous entendons désigner l’objet de l’ordre tout entier et non l'objet de la demande en collocation, car nous verrons que celleci a pour objet le rang de la créance et non pas le prix de l'immeuble.

Un premier règlement a clôturé l’ordre ouvert entre les créanciers. Mais voici que, pour une raison quelconque (non paiement du prix, non transcription du

jugement d'adjudication, non exécution d'une des obli-

gations portées au cahier des charges) on poursuit la folle enchère contre l’adjudicataire. Les droits de ce dernier sont résolus, une nouvelle adjudication a lieu.

Ou bien — autre hypothèse qu'il faut soigneusement distinguer de cette première — l'adjudicataire revend l'immeuble, après la clôture de l’ordre et avant le paiement des bordereaux, volontairement ou sur saisie de ses propres créanciers.

Quelles vont-être les conséquences de ces deux événe-

ments sur l’ordre clôturé ?