‹ De l'aveu dans la procédure romaine: du droit de chasse dans ses rapports avec la propriété; étude de droit français & de droit comparéChapitre 4 sur 82 · ANS · texte numérisé non relu

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la loi Rubria et, à son terme, quelques sentences de Paul, il eût fallu renoncer à notre entreprise. Nous faisons ainsi pressentir que l'absence des sources nous obligera parfois à bâtir des théories, fondées plutôt sur la vraisemblance, les précédents et l’ensemble du droit que sur des textes précis.

Plus que tout antre, ce sujet se prête à la méthode historique ; il nous trace de lui-même le plan à suivre : |

Dans une première partie, de beaucoup la plus importante, nous développerons successivement la confessio in jure sous les trois périodes de la procédure romaine :

Les actions de la loi nous la montreront faisant partie intégrante des formalités sclennelles qui caractérisent ce régime primitif:

Sous le système formulaire, elle parcourra deux étapes, marquées, l’une par la loi Rubria ; l’autre, par le Sénatus-Consulte de Marc-Aurèle. Quelle sera alors, sous l’empire de ces monuments législatifs, l'influence de la confessio dans la procédure? Que sera-t-elle dans les actions réelles ? Dans les interdits? Dans les actions guæ infitiatione duplantur ? Aura-t-elle la présomption de vérité absolue et la force exécutoire d’un jugement? Autant de questions qui se présenteront à notre étude.

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Nous verrons enfin que, dans la période extraordinaire, la théorie générale de l’aveu, telle qu’elle existait à la fin de l’époque classique, a subi le contre-coup du bouleversement de la procédure, résultat de la Constitution de Dioclétien.

Dans une deuxième partie, nous traiterons plus succinctement la confessio in judicio, er dégageant les points de vue qui la différencient de la confessio in jure.

On le voit, à l’examiner dans tousses détails, le sujet est encore assez vaste pour remplir le cadre de notre thèse ; et même, au risque d’en dépasser les limites, il faudra nous borner à des théories générales, à des coups d’œil d'ensemble, comme le paysagiste qui retrace la forêt et non les arbres.

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