PREFACE. XJ.XX

et de prescription. Ainsi, l'esclavage avait formé la première couche du colonal; Ja liberté malheureuse forma la seconde (I).

La prescription dut particulièrement s'appesantir sur Ici fermiers hérc.dilairesou perpétuels, dont, je le répète, Home eut beaucoup d exemples (-'). Les possessions héréditaires et perpétuelles peuvent dé^éuérer de deux manières : ou le détenteur oubliant l'origine de la chose, finit par se persuader (pi'il en est propriéiair"; ou le propriétaire finit par étendre jusqu'au déteiitur It-s droils qu il a sur la chose.

De ces deux méiamorphoses, la première s'est vue lors de notre premièic révolution. La conversion des baux à cens, des b.iux à reutn. des baux à locaiairii^ perpétuelle, en toute propriété, au profil de ceux qui priinilivf ment ne furent que des détenteurs limités dans leurs droits, en est l.i pieu>e éclatante. Le colonat nous donne une mauifeslatiou de la seconde.

Des hommes ingénus de naissance ont pris des terres à ferme par baux perpétuels ; ils vécurent à des épocpies désastreuses, où la cliisse inoyrnn>'. voyait chaipie j^ur ses rangs s'abîmer, où la petite |U''q)riéié s'écroulait, enliaînant ses maîtres dans sa chute; ou les grands domaiiies et les grands propriétaires écr.isaient la population libre , mais pauvre ! Ces fermiers, seuls et sans délénse. ont-ils pu échapper tous à ce syslème général d'oitpression? Croit-on qu'aprés les guerres civiles et lesprosi riplions qui tirent changer de mains la plus grande partie des propriétés, les maîtres insolents <pie donnait la victoire se soient monliés bien scriii)uleux sur la limiie de leurs droits et de ceux des fermiers hérediliiires? Croit-on que ces vétérans, qu'on envoyait |)our repeupler les cilcs ei les campagnes dés lées par la famine, aient oublié leurs habiiudes de licence, de dissipation et de prodigalités, et se soient fait scrupule de traiter leurs fermiers militairement?

D'un autre côté, ces fermiers héréilitaires, fixés loin du mouvement des villes, dans le sein des campagnes aux(|uelles les avait voués la loi du conlral primitif, pass;iienl leur vre au milieu des esclaves lustiipies atiaches à l'exploitation. Comme ceux-ci, ils naissaient sur le domaine alfermé ; comme eux ils étaient destinés à y vivre et à y moii'ir : tous partageaient, quoique à dill'érents degrés, les travaux de la

(1) Los cel-ns élai'^nt exempts df's cliarges extraordinaires qui aeoablai'iitfs riioytiis (.Coiisiaiil., I. I, C. de ahiicoI).

(2) V., suprà, leo cuus'-ils de Columellc. J'ai cité les textes sur les baux perpétuels.

XXXVl PKÉFAClî.

culture (1). Probablement, cette communauté d'existence et de labeurs a dû rapprocher deux conditions originairement distinctes, et la première s'est amoindrie par d'insensibles dégradations, jusqu'à un rang très-voisin de la seconde. Les grands propriétaires , oublieux du contrat primitif, effacé par la nuit des temps et les ravages des révolutions, auront confondu avec un assujettissement forcé et presque servile à la terre, ce qui n'était que l'exécution d'une convention libre ; et avec de telles préoccupations il n'y a eu qu'un pas à faire pour assimiler le fermier qui voulait se séparer du sol à IVsdave fugiiif qui se dérobait frauduleusement à son maître (2); tandis qu'on aurait pu peut-être trouver une raison plus juste et jtlus équitable dans ce principe du droit civil, que nul ne peut renoncer contre le gré de son adversaire à une obligation contractée (5). Il s'ensuivit que beaucoup de fermiers perpétuels durent décheoir au rang de colons, et plus d'un maître trouva dans la prescription des raisons pour colorer une erreur ou une usurpniion.

Enfin il y eut une autre cause à l'extension du colonat.

Ce furent les fréquentes transplantations de Barbares vaincus dans les parties de l'Europe les plus ravagéis (4). Les empereurs les distribuaient parmi les liabit;inls des provinces que les guerres avaient dépeuplées. Les territoires de Cambrai, Amiens, Beauvais, Trêves, Langres. ïroyes, reçurent de ces hôtes doniptés par les armes romaines (5) ; ils étaient attachés à la culture des terres en qualité de colons (6). Ausone avait vu les campagnes qui jadis avaient reçu les Sarmates :

« Arvaque Sauroma(um nuper metata colonis (7). •

Mais de son temps elles n'offraient plus que d'horribles déserts. Car l'extinction progressive de la population se faisait sentir dans les rangs des colons comme ailleurs.

(1) Impositam agriculluram adimpleant, dit JustinieD en parlaat de» adscriptitii (i ov. i2j, cap. 17).

(2) L. 2i, c. de Agricol.

(3) Renuati^re semel constitulae obligationi, adversario noD cooteotieiile, nemo polest (I. 5, C. de Oblig.).

(4) Gibbon, t. II, p. 327, d'après :

Ammicii, XXXI, 9.

Eulrope, IX, 15.

EuDiène, panégyr. VII, 21.

(5) Gittbon {loc. cit.).

(6 Jure colonatus,\.G, C. Tliéod. de bonis MUit. M. Laboulaye donue le texte de cette loi (Hisl. du droit de prooriété, p. 116). '

V. GoJeffoy sur le C. Theod. de patrociniis vicorutn. (7) Dans sou poëme ialitulé : Mosella.