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dont nous parlons pourraient avec profit méditer l’expérience cruelle de leurs sœurs suédoises dont l'émancipation intellectuelle et économique fut si facile, si rapide, qu’elles en eurent tout d’abord, elles aussi, la tête tournée. De courageux esprits comme Ellen Key, dans sa brochure parue en 1895: Faux emplois des forces féminines, signalèrent le danger que nous signalons : « Beaucoup de jeunes filles, s’écriet-elle, s'intéressent exclusivementau travail extérieur à la maison. S'imaginent-elles pouvoirconserver leur rôle dans la famille? Ceux qui le croient, ceux qui croient que la femme pourrait pendant longtemps réserver toute la force de ses sentiments féminins pour les devoirs de la famille et en même temps acquérir toute la puissance productrice de l’homme... ceux là croient certainement à toute autre chose qu'à l'égalité des sexes. Ils croient à la supériorité de la femme. » Et dans Amour et Mariage Ellen Key réhabilite l'amour méprisé par ces Amazones. Les lois naturelles — plus fortes que toutes les théories — n'ont pas tardé à faire revenir les Suédoises de leurs erreurs. Si bien que Me Marc Hélys quelques années plus tard pouvait écrire: « Parmi toutes les femmes que je vois travailler avec succés. il n'y en a pas une qui ne soit prête demain à renoncer à sa carrière pour l'amour et pets un foyer ». Et nous avons le ferme espoir qu’en France aussi l'expérience ramênera vite ces esprits égarés à une vue plus juste de leur véritable bonheur.

Un autre danger pour les intellectuelles c'est d’en-

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treprendre de grandes études et de se lancer inconsidérément dans telle profession pour y recueillir, hélas! souvent de durs déboires, car ce n’est pas tout d'avoir un diplôme, il faut en vivre. On voit que les femmes docteurs et avocats ont encore pour le moment, et pour longtemps, moins de prestige auprès de la clientèle que les hommes avocats et docteurs; et les jeunes savantes comme Sophie Germain ou notre célébrité toute moderne Me Curie ne sont que de très rares exceptions. Les esprits féminins déçus dans leur ambition et aigris seront des proies faciles pour les révolutionnaires. Plus d’une jeune fille, avant de se lancer vers des études trop savantes, devrait relire ces cris de détresse échappés à cette Russe éminente, Sophie Kovalewski, dont les travaux matémathiques furent en 1888 honorés du prix Bordin par l’Académie des Sciences de Paris et qui mourut à 40 ans malheureuse et désabusée: «C’est un malheur, écrit-elle, surtout pour une femme, d’avoir des vues qui l’entrainent dans une sphère où elle ne sera jamais heureuse. » |

On voit donc les dangers que cette émancipation économique peut présenter pour la femme considérée seulement dans son état naturel. Ces dangers sont encore plus graves si nous envisageons la femme dans son rôle de mère et d’épouse.

D’épouse d’abord puisque toutes les femmes mariées n'ont pas le bonheur d’être mères. L’épouse qui exerce une profession libérale ou même un sim-

ple emploi de bureaucrate répugne, (1) héläs! trop souvent, et d’ailleurs n’a pas le temps, de s'occuper des soins du ménage. L’ouvrière sans doute depuis la journée de 8 heures a bien le loisir d’eñtretenir sa maison et de faire la cuisine; mais si elle veut s'occuper des enfants, du lavage, du raccommodage, du repassage, il faut avouer que tenir tête aux travaux extérieurs et aux soins du foyer c'est se surmener. Donc généralement la tenue du foyer souffre de l'absence de sa directrice naturelle et le mari, ne trouvant plus chez lui la bonne humeur, le délassement paisible auquel sa journée de labeur lui donne droit, va au café et se détache de sa maison et de sa femme.

Ces tristes résultats se font aussi sentir à l'étranger. I y a plus de 20 ans qu’en Australie les mêmes groupes qui préconisaient l'assimilation des deux sexes, protestaient d'autre part contre l'emploi des femmes

(1) Cette répugnance est le résultat d’un esprit bourré de sots préjugés et la preuve d'une intelligence mesquine. C’est le défaut des pédantes, «travers de parvenues » dont les intelligences vraiment aristocratiques ne sont pas susceptibles. Tout au contraire les femmes supérieures ont ordinairement des vertus ménagères de tout premier ordre. Catherine Neveu, la belle Muse de Poitiers, était, au dire de Colletet, « femme d’estude et de ménage et qui ne laissait de mettre en œuvre la laine et la soie quand il était besoin ». La duchesse de Duras affirmait que le latin ® lui avait servi à mieux faire les confitures. Toutes les femmes poètes firent d'excellentes confitures, depuis Louise Labbé à Mme Juliette Adam; et Carlyle a reconnu hautement que sa femme était incomparable pour ses talents ménagers toute bonne latiniste, mathématicienne et lettrée qu’elle fut. N'est-ce pas Minerve, déesse de la sagesse et de l’intelligence, qui apprenait aux femmes à filer ? (Mme Marthe Borély) .

io —

dans les manufactures, non seulement parce que ce travail est nuisible à leur santé, mais parce qu'il les empêche de vaquer aux soins du ménage et détruit le foyer familial. En Nouvelle-Zélande également : «les Néo-Zélandaises témoignent une aversion constante pour les travaux domestiques et la vie à la maison » (Le Temps, 1$ août 1909).

Mais pourquoi,disent quelquesféministes extrêmes. est-ce à la femme qu'incombent ces soins du ménage? Répondre en alléguant l'incapacité de l’homme à de telles fonctions ne tient pas debout: les valets de chambre sont recherchés et les cugsiniers se montrent plus raffinés que les cuisinières. Dire que l’homme n’a pas le ternps c'est risquer de se faire répliquer : d'accord, alors la femme qui exerce la même profession que lui ne pourra pas s'en occuper davantage. Or, comme il faut nécessairement que l'un des deux époux s’en occupe, la spécialisation des sexes est logique et le gouvernement du foyer doit appartenir à la femme comme travail le plus doux convenant à sa nature physiologiquement plus faible, toutes les théories féministes ne peuvent rien contre ce fait d'expérience, à la femme à qui la maternité déjà assigne cette place.

Analysons plus profondément cette question.

Pour être vraiment libre, disent les féministes, une épouse ne doit rien devoir à son mari, car sa sujétion pourrait tenir à la dépendance matérielle où elle se trouve à son égard. Et c’est grâce à une telle théorie qu’elles ont mis en honneur le travail de la femme

mariée. Ainsi l'épouse à la tentation, en gagnant elle-même sa vie, de traiter plus légèrement l’autorité maritale. Or ce sentiment d’hostilité envers l'autorité maritale procède d’une idée fausse de cette autorité. Si la tradition nous montre le mari nourrissant sa femme, ce n’est pas du tout afin qu'il prenne avantage de ce service pour la mieux dominer. En réalité, et pour ceux qui n’ont pas l'habitude de toujours regarder les faits d'en bas et de les avilir avant de les juger, si le mari a ce devoir essentiel d'assurer la subsistance de sa compagne, c'est tout simplement qu'il est encore l’obligé de celle qui lui à fait ce don d'elle-même et qui, par surcroît, a créé sa maison, qui s'occupe des soins du ménage, de la surveillance et de l'éducation des jeunes enfants. Voilà la signification du rôle du mari. Protéger l'épouse, l'exonérer des soucis matériels en subvenant à tous ses besoins, c’est rendre hommage à la souveraineté morale d’un être d’une essence différente (et non inférieure) qui a consenti de s'unir à vous, c'est reconnaître tous les biens qu'on lui doit et en particulier la fondation et la conservation du foyer que l’on tient d'elle. Mais aujourd'hui, dira-t-on, le salaire du mari est insuffisant. Soit ; c'est une calamité. :

M. Herrick, professeur à l'Université de Chicago, vient, dans une série de nouvelles publiées sous ce titre Together, de dépeindre l'individualisme féminin comme élément de désagrégation de la famille. Aux Etats-Unis « l’individualisme travaille non

die

seulement la femme qui a acquis par son travail l'indépendance économique, mais encore les femmes de loisir. Avec des qualités morales de premier ordre, l'Américaine tend à devenir incapable d’atteindre le bonheur et de le donner parce qu’elle poursuit une chimère : l’affrmation de son moi en dehors de sa vie de femme, d’épouse, de mère. La femme refuse de faire à son mari l’apport moral de sa personne. Si elle a des rentes, elle n'aime pas davantage à les faire entrer en communauté; ce sont ses biens particuliers dont elle veut disposer à son gré. Elle connaît ses droits, sait les faire valoir. Elle en a même parfois une notion exagérée que tempère rarement le sens du sacrifice. Cet individualisme moral doublé d'un tndividualisme économique constitue un élément de désagrégation sociale qui n'est pas sans inspirer à bien des penseurs américains de vives inquiétudes ». (Cité par J. Barthélémy, Le voie des femmes, p. 385).

On peut aller plus loin et craindre qu'après leur avoir appris à rejeter l'autorité du mari on leur enseigne encore à rejeter celle du patron. N'est-ce pas là en effet le but des socialistes et ‘anarchistes ? Emanciper la femme de l'autorité paternelle et maritale pour mieux l'affranchir de l'autorité patro- nale? Un des chefs du collectivisme allemand, Bebel, écrivait dès 1883, à propos de la femme de l'avenir : « Elle sera indépendante socialement et économiquement : elle ne sera plus soumise à un semblant d'autorité et d'exploitation ».

Li 03e Les dangers du travail de l'épouse au point de vue social sont encore plus alarmants que ceux dont nous venons de parler au point de vue conjugal. Quoique cela puisse paraître au premier abord paradoxal — car il semblerait que le travail de l'épouse augmentant les ressources de la famille les époux dussent envisager avec plus de sécurité les devoirs conjugaux — l'émancipation économique féminine est trop souvent, hélas ! une cause de stérilité volontaire. L'épouse est devenue près de l'homme «un appareil à appointements destinés à amplifier le bien-être de leurs deux égoismes ; un point, c’est tout ». Qu'on se représente un de ces ménages d'ouvriers ou d'employés où le train de vie est fondé, pour la moitié, sur le travail de l'épouse. Avec quelle épouvante, on se le figure, y doit être envisagée toute circonstance qui peut la rendre impropre à ce travail, telle, par exemple, une grossesse laborieuse ! C’est une éventualité tragique au même titre qu'une maladie qui durerait des mois. Et quel embarras que l'enfant une fois né ! Au contraire, sans l'enfant, la vie est aisée, commode, agréable, et l’on en arrive à Supprimer ce danger. Il est indéniable que les gains de la femme ontintroduit au foyer le goût d'une vie plus facile qui tend de plus en plus à en faire rejeter toutes les épines. D'ailleurs on ne Peut remplir à la fois deux missions contraires dont l’une vous appelle au dehors, l’autre Vous confine 4 l'intérieur. « Toute femme éxerçant une profession masculine, écrivait Faguet, sera une

quantité perdue pour la propagation de l'espèce, car elle cessera d’être la femme dont la société a besoin pour se perpétuer, dont la nation a besoin pour s'augmenter, Où pour ne pas diminuer, ou pour ne pas périr ». Et encore : « La nation forte, la nation d'avenir, sera parmi les nations celle où les femmes n'exercent pas de métier si cen’est le leur. L’ascension des femmes aux emplois masculins est d’abord le signe, puis devient la cause d’une formidable dégénérescence nationale ». Henri Lavedan, dans son livre récent (1917) sur la Famille française, est absolument du même avis : « La femme hors de la maison, dit-il, quel que soit son gain, c’est le foyer vide sans enfants, ou avec des enfants à l’abandon; et c’est la stérilité, la ruine...» Veut-on un témoignage plus précis ? Ecoutons M" Colette Yver: « Le chef du personnel d’une grande administration se vantait un jour d’avoir incorporé à ses bureaux de Paris 1.500 femmes quiy occupaient des emplois lucratifs. Et il m'expliquait que, leurs appointements leur tenant lieu de dot, elles se mariaient aisément dans ce milieu bureaucratique. Les émoluments conjugués du mari et de la femme leur composaient rapidement une agréable aisance et l’on était d’abord séduit par ces laborieux ménages où la femme courageuse travaillant à côté de son mari concourait avec lui à la fortune mutuelle, formant ainsi le type idéal de l’associée qu’on aime à voir dans l'épouse... Cependant je hasardai une question, voulant savoir de ce chef, qui étudiait de prés son personnel féminin, sil

ne 94 mn y avait beaucoup d'enfants dans ces ménages. Il dut me répondre par cette phrase que je n'ai jamais oubliée : «Je n’en connais pas un seul!.. » (Le Correspondant, 2$ avril 1920). La liaison entre l'indépendance économique et le malthusianisme estsaillante : l'enfant met la femme dans la dépendance de l’homme. :

L'épouse, au contraire, veut-elle avoir de beaux enfants ? Hélas! son travail se retourne. contre sa maternité ! Les médecins sont unanimes pour reconnaître l'influence néfaste du travail sur la mére et l'enfant pendant la grossesse et les premiers mois qui suivent l'accouchement. Ils insistent d'abord sur certaines intoxications qui sont particulièrement à redouter pour les femmes enceintes. Sans parler de l'alcool auquel s’adonnent pas mal de travailleuses dans le Nord de la France, on peut mentionner, en premier lieu, l’intoxication par le plomb. Le plomb diffuse facilement dans tout l'organisme du fœtus où on l’a retrouvé dans le foie, le rein, le Système nerveux, la peau. Il provoque l'accouchement prématuré et de nombreux avortements. D'après le docteur Fircks 58 °/, des ouvricres de plomb avortent. Parmi les enfants qui naissent 78,5 °/, arrivent Mort-nés et des 21,5 nés vivants 13 Seulement atteignent 2 ans! (Docteurs Bar, Brindeau, Chambrelent. La Dratique de l’art des accouchements, 1907, t. II, D. 32). Le nombre des ouvrières qui peuvent être intoxiquées par le plomb est considérable : fleurs

artificielles, jouets, industries textiles, lustrage et

nettoyage des dentelles, crayons, les compositrices d'imprimerie, etc. Parmi ces dernières, sur 131 femmes examinées ayant eu 141 grossesses pendant qu'elles étaient exposées au contact du plomb par le toucher et l’absorption des poussières de limpririe et de la fonderie, il y a eu 82 avortements, 4 accouchements prématurés, $ morts-nés; sur les enfants vivants, 20 sont morts pendant la première année, 8 dans la deuxième, 7 dans la troisième; 14 seulement ont pu parvenir au-delà de 3 ans !.…. (Voir la ZTypographie Française du 1° mars 1884). Le mercure est également néfaste pour la grossesse. Le nombre des mort-nés est considérable ; les enfants vivants sont frappés de faiblesse congénitale. Et les industries qui emploient le mercure sont nombreuses. Ce sont les fabriques de vert de Schweinfurt (arsénite de cuivre), de dentelles et de papiers de couleurs, de fleurs artificielles, d’allumettes, chapellerie (arsonnage, feutrage et foulage), fabriques de lampes électriques, etc.

Il faut encore citer le tabac. Que le tabac ait de funestes effets c'est ce qu'ont démontré Îles expé- riences de Claude Bernard. Certains auteurs en outre citent de nombreux exemples d'ouvrières de tabacs qui, désireuses d’avoir un enfant, quittent les manufactures. Les filles-mères au contraire y entrent lorsqu’elles s’aperçoivent de grossesses intempestives (1). .

(1) Qu'on n'objecte pas qu’à Cuba et à Manille les nourrices fument en allaitant leurs bébés, car le tabac cubain ou philgpin est de rs supérieure et presque inoffensif.

On peut enfin trouver, parmi les intoxications nuisibles à la grossesse, l'intoxication par l’oxyde de carbone chez les cuisinières et les repasseuses et l'intoxication par le phosphore et le sulfure de carbone. (En 1901 il y a 41.000 mort-nés sur 857.000 naissances, en 1910 : 36.000 SUT 774.000 naissances ; la proportion ne diminue, hélas ! donc pas).

Outre ces dangers, la fatigue elle-même de la mère à une grande répercussion sur la santé si précieuse de l'enfant. Dans un mémoire lu à lAcadémie de médecine le 26 novembre 1895, le professeur Pinard a montré que le repos de la femme enceinte se traduit par une augmentation notable du poids des nouveaux-nés. Les docteurs Bachimont, Letourneur, Cuny ont notamment démontré la nécessité du repos pour la femme enceinte pendant les derniers mois de sa grossesse et des statistiques du docteur Pinard il résulte que, sur 1.000 femmes s'étant reposées pendant la gestation, 660 ont mené leur grossesse à 280 jours et plus, tandis que sur 1.000 autres femmes n'ayant pas eu de repos 481 seulement lont conduite aussi loin. Le docteur Giletta a établi dans son rayon que 385 décès d’enfants sur 1.000 étaient dus au surmenage de la mère avant la naissance et au manque de soins ensuite. Les statistiques prouvent en effet que la mortalité infantile est grande surtout entre o et 1 an et dans cette période surtout entre O et 1 mois. Pendant la période 1906-1909 la proportion des enfants morts dans le premier mois est de 34,66 °/,; dans

l’année 1910 de 35 °/.:; c’est-à-dire un peu plus du tiers. (Nous avons emprunté la plupart de ces chitfres à la thèse de M. André Martin : La Protection de la Maternité en France. Paris, 1912). Dans des statistiques indiscutées etterrifiantes portant sur 681 villes de France et sur une population totale de 13 millions 190.721 habitants il est établi que, sur 1.000 décès, 167,10 portent sur des sujets âgés de moins de I an et ces décés-là sont fournis dans la proportion de 80 °/, par le monde ouvrier. En 6 ans, concluent les médecins, 220.000 enfants sont morts qu'on aufait pu sauver. Quelle catastrophe approche de celle-là (Louise Zeys, Le Correspondant, 2$ nov. 1911). « Je n'ai jamais eu une sensation plus douloureuse de la misère sociale — écrit M. Brunetière — qu’en lisant un jour qu’en temps de grève la mortalité infantile diminuait dans la classe ouvrière, malgré les privations de toute sorte, et pour cette raison seule qu’alors la femme, la mère, pouvait rester au logis ».

Sans doute le travail des mères n’est pas la seule cause de la mortalité infantile. Mais il en est une des causes et non des moindres, et si nous songeons que la France est le pays où la natalité a baissé le plus tôt et Le plus vite (de 26,1 entre 1874 et 1876 la moyenne des naissances, par 1.000 habitants, est tombée entre 1911 et 191$ à 18,21); si nous rappelons, outre cela, qu'on compte de 1870 à 1914, en moyenne et par an, 137.000 enfants morts avant I an, soit au total en 44 ans plus de 6 mil-

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lions d'enfants; que la guerre et la grippe sont venues encore aggraver ce mouvement (en 1914, En territoire non envahi, on compte 53.000 décès de plus que de naissance; en 1916, 292.000; en 1917, 269.000 : en 1918, 389.000 !) on conviendra avec nous qu'il est urgent de s'occuper activement de remédier à foutes les causes qui tendent à abaisser notre population (1).

Les moralistes, sociologues, médecins ont donc grandement raison de signaler les dangers du travail des femmes qui, nous l'avons vu, est pour beaucoup dans cette diminution de la natalité et cette augmentation de la mortalité infantile.

La compagne de l’homme est — en sa suprême analyse—au même titre que la femelle de l’insecte et de l'animal, celle à qui est confiée la flamme de l’'espèce. Toute sa vérité est là. Comment ceux qui, sous prétexte de suivre la nature, cherchent dans les amimaux des exemples pour nous, n'ont-ils pas vu que chez les insectes travailleurs par excellence, la fourmi et l'abeille, celles qui travaillent sans cesse ne sont pas les mères ? Certes la complexité merveilleuse de la nature féminine rend la femme apte à d’autres tâches, mais « si une seule de ces autres fonc-

(1) Depuis la guerre, heureusement, on a enregistré, avec une recrudescence de mariages, une augmentation sensible de naissances. Rien que pour le 22 semestre de 1920 le Service national de la statistique publie un tableau qui nous apprend que l’excédent des naissances sur les décès a été pour ce semestre de 67.946. Ces chiffres englobent d’ailleurs les départements envahis et pour la première fois aussi l’Alsace- Lorraine. Mais que de trous à combler !

tions est exclusive de la fonction maternelle, s’y oppose seulement ou seulement la contrarie, elle est un non-sens. » On peut l'admettre à titre d'exception, mais si alle Sétablit dans les mœurs et se généralise aussitôt la société est en danger. Qu'on nous excuse de rappeler ici cette intérview d’Hindenburg qu'un journal publiait il n'y a pas longtemps : « Oui, la France a gagné la guerre grâce 4 des alliés qu'elle n’aura pas toujours. Et maintenant elle à peur ; car elle sait bien que la faiblesse de sa natalité la remettra demain devant un péril plus grand que celui d'hier. Et c’est pourquoi, bien que victorieuse, elle vit, plus que l'Allemagne, dans la crainte et le tremblement. »

$ 2. — L’opinior du législateur et remèdes proposés aux dangers de l’émancipation économique des femmes.

Rapprochons des divers jugements qui précèdent l'opinion du législateur. Nos lois ont-elles facilité à la femme son émancipation économique? Au contraire ont-elles essayé de la restreindre ou tout au moins de remédier aux dangers entr hear C'est ce que nous allons examiner.

Au point de vue économique nous distinguons dans la législation qui concerne les femmes trois catégories de lois : 1° les unes qui élargissent la situation par trop étroite faite à l'épouse par le Code civil ; 2° d’autres qui consacrent officiellement et étendent le rôle de la femme dans la vie économi-

que ; 3° les autres enfin qui la protègent dans son travail, à domicile et au dehors.

Quelle était donc la situation que le Code civil faisait à la femme mariée — toujours seulement au point de vue économique — et quelles sont les modifications que les lois nouvelles ont apportées à cette situation ? L'article 219 du Code civil dit que la femme mariée ne peut s'engager par un contrat de travail, louer ses services, exercer une profession, sans l'autorisation du mari ou à défaut de justice. Pour certains actes même le législateur dans un cas (art. 4 C. Com.), la doctrine et la jurisprudence dans d’autres, décident que l’autorisation de justice ne peut suppléer à l’autorisation toujours nécessaire du mari. Mais en fait aucun patron ne ‘ demande à son employée mariée cette autorisation. Le plus souvent il ignore son droit et n'aurait jamais d’ailleurs l'idée d'en user.

Les gains que l'épouse. acquiert par son travail tombent — sous le régime matrimonial de droit commun — en communauté. Or le mari étant l'administrateur exclusif des biens de la communauté (1), les femmes réclamèrent avec raison le droit de disposer au moins des fruits de leur travail personnel. Quelques semblants de satisfaction leur

(1) Il pouvait exiger le versement entre ses mains du salaire de sa femme. Ses créanciers pouvaient saisir-arrêter le salaire de sa femme comme celui de l'époux. On voyait même parfois des épouses abandonnées par leur mari subir des retenues sur leurs salaires au profit des créanciers du mari absent.

furent accordés par les lois du 25 juin 1850 et 20 juillet 1886. Cette dernière autorise l'épouse; quel que soit le régime de son contrat de mariage, à faire des versements sans l'assistance du mari ; mais des difficultés pratiques rendaient ces mesures insuffisantes. Il en était de même des lois du 9 avril 1881 et 20 juillet 189$ sur les Caisses d'épargne faites spécialement pour protéger les salaires de la femme mariée. Enfin la loi du 13 juillet 1907 accorda à l'épouse de justes satisfactions. Désormais la femme qui exerce une profession distincte de celle de son mari a seule Le droit de toucher son salaire :

elle peut employer ses économies en acquisitions de

valeurs mobilières ou immobilières. Elle peut aliéner, mais à titre onéreux seulement, les biens qu’elle a ainsi acquis et que la loi appelle les biens réservés. Les créanciers du mari ne peuvent saisir ni le salaire de l'épouse, ni ses biens réservés, à moins que le mari ne se soit obligé dans l'intérêt du ménage.

Toutefois, si la femme dissipe son salaire, le mari

peut demander au tribunal civil de lui retirer ses pouvoirs en tout ou en partie (art. 2); si la femme ne subvient pas pour sa part au ménage, le mari

peut demander au juge de paix l'autorisation de

saisir-arrêter lui-même et de toucher une part du salaire où du produit du travail de l'épouse (art. 7). En outre cette loi confère, non pas seulement aux femmes qui exercent une profession séparée de celle du mari, mais à toute femme mariée, quand son mari ne subvient pas spontanément dans la mesure

de ses facultés aux charges du ménage, le droit de demander au juge de paix l'autorisation de saisir arrêter et de toucher directement une part du salaire ou du produit du travail du mari en proportion de ses besoins. Notons en passant que la plupart des législations étrangères, même les plus réfractaires à toute idée d'émancipation féminine, avaient protégé, d’une façon plus ou moins eficace, les salaires de l'épouse, avant la France. C'est ainsi qu'avant la fin du xix° siècle la loi hindoue assurait déjà aux femmes la propriété absolue de ce qu'elles gagnaient. En Angleterre, loi de 1870; en Allemagne, Code de 1900.

En ce qui concerne la femme commerçante l régime du Code Civil est moins dur que pour les autres catégories de travailleuses. Les produits de son commerce tombent bien en communauté, mais une fois la femme autorisée par son mari à faire le commerce elle peut, sans nouvelle autorisation et sauf révocation, faire tous les actes, même les plus importants, relatifs à son négoce. Elle peut donc toucher elle-même les bénéfices de son commerce, en disposer, pourvu que ce soit dans la limite des nécessités de son entreprise.

Faisons encore entrer dans le cadre qui nous occupe la loi du 9 mars 1891, laquelle a-pour objet. d'empêcher la veuve d’être plongée dans la misère par la mort du mari qui, de son vivant, lui assurait le luxe ; la loi du 1° avril 1898 (art. 3), qui donne à la femme mariée le droit, sans l'autorisation du

mari, de faire partie d'une société de secours mutuels et même d'en créer une et celle du 14 mars 1920, qui lui permet, également sans autorisation, de faire partie d’un syndicat professionnel.

Parmi les lois qui consacrent le rôle de la femme dans la vie économique citons celles qui s'occupent de son instruction, contribuant ainsi à la rendre plus apte à exercer un métier ou une profession, telles les lois déjà énumérées sur l’enseignement intellectuel, la loi du 2 août 1918 sur l’enseignement agricole et celle du 2$ juillet 1919 sur l'enseignement technique industriel et commercial pour

les deux sexes. Les lois suivantes consacrent ce rôle d’une manière plus directe :

Lois du 21 mars 1884 autorisant les employés des deux sexes à constituer des associations professionnelles. — 2 nov. 1892 créant des inspectrices de travail. — 22 janv. 1898 conférant aux femmes commerçantes le droit d’élire les juges des tribunaux de commerce.

— rer sept. 1899 reconnaissant aux femmes l'électorat et l’éli- gibilité au Conseil Supérieur du Travail.

— 2 janv. 1901 qui leur reconnaît l’électorat et éligibilité aux : Conseils régionaux du Travail.

— 27 mars 1907 qui donne à la femme commerçante la qualité d’électeur aux Conseils de Prud'hommes.

— 15 nov. 1908 qui confère l’éligibilité aux femmes pour les Conseils de Prud’honimes.

Mais le législateur entrevit, lui aussi, les dangers que nous avons signalés et son rôle fut surtout un rôle de protection. Cette troisième catégorie — Îles lois protectrices du travail dés femmes — est en effet la plus nombreuse. (Remarquons au passage

que l'étranger nous a généralement devancés dans cette voie, l'Angleterre notamment par les lois de 1872, 1878, 1886, sur la protection du travail des . femmes dans les mines et les manufactures).

Citons les lois du :

19 mai 1874 qui interdit le travail de nuit, du dimanche et des jours fériés aux filles mineures et le travail souterrain aux filles et femmes de tout âge. Elle organise en outre un système de pénalités et crée un service d'inspection chargé de contrôler son application.

2 nov. 1892 qui interdit aux femmes de tout âge le travail de nuit, fixe à 11 heures maximum la durée de la journée de travail des femmes, décide que Jeur repos de nuit doit avoir une durée minimum de 11 heures consécutives et que les femmes de tout âge doivent bénéficier du repos hebdomadaire et des jours fériés.

12 juin 1893 modifiée par celle du :

11 juil. 1903 relatives à l’hygiène et à la sécurité des travailleurs des deux sexes.

30 mars 1900 ordonnant que le travail des femmes n'excède pas 10 h. maximum par jour ét qu’il soit coupé par un ou plusieurs repos dont la durée ne peut être inférieure à 1 heure.

29 déc. 1900 sur le droit des femmes ouvrières et employées à avoir des sièges pour s'asseoir.

13 juil. 1906 qui établit le repos hebdomadaire obligatoire pour tous les ouvriers et employés des deux sexes.

30 avril 1909 qui interdit certains travaux aux femmes et aux enfants employés dans les établissements commerciaux (Cf. décret du 21 mars 1914).

$ avril 1910 sur les retraites ouvrières et paysannes pour les deux

sexes.

28 déc. 1910 (art. 28 bis) relative au pan des femmes dans l’industrie.

21 juin 1913 relative aux étalages extérieurs des magasins et boutiques (interdiction par exemple d'employer aux étalages extérieurs des filles de moins de 16 ans, etc.)

10 juil. 1915 assure aux femmes occupées à domicile un minimum de salaire.

. I1 juil. 1917 établit le repos de l’après-midi dans l’industrie du vête- - ment.

Circulaire du 1er mai 1917 restreint l’emploi des femmes dans les industries de guerre, Loi du 23 avril 1919 établit la journée de 8 heures pour les deux sexes.

Mentionnons enfin les lois protégeant la maternité et dont nous parlerons plus loin.

Nous ne pouvons songer à faire l’étude détaillée de chacune de ces différentes lois, ce qui nous prendrait beaucoup trop de place. Nous dirons seulement d'une manière générale que les « féministes » les plus opposés d'opinion considèrent que, dans l'état actuel de la société, toute loi de protection qui vise spécialement la femme devient fatalement une loi d'oppression et demandent pour elle la suppression de toute règlementation et la liberté du travail. Ces lois peuvent en effet prêter le flanc à la critique en mettant la femme, sous le prétexte de la protéger, dans une situation d’infériorité regrettable. Par exemple les lois de 1892 et 1900 limitaient, la première à 11 heures, la deuxième à 10 heures, la durée maximum de son travail. Mais aujourd’hui, depuis la récente loi du 23 avril 1919, l'inconvé-

nient de cette fixation légale a disparu puisque la durée du travail a été égalisée pour les deux sexes. La loi de 1892 faisait en outre bénéficier obligatoirement les femmes du repos hebdomadaire; mais, encore là, la loi du 13 juillet 1906, en proclamant l'obligation du repos hebdomadaire pour les deux

sexes, annihile la critique qu'on pouvait faire à la loi de 1892. Reste l'interdiction faite par cette dernière loi du travail de nuit aux femmes de tout âge et l'obligation d’un repos de nuit d’une durée minima de 11 heures consécutives. Nous ne croyons pas que ces prescriptions, basées sur la moralité et le tempérament physique de la femme, portent une atteinte injustifiée à la liberté du travail. D'autant pius que la loi du 25 décembre 1911 prévoit des dérogations temporaires à ce principe; par exemple en cas de réparations urgentes, de chômage résultant d’une interruption accidentelle ou de force majeure, etc. (cf. également le décret du 30 juin 1913 et le tableau y annexé).

Les syndicats féminins sont d'accord qu'il vaut mieux pour leurs membres une entente directe avec. les chefs d'entreprise qu’une réglementation légale qui risque, par des protections trop rigides, de porter atteinte à la liberté du travail. Nous préférons aussi l'entente directe à l'entente forcée. Mais quand l’organisation du travail est encore trop précaire, que Îles associations professionnelles ne peuvent intervenir efficacement, que l'entente ne se fait pas et dans les cas intéressant la vie de la société elle-même, nous soutenons que l'Etat a le droit — mieux le devoir — d'intervenir. Or, de nos Jours, l'organisation des travailleuses en France n’est pas encore assez puissante pour imposer ses justes volontés. La loi doit donc venir à leur secours.

Nous nous contenterons de voir son intervention

dans les trois cas les plus intéressants au point de vue social : de la protection du travail à domicile, de la protection de la maternité et de la protection des intérêts du foyer.

Et d'abord comment la loi protège-t-elle la femme dans son travail à domicile, comment la défend-elle contre les salaires de famine ? Car c’est là, nous l'avons vu, le gros inconvénient de ce genre de travail. Pendant trop longtemps la loi se garda d'intervenir en cette matière, il faut l'avouer, bien délicate. Au début, quand on parlait d'augmenter le salaire de ces femmes, beaucoup craignaient, sans le dire trop ouvertement, que le relèvement des bas salaires ne fût effectué qu'au détriment des consommateurs ; d'autres craignaient qu'on attentât à la liberté de la femme. Pendant ce temps à l'étranger on agissait, C'est ainsi qu'avant la fin du xix® siècle, en Australie et en Nouvelle Zélande, on avait octroyé à l'inspecteur le droit de pénétrer dans les foyers dès que deux ou quatre personnes (le mari et la femme ne comptant que pour une) suivant les lieux, tra-, vaillaient ensemble et de résilier le contrat basé sur un salaire trop faible. En France c’est pendant la guerre seulement, le 10 juillet 1915, que la loi se décida à intervenir. Ce qui fait l'importance et l'intérêt de cette loi c'est, non seulement qu’elle répond aux plaintes nombreuses et justifiées du « sweatingsystem », mais encore quelle se présente comme: une expérience : c’est une premiére tentative du législateur dans un domaine où cette intervention

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est particulièrement délicate. C’est pourquoi sa portée en est assez restreinte. La loi ne fait aucune distinction de nationalité, mais ne vise que les ouvrières à domicile dans l'industrie du vêtement (environ 210.000 ouvricres), c'est-à-dire chapellerie, chaussures, lingerie, broderie, dentelles, plumes et tous autres travaux rentrant dans cette industrie. Elle prévoit cependant (art. 33, al. 2) l'extension de ses dispositions, après avis du Conseil supérieur du travail et en vertu d’un simple règlement d'administration publique, à des ouvrières à domicile appartenant à d'autres industries. La détermination du minimum de salaireest faite soit par les Conseils consultatifs du travail (prévus par la loi du 17 Juillet 1908), soit, à leur défaut, par les comités de salaire départementaux (composés en nombre égal de patrons et d'ouvriers) ou par les comités professionnels d'expertise (1).

Que penser de cette tentative légale pour remédier à la situation précaire de la travailleuse à domicile ? En étudiant le tableau des tarifs on est frappé par une variation souvent importante entre deux tarifs payés aux ouvrières effectuant le même travail dans deux départements voisins et par la Mmodicité extrême de certains prix. C'est ainsi qu'il semble inoui qu'à l'époque où nous vivons des ouvrières ne soient encore payées que o fr. 17 de

(1) Ces Comités sont chargés de constater le taux du salaire quotidien habituellement payé dans la région et dans Ja profession ou dans des travaux analogues, à l'atelier où à «la journalière », taux d’après lequel ils déterminent le minimum de salaire horaire,

l'heure, comme les dentellières des Deux-Sèvres, les lHingères à la main du Tarn ou les brodeuses et passementières du Puy-de-Dôme. On aflirme pour expliquer ces salaires qu’il ne s’agit pas à proprement dit d'ouvrières, mais de paysannes qui, en gardant leurs bêtes ou tout en s’occupant des travaux de la ferme et des champs, utilisent leurs loisirs à la confecton d'ouvrages très faciles. Peut-être : mais nous doutons que ce soit le cas partout. Plusieurs de ces tarifs mériteraient donc d'être revisés et, sans les rendre égaux partout et pour chaque catégorie de travail, on pourrait les unifier davantage, supprimer les trop gros écarts injustifiés (1).

Nous pensons en outre qu’une fois qu'on aura remédié, par la loi ou l’entente syndicale, à l’insuffisance des salaires il faudrait protéger le travail à domicile d’une façon plus étendue, le favoriser, rendre partout possible la distribution des forces motrices, encourager par des primes et des subventions l'achat des métiers pour les ménages besogneux et faciliter ainsi la constitution de petits ateliers familiaux. :

Avant d'abandonner cette question relative aux salaires féminins ajoutons que la femme ne se plaint pas seulement de l'insuffisance de ses gains en tra-

(1) Voici quelques taux du nouveau salaire horaire : Corse, o fr. 20; Basses-Alpes, o fr. 20; Hérault de o fr. 60 à ofr. 70 ; Cantal, o fr. 30; Aveyron, ofr. 40 ; Gironde, ofr. 60 à ofr. 75 ; Haute-Garonne, o fr. 80 à 1 fr.; Haut-Rhin, 1 fr.; Seine de o fr. 60 à 1 fr. 80 suivant travaux, etc,, etc,

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vaillant à domicile, mais encore de l'infériorité, par rapport à ceux des hommes, des gains qu’elle touche en travaillant au dehors et réclame à grands cris à travail égal légalité complète de salaires pour les deux sexes. Nous ferons remarquer à ces mécontentes que d'abord depuis la guerre les salaires des femmes ont considérablement augmenté (de 40 sous par jour ils sont montés à 8 et 10 francs); et ensuite qu'en tendant à égaliser le salaires des deux sexes à un taux élevé on augmente le prix de revient et partant de la vie: et ainsi on aggrave le mal auquel on se propose de remédier. Du reste certains objets à l'usage des femmes, chaussures, gants, etc. sont meilleur marché que ceux à l'usage des hommes, ce quiest bien une compensation. En ce qui concerne la rétribution des travaux spéciaux aux femmes pour éviter les salaires insuffisants la meilleure solution est encore les contrats: collectifs; car sices derniers peuvent passer, non sans vraisemblance, pour gêner quelque peu la liberté individuelle, ils ont pour eux d'empêcher les acceptations timides, presque honteuses et à peu prés forcées d'un travail quelconque obtenu à un prix quelconque. Les enquêtes prouvent du reste que les contrats collectifs passés avec les syndicats féminins sont les contrats les mieux acceptés par les patrons et les mieux assurés du succès.

Mais nous avons hâte d'arriver à la question pri-. mordiale de la protection de la maternité chez les ouvrières ct employées. Sans doute les mères. ne

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rentrent que pour une faible proportion dans le nombre des travailleuses. Cependant si elles sont inférieures par le nombre elles doivent nous intéresser doublement : c'est d'elles dont la race dépend et quand nous nous trouvons, comme actuellement, dans une période où l’espèce humaine a été ravagée par de gigantesques catastrophes, en France particulièrement, c'est un devoir plus sacré et plus impérieux que de se préoccuper du sort de cette race. Notons ensuite qu'en 20 ans, de 1897à 1917, la proportion des mères travailleuses s’est accrue de la façon suivante: en 1897 sur 100 femmes mariées travaillant on comptait 10 mères; en 1917 sur le même nombre de 100 on en comptait 60. (Cela, nous le reconnaissons, par suite des nécessités économiques qui les y contraignent de plus en plus). Il importe donc plus que jamais de protéger la maternité.

Qu'a fait jusqu'ici le législateur à ce sujet? Voici une série de lois sur cette question:

Loïs du 15 juillet 1893 qui assimile pour l'assistance médicale gratuite 5 les femmes en couches aux malades.

27 avril 1909 qui garantit aux femmes en couches la reprise de leur emploi, après suspension de 8 semaines consécutives seulement.

15 mars 1910 qui accorde aux institutrices primaires un congé de maternité de 2 mois moitié avant, moitié après les couches avec traitement entier et prolongation de repos si nécessité.

Ce n'était pourtant pas assez d’assimiler les ‘femmes en couches à des malades et de leur garantir la reprise de leur emploi; il fallait encore leur

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venir pécuniairement en aide pour tous leurs besoins et ceux de leurs enfants. L'assistance publique était insuffisante, Avant les couches, aucun secours n'était officiellement prévu. Pendant et après, l’assistance intervenait soit par des secours à domicile, soit par l’hospitalisation dans les Maternités. Mais la plupart du temps les intéressées demandaient à sortir de ces Maternités dès le neuvième jour. Le repos n'était donc pas assez long et les secours des bureaux de bienfaisance étaient au-dessous des nécessités (outre que toutes les localités n'avaient pas de bureau de bienfaisance).

Heureusement l'initiative privée fit merveille pour suppléer à l'insuffisance de la protection publique. Citons, par exemple, la Société de charité maternelle de Paris, dont la fondation remonte à 1784 et qui a toujours reçu depuis des libéralités annuelles de tous les gouvernements. Elle comptait, avant la guerre, 88 filiales indépendantes dans les départements et obtenait des résultats fort appréciables. Nommons encore la Société de l'allaitement maternel el des refuges ouvroirs pour Jemmes enceintes, fondée cu 1866 et reconnue d'utilité publique par décret du *29 Juillet 1880, qui reçoit gratuitement et sans cuquête toute femme célibataire, mariée, veuve ou abandonnée et la garde pendant 4.5 vét'Oimois: Et encore : l’Asile maternel, reconnu d'utilité publique en 1839, l'Association des Mères de famille, le Foyer maternel, la Maison de la mère, la Mutualilé maternelle & association des mères pauvres et riches ayant pour

but de donner aux sociétaires lorsqu'elles sont en couches une indemnité suffisante pour qu'elles puissent s'abstenir de travailler pendant quatre semaines ». Les iésultats de toutes ces sociétés sont des plus intéressants. Plusieurs œuvres assurent leur concours à la Mutualité maternelle, notamment : l'Œuvre sociale du bon lait, V Allaitement maternel, la Ligue des mères de famille, la Pouponnière, etc, etc. Pour les secours après les couches citons encore lAsile ouvroir de Gerando, pour les filles-mères l’Asile de Villepinte, ete., auxquels nous joindrons les Créches qui gardent et soignent pendant la journée les enfants dont la mère travaille en dehors de son domicile et qui ne sont pas en âge de fréquenter l’école maternelle. Enfin quelques grands établissements industriels et commerciaux accordent aux femmes en couches des repos avec solde. Ainsi le Bon Marché, les Grands Magasins du Louvre, les Galeries Lafayette, les Cristalleries de Baccarat, la Cie des Chemins de Fer d'Orléans, etc.

Mais les ressources infinies de la Hate privée ne suffisaient pas. Les médecins reconnaissent en effet unanimement qu'il faut à la femme en couches un repos d'un minimum de huit semaines. Il fallait donc rendre ce repos obligatoire. Seulement il allait de soi que,-si on interdisait à la mère de travailler, on devait pourvoir à sa subsistance pendant son repos forcé. Et là une question financière importante intervenait : la base de l’indemnité devait être le salaire de l'ouvrière et varier avec la profession et les

profits que l’ouvrière en tire. On proposa, en France, plusieurs systèmes financiers pour permettre à l'Etat de s'acquitter de ce devoir : projets d'assistance, d'assurance obligatoire, de caisses de maternité. Mais pour des raisons pratiques aucun de ces projets n’aboutit. Après bien des débats on vota enfin la loi du 17 juin 1913, complétée par un règlement d'administration publique du 17 décembre de la même année. Interdiction désormais est faite à tout chef d'établissement industriel et commercial de quelque nature qu'il soit d'employer les femmes accouchées dans les quatre semaines qui suivent leur délivrance. En outre la loi établit un droit à une allocation pendant une durée maxima de huit semaines, tant pour la période qui précède que pour celle qui suit les couches, à condition que la mère n'ait pas d'autres ressources que son travail, qu'elle ait suspendu l'exercice de sa profession et encore observe tout le repos effectif compatible avec les exigences de sa vie domestique et qu'elle prenne pour son enfant et elle-même tous les soins d'hygiène recommandés par les autorités compétentes.

Le but qui préside à cette loi, à savoir le repos des femmes en couches, a t-il été atteint ? Il est souvent impossible aux patrons de connaître l’état de leurs employées et ils ne sont naturellement punissables que s'ils agissent sciemment. Ce qui fait que la mère qui trouve employeur peut travailler. De plus, le fait pour la femme de ne pas se reposer

n'est pas punissable: il lui fait perdre seulement Île droit à l'allocation. Mais elle a toujours la Du de préférer le travail à l'allocation. Surtout qu aujJourd'hui cette allocation est loin d’être suffisante. Le service d'assistance prévu par la loi du 17 juin 1913 a été organisé par la loi de finance du 30 juillet de la même année (art. 68 à 75). Cette assistance constitue un service obligatoire pour les départements avec la participation des communes et de l'État. Le taux de l'allocation journalière est arrêté pour chaque commune par le Conseil Municipal, sous réserve de l'approbation du Conseil Général et du Préfet. L'allocation ne peut être supérieure à 1 fr. 50, ni inférieure - à ofr. So. Si la mère allaite elle-même l’allocation est . majorée de o fr. $0 par jour après les couches. Deux francs au grand maximum cela pouvait en 1913 représenter l'équivalent du salaire que la mère ne gagnait plus, ou tout au moins une compensation sufhsante pour lui faire accepter, dans l'intérêt de sa santé et de son enfant, ce repos momentané. La même somme aujourd'hui ne représente qu’un secours sans ‘proportion avec le but qu'il prétend remplir. Aussi le Gouvernement avait-il proposé et la Chambre des. Députés avait-elle voté, sans aucune opposition, dans sa séance du 28 février 1921, le doublement de ces allocations. La dépense supplémentaire devait être répartie entre l’État, les départements, les communes, dans la proportion où ils supportaient déjà la charge de l'allocation. Le Sénat n’a pas accepté. Sans doute la situation financière est telle qu'on

comprend fort bien l'hésitation du Sénat devant de nouvelles dépenses. Cependant on peut regretter que ces primes, au lieu d’être à la charge des finances nationales, ne soient pas assurées par des services professionnels autonomes déjà pourvus de réserves sufhisantes. Car l'allocation dérisoire de 2 fr. maximum n'est pas faite pour encourager les femmes à respecter le repos et c'est regrettable. Il faut arriver à ce que la mère puisse se reposer deux mois et soit pendant ce temps là à l’abri du besoin, elle et son enfant.

Parmi les lois protectrices de la maternité mentionnons en dernier lieu la loi du S AOût 1917 qui 1 eu pour objet d'encourager l'allaitement maternel de la part des femmes travaillant en usine, en atelier ou dans le commerce, en leur donnant par exemple, pendant une année à compter du moment de la naissance, une heure par Jour, prise sur les heures de travail, pour allaiter elles-mêmes leurs enfants.

Cependant ce n’est pas tout de protéger les femmes en couches.Il faut encore remédier aux dangers que présente pour la femme mariée son exode du foyer. Or nous avons la douleur de constater que jusqu'à ce jour le législateur n'y a pas encore pourvu où du moins d’une manière vraiment utile. Nous ne trouvons en effet à ce sujet que la loi du 10 juillet 1914 qui vote des crédits en vue d'accorder : le repos du samedi après-midi dansles établissements industriels dépendant du Ministère des Finances et du Ministère de Ja Guerre, et la loi du11 Juin 1917

qui impose le repos du samedi après-midi dans Îles industries du vêtement (visées par l’art. 33 du livre 1 du Code du travail) aux ouvrières et pour la durée de la guerre seulement. (Voir sur l'application de cette loi les décrets du 16 avril 1918, du 4 juillet, du $ septembre, du 21 décembre de la même année, du 18 février et du 20 mai 1919.)

Examinons donc les remèdes que l'on propose pour remédier aux dangers de l'émancipation économique des femmes au point de vue des intérêts du foyer.

Les uns préconisent le sursalaire familial. C’est ainsi qu'au mois d'avril dernier la Commission d’assurance et de prévoyance sociales de la Chambre en a adopté le principe. Elle en a décidé l'application dans les administrations publiques et dans l’industrie, réservant l'application de la réforme dans le commerce et l’agriculture, ou du moins l’amorçcant seulement dans ces deux domaines, à raison de la difliculté momentanée de l'y appliquer. Les modalités de la réforme doivent être étudiées ultérieurement et l’organisation libre de ces sursalaires par entente locale et régionnale telles ont été tout récemment les conclusions de plus d’un Congrès. Il existe déjà en France nombre de « Caisses régionales de compensation pour allocations familiales » dont le principe est excellent. Il est juste que l’ouvrier marié et père de famille reçoive plus que louvrier célibataire: d'autre part il est délicat de lui attribuer, en qualité de père, un salaire supérieur à celui que valent, dans