‹ De l'Empire ottoman, de ses nations et de sa dynastie, 1841-1845Chapitre 109 sur 213 · LIVBE II, CHAP. 4) ^^ ^^ MORALE · texte numérisé non relu

LIVBE II, CHAP. 4) ^^ ^^ MORALE

. mois entier, avant de la faire passer sous la puissance d'un autre.

DE l'HABIUTATION DES ESCLAVKS.

Tout patron a le droit d'habiliter son esclave, naâle ou femelle.

Il est maître de Thabililer à litre gratuit ou onéreux.

L'esclave habilité acquiert les droits d'un homme libre , ou plutôt ceux d'un homme habile à posséder, thl'tessaruf; en conséquence il peut commercer, affermer, louer, donner sa procuration, confier et recevoir des dépôts : il peut aussi acquérir des esclaves et leur accorder le même droit d'habilitation.

Tous les biens acquis par un esclave habilité lui appartiennent ; aussi son patron n'est-il pas responsable de ses dettes; si l'esclave se déclare insolvable , il doit être vendu , et le prix de sa personne , ainsi que tout ce qu il possède, doit être remis à SQS créanciers, qui conservent même le droit de réclamer ce qui leur reste dû, si, dans la suite, il vient à recouvrer son entière liberté par un affranchissement absolu.

Les créanciers d'une esclave habilitée ont le droit d'exiger sa vente, et même celle de ses enfans.

£n cas de trafic entre le patron et l'esclave , celuici ne doit rien céder, par complaisance, ni sur le prix , i^i sur les conditions ordinaires ; autrement le marché serait illicite.

Si l'esclave a des dettes, et qu'il obtienne un affranchissement absolu, le patron est obligé de payer ses dettes , mais seulement jusqu'à la concurrence de sa valeur personnelle.

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L'habilitation sera toujoars pour un temps illimité, vu le droit du patron de la révoquer à son gré, et de faire rentrer Tesclave dans son état primitif d'inter«diction.

L'esclave de nouveau interdit, reperd, avec sa li-^ berlé , la propriété des biens qu'il avait acquis pendant son habilitation. Le tout passe an pouvoir de son maître.

Le tuteur légitime, et, à son défaut, le magistrat peuvent également habiliter l'esclave d'un mineur.

DE l'aPFBANCHISSEMENT ABSOLU.

L'affranchissement est un acte volontaire et privé, par lequel un patron dégage son esclave des liens de la servitude, et le range dans la classe des hommes de condition libre.

L'affranchissement absolu est de deux espèces : l'un gratuit, et l'autre pécuniaire.

1^ L'affranchissement gratuit est un acte noble et désintéressé.

Le patron opère l'affranchissement de son esclave par ces paroles : Tu es affranchi ^ tu es Ithy'e, tu es ion maître, ennté'atîk, hurr, mevlâ.

L'affranchissement ne laisse pas aussi que d'être valide, lorsqu'il est énoncé eu termes précis, comme, par exemple : Je n'ai aucun droit de propreté sur ta personne ; tu es hors de ma puissance, tu es dans le sentier de la liberté.

L'affranchissement pécuniaire , itkaladjoulin , est un acte par lequel le patron donne la liberté à un es-

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