I>E LA CAPITATION

La capitation est un tribut personnel imposé indistinctement sur touà ieà sujets nbn niabométaUs de rçmpire. Ils doivent cèpendâtit êfré partagés en trdfa

classe5, en raison de la fortune de chaque indlirido, denu de payer au trésor public tous les mois et par avancCf quatre, deux, ou une dragme d'argent.

Il n'y a cependant que les mâles , de condition libre, majeurs* sains .d'esprit et de corps, qui soient soumis à ce tribut individuel (i).

Mul individu « sujet à cette capitation, ne peat s'eo dispenser par aucun motif, k moins qu'il n'embrasse le mabomélisme. Il est tenu de l'acquitter au coninieiicement de chaque lune; mais s'il y manque, s'il reste devoir pour plusieurs lunes, même pour plusieurs linnées, les droits du fisc sur l'arriéré sont censés évanouis.

Au reste , le souverain a la liberté d'imposer une capitation quelconque sur la masse des babitans nop musulmans d'une ville, d'une contrée, d'une tle.

11 peut exempter de ce tribut individuel les sujets employés au service de l'empire , voués à l'état militaire, préposés k la garde d'un poste quelconque.