LIVRE II, CHAP 4, DE LA MORALE. 169 ac iodiii

$ ouvert, la mine appartient au possesseur du sol. mois et: ^ 1 r ^ j> ^, 1 . .,

tement obligé d eo céder le cinquième au soave-

^ ,. . I : il n'est exempt de ce droit que si la mine se :oodiU0B A. j I) . ,

. dvc être dans 1 enceinte de sa maison, ou dans un

' ^ rain entièrement clos.

Mais en tout cas, si la découverte est faite par un

/ , anger; quel qu'il soit, il ne peut rien réclamer en sa n'enm T • . •

"eur, et la mine appartient en entier au souverain.

A-t-il été trouvé des ouvrage^ en or ou en argent ; '^^ \ droits de celui cpi en a fait la découverte seront '^ ^^érens, suivant que des indices feront connaître que ztmi ij^j^^ ^^^-^ destiné à l'usage d'un mahométan ou à lui d?un infidèle. Dans le premier cas , on suivra la tiposff^j relative diWJL effets trowés ^ loucata; dans le second, ^'^'IndÎTldu qui les a trouvés dans un terrain soit public *"^ oit particulier, en restera maître, en payant au fisc le '^ Cinquième de leur valeur.

étit^ Le droit du souverain s'évanouit â l'égard de toutes

f^ les pierreries , diamans , rubis , émeraudes , etc., qui

auraient été découvertes, même dans un terrain public.

Il en est de même à l'égard de toutes les mines ou

. ' autres objets précieux qu'un sujet de l'empire, musul-

nian ou non, a découverts en pays étranger.

Il faut encore ajouter aux diverses branches des revenus publics, la confiscation des biens de ceux qui ont trahi la confiance du gouvernement et les devoirs de le^r état , ainsi que la succession des sujets mortfi sans héritiers légitimes*

lyo DE LA RKLIGION, DOGME ET LOT.

DE l'emploi des UEVLN'JS PUBLICS.

Les revenus publics doivent être versés dans quatre caisses , qui auront chacune leur destination particulière.

La première contiendra le produit des mines, ainsi que des autres richesses découvertes au sein de la terre , et le quint réservé au souverain sur le butin légal : les deniers de cette caisse seront destinés à la subsistance des pauvres de toutes les nations indistinctement , surtout k celle des orphelins et des voyageurs, en ayant toujours égard k la préférence due aux Emirs qui se trouvent parmi eux.

La seconde recevra le produit de l'impôt territorial, de la capitation imposée sur les sujets tributaires, de toutes les confiscations faites au profit de TËlat, de lous les avantages acquis sur les peuples voisins, en pleine paix , sans le secours des armes , et tout ce que le souverain obtient des peuples étrangers, amis ou ennemis , à quelque titre et sous quelque dénomination que ce puisse être.

Les fonds de cette caisse serviront à ^entretien, i^ des places frontières ; 2^ des ponts nécessaires dans l'empire; 3° des hôtels publics, kearban-seray, destinés, dans les villes, au logement des voyageurs de tout état; 4* des oulémas, fonctionnaires publics, tels que les Muderris (i), les Cadys et les Moupidys des pro-

(i } Les ëcolcs n*ont pas partout des wacoufs pour se soutenir. On vient à leur aide; mais nulle part^ les Muderris ne sont pour cela des fonctionnaires y dans le sens où le mot s*emploie d'ordinaire.