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taire où à un commerçant de recevoir et d'ernmagasiner dans un lieu sujet à Foctroi, sans acquittement du droit, des marchandises qui y sont sujettes etauxquelles il réserve une destination extérieure.»

Quelle est l'origine de ce régime spécial?

Les Romains, sous la désignation de portoria, englobaient les impôts perçus — au profit exclusif, sauf exceptions, des finances de FEtat — sur les marchandises transportées d'un endroit à un autre, soit à leur passage à la frontière de l'empire, soit à celui d’une province à une autre, soit enfin à l’entrée d’une ville, sur les routes, fleuves ou ponts.

Cesystèmereprésentaitdoncà la foisnos douanes, nos octrois et nos anciens péages: mais alors que ces institutions chez nous, ont où avaient en vue, soit principalement, soit accessoirement, Ja protection du commerce et de l’industrie —— leur profit restant entièrement à la commune, — à Rome, les

portoria étaient établis en vue d'augmenter üni- quement les finances de lEtat, l'industrie et le commerce étant peu en faveur et abandonnés aux affranchis, (est dire que rien danalogue à notre entrepôt ou à notre transit, n'existait à Rome.

De la sorte, € comme chaque province ou à peu près, sinon dans les derniers siècles de l'empire, cértainement sous la République, avait sa ligne de péage, on comprend combien il pouvait être onéreux de payer les droits à chaque s/atio qu'on devait traverser, soit qu'une marchandise offerte dans un pays en ressortit, sans avoir trouvé acheteur, soit

Pr,

qu'elle fût offerte successivement dans plusieurs ports de la même province par des caboteurs, soit qu'elle eût plusieurs contrées à traverser pour parvenir du lieu d'origine au lieu d'importation définitive ».

(Naquet. — Des Impôts Indirects chez les Romains sous la République et sous l'Empire.)

Cette perception de taxe sur tous les objets entrant dans les villes, fût-ce même pour en ressortir immédiatement après, devait soulever des contestations, desquelles auraient pu sortir des améliorations à ce système.

Nous trouvons, en effet, dans Cicéron, la trace d’une de ces contestations qui eut lieu entre les fermiers et des marchands en Asie, où son frère était gouverneur. Il s'agissait de savoir si le droit de portorium devait être perçu sur les marchandises que transportaient les navires caboteurs d’un port à un autre. « Cicéron après avoir, dit-il, müûrement examiné la difficulté, estime que dans le cas où la même marchandise est présentée dans plusieurs ports soit d'une même province, soit de

deux provinces voisines, Fimpôt n’est pas dû pour

chaque importation. Quintus, malgré Pavis de son frère, avait soumis la difficulté au Sénat et nous isnorons quelle décision fut prise dans cette espèce particulière ».

(Naquet. — Ouvrage précité.)

Nous avons dit plus haut que les portoria se distinguaient nettement de nos octrois de ce fait que

mé

les reéssourcés fournies étaiént versées dans les caisses de l'Etat, les villes then bénificiant en aucune facon.

Pourtant, cortaines d'entre elles obtinrent à un certain moment, de la faveur des gouvernements, autorisation de percevoir pour elles, les droits sur le passage de toutes marchandises.

Le premier exémple de Cette attohomie fut la ville d'Afnbracie.

Rome, bientôt à soti tour, eut une caisse particulièré, un trésor municipal dans lequel les droits perçus sur certaines marchätdises entrant dans la ville, devaient compter ét prémière Hgne. « Peut-

être l'enceinte Continue, étéhdue où réparéeé par |

Aurélien, servit-élle alors à former la ligne de loctroi. Mais antérieurement déjà, sous Marc-Aurèle, une inscription très curieuse sigriale l'existence de certaines Jhniités dans l'intervalle desquelles les marchandises étaient placées en entrepôt et pouvalent éntrer dans Rome ou sortir sans avoir à acquitter he deuxième fois les droits d'entrée. Elles payaient seulement uni droit de place où de vetite, HOnNÉ vechyal forieularti où anse à promercalion.»

(Hubert. — Les douanes et les octrois chez les Romains.)

Ainsi, à Rore, la question de l'entrepot s'est

posée, mais aucune institution semblable à la nôtre

n'a été établie.

A quelle époque remonte, en France, cette institution?

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