constante

O.07G — rapport de l'ardeb au ni(Mre cube.

Ixis banjues portent une plaque maniuant leur iiuiiiéro d'ordre et doivent être munies d'un iaissez-passer indiquant leur tonnage. C'est sur le vu de ce

titre que les droits sont perçus. Leur produit annuel s'élève à L. E. 13,800 (environ 235,000 francs).. La perception de la taxe sur les embarcations de toute nature se fait au moment de leur passage sous les ponts ainsi qu'aux barrages des écluses du Nil et des canaux, et notamment : Au pont de Kasr-el-Nil,

Aux barrages, * i i ni

Au pont de Benha, > suriemi,

— de Karf-Zayat,

A l'écluse du Mahmoudieh,

Au pont de Hagar-el-Nawatieh, . , , ., ,

j j P , . j> sur le canal Mahmoudieh ;

A l'écluse de la Douane,

— de Shoubra,

— de Sériaqos,

— d'Abassieh, à l'embranchement } sur le canal Ismaïlieh ;

du canal Wady,

— amont d'Ismaïlia,

— de Karinéin, | sur le Bahr-Chibin. Au pontrécluse de Zagazig, | sur le Bahr-Mouès.

A l'écluse du Bahr-el-Saghir, au point de jonction de ce canal et du Rayah-Tewfikieh.

D'une manière générale, le tarif des droits de passage est fixé comme suit :

Barques à charge complète : P. E. 30/40 par ardeb, soit 0 fr. 1948 par 0°',197 de jauge.

Barques à demi-charge : P. E. 13/40 par ardeb. — il vide — 10/40 —

Sur le Mahmoudieh, les barques se rendant à Alexandrie devaient acquitter un droit double des précédents lorsque le canal était artificiellement alimenté par les pompes de TAtfeh. A l'écluse de la Douane, qui donne accès dans le port d'Alexandrie, les droits étaient de :

P. E. 20/40 par ardeb pour barque chargée,

— 10/40 — — demi-chargée, .

— 5/40 — — à vide.

Ces droits s'élèvent maintenant à :

P. E. 2 par ardeb pour barques avec chargement complet,

— 1 — — demi-chargement,

— 0,20/40 — — à vide.

Les droits perçus à l'écluse de la Douane restent les mômes, mais aucune surtaxe ne se prélève plus pendant le fonctionnement des pompes de l'Atfeh.

Les droits ne sont pas exigibles à tous les ponts ou écluses; ainsi une barque se rendant du vieux Caire au port d'Alexandrie, passera successivement au pont de Kasr-el-Nil, au Barrage, au pont de Kafr-Zayat, à l'écluse du Mahmoudieh, aux ponts de Hagar-el-Nawatieh et de Gabari et à l'écluse de la Douane, mais elle ne paiera qu'aux ponts de Kasr-el-Nil et de Kafr-Zayat

et aux 6clu808 du Mahnmudich et de la Douane, c'e^t-â-dire quatre fois sur t flcpt. Au rritour, elle paiera à l'écluse de la Douane, ati pont de Hagar-ei-

Nawatieh et au Barrage.

I)*un autn3 coUi, par suite d'une interprétation extensive des tarifs, toute barr|ue qui, dans une limite déterminée, en amont ou en aval de certains ponts ou écluses, stationne, charge ou décharge tout ou partie de son noiis, est œa^fidém* comme ayant passé le pont ou l'écluse et doit acquitter la taxe.

C<3tte conception, essentiellement fiscale, a conduit dans la pratique à une étrange conséquence. Par exemple, une dahabieh revenant au Caire après un voyage d'excursion dans la Haute-Egypte et désirant stationner jusqu'à la saison suivante au Sud du pont de Kasr-el-Nil, à moins de 400 mètres, doit tout d'abord, dès son arrivée.*, fiayer le droit de passage sous le pont, bien qu'elle reste en amont. L'année suivante, lorsqu'elle repart pour la Haute-Egypte, elle est ainsidérée comme ayant passé le pont et acquitte un nouveau droit. Perçue dans cl's conditions, la taxe revêt un caractère abusif et vexatoire au premier chef.

Les droits de passage 8<jnt une très lourde charge pour la batellerie du Nil et des canaux ; leur produit annuel se di'compose de la manière suivante :

Pont de Kasr-el-iNil L. E. 20.000 »

Ecluse du Mahmoudieh IS.oOO i

Barrages du Nil i ia nnn

Écluses du canal Ismaïlieh ) lu.uuu •

Ponts de Benha, de Kafr-Zayat, de Hagar-ekNawatieh . . . 20.000 »

Fxluse de la Douane 1.000 »

Autres ponts ou écluses 260 i

Soit un rendement de 1,760,000 francs, tandis que le droit annuel, qui, rationnellement, devrait être rim[)osition principale et occuper une place prépondérante dans le système, ne donne qu'un produit de L. E. 13,800. On i\ voit donc que les droits de passage, auxquels on ne devrait demander, en

quelque sorte, qu'un rendement accessoire représt»ntant la rémunération des services rendus à la batellerie pour le passage des écluses et les frais d'entretien de ces dernières, fournissent au Trésor un revenu cinq fois plus élevé ; encore ces droits ne sont-ils appliqués ({uïi la navigation de la Basse-Egypte. Telle barque de 200 ardebs, [)ar exemple, exploitant exclusivement le parcours du vieux Caire aux diverses localités de la Haute-Egypte n'a à payer que sa taxe annuelle, (jui est de P. E. 200, et peut voyager constanmient à charge complète. Une banpie de môme contenance, faisant dans les mêmes conditions, autrement dit constamment chargée, le voyage du Caire à Alexandrie doit payer :

Taxe annuelle P. E. 200 •

Droits de passage aux ponts et écluses lo.OOO »

c'est-à-dire que celte barque, à tonnage égal, est soixante-seize fois plus imposée que celle faisant le trafic dans la Haute-%ypte.

Cette inégalité de régime est d'autant plus choquante que, selon toute apparence, la navigation de la Haute-Egypte, n'ayant pas à lutter contre la concurrence du chemin de fer et, par conséquent, restant seule maîtresse de ses tarifs, doit donner un revenu assez rémunérateur.

Droits de Tasriehs. — Aux termes d'une décision du Conseil privé, en date du Szilheggeh 1293 (3 janvier 1876), les barques qui desservent les ports égyptiens et, en général, toutes celles naviguant sur le Nil et les canaux doivent se munir à chaque voyage d'un « tasrieh » ou laissez-passer sur papier timbré, déhvré par les Mouarefs, inspecteurs de la navigation, qui doivent constater, après un examen scrupuleux, que les barques sont en état d'accomplir la traversée.

Les Mouarefs délivrent, en moyenne, 81,S00 laissez-passer par an, qui acquittent des droits de timbres pour une somme de L. E. 1 ,500 (39,000 francs).

Bien que les Mouarefs soient désignés par l'Administration, ils n'en reçoivent aucune rétribution, mais ils prélèvent un droit de P. E. 10/40 par ardeb sur chaque barque visitée. Ces agents prétendent qu'ils ne perçoivent jamais l'intégralité du tarif ; mais on ne saurait admettre de piano, une telle allégagation étant donné le soin scrupuleux avec lequel, en Egypte comme ailleurs, les gens chargés d'un service public font payer la totalité de ce qu'ils ont le droit de réclamer légalement. D'après des estimations qui n'ont rien d'exagéré, les sommes payées aux Mouarefs pour droits de tasrieh s'élèvent à L. E. 35,800 par an, soit 930,000 francs.

L'obligation pour les bateliers de se munir, à chaque voyage, d'un laissezpasser constitue pour la navigation une entrave sérieuse en même temps qu'une charge réelle s'ajoutant à d'autres déjà bien lourdes. C'est assurément dans un but fort louable que le Conseil privé avait édicté ce règlement : il "s'agissait avant tout d'assurer la sécurité des transports par eau et les Mouarefs étaient rendus responsables des accidents de route, survenus par suite du mauvais état des barques qu'ils avaient charge d'examiner. Mais, en fait, cette vérification s'effectue bien sommairement, lorsqu'elle a lieu, et la responsabilité est purement théorique.

Pour soulager la batellerie, on pourrait, sinon supprimer le droit de visite des Mouarefs, du moins le limiter à des inspections annuelles ou tout au plus semestrielles, ce qui serait bien suffisant.

Bacs. — Il existe, en Egypte, 385 stations où te public trouve à sa disposition des barques pour traverser les cours d'eau et transporter, d'une rive à l'autre, les passagers ou les marchandises. Tout batelier a le droit d'installer un service de bac, sous la réserve de verser à l'État le tiers du produit des passages ; mais comme il serait très difficile de percevoir directement cette taxe et, dans tous les cas, fort onéreux, d'assurer un service de perception, l'État délègue habituellement ses droits à un fermier spécial dans chaque province.

Mi ML. SOI UAN. ÉfiYPTE

IJaïtvrm^o des <in)its de passade dans les 14 provinces de l'Egypte produit aniiiieliement une soinmt* de L. E. 13.000 (338,000 francs;. Kn résumé, les dniits |ier(;ns sur la navigation se subdivisent comme suit:

Taxe anrnielle sur les biirrjUfs L. E. 13.800 •

Dn)its (réehis4»s et de |)onls 67.760 »

Droits de timbm 1.200 »

•; • Droits de laiss(»z-iKissi^'r 35.800 »

1 • Droits de bais 18.000 »

In '■ Péclieri*^ 85.000 •'

5 Total . . L. E. 216.580 »

';^ Soit exactement o,G15,319 francs de droits supportés par 12,021 baleaui

jauf^eant ens<»nibl<» 1 ,78.'>,6fl2 ardebs { i ).

Le ^ouvenicHient avait mis à letmh* un pmjet de dégrèvement des taxes qui |M\scnt sur la batellerie et proposant de fain* fac<' aux diminutions de recvtti's au moyen d'une surtiixe appliqut'i; sur U^ pnnluits transportés. C eût été augm<»nitT indirectrntent les inifxMs fonciers et la tem^ n'en saurait supporter de plus lourds que ceux dont elh» est déjà gn»vér ; ce projet n*eut pas d autre suite.

Nous avons vu la batellerie entraves» dans ses opérations par les obstacles y aceuuuilés sur h» Xil et l<.»s canaux, olnirée |)ar les taxes dont elle est frapfiée à

^ divers titn»s et luttant à arm«.^ inégaUs contn» la concurrence redoutable que

lui fait rËtat lui-même, n*pn*s(*nté pr l'administration des chemins de fer : a»s derniers furent pendant longtemps les uni(|ues amcurrents de la batellerie à voile, s(»ule iiutorisée à parcourir les cours d'eau égyptiens, sur lesquels personne autre que l'État n'était autorisa; à |K)ss«Vler un va|K»ur ù flot. Aujourd'hui, la navigation k voile compUî un concurrent de plus : sous réserve d'arborer le pavillon ottoman et d'ac(piitter l(»s droits d'usage, quiconque le désin^ peut se livHT au commerci» fluvial et i)oss«'»der des tKiteaux à vapeur. Une puissante) ComjKignie anglaise» de transjX)rts, la maison Thomas Cook & Son, de Londres, a organisé un service réguliiT entn» le Oiire et Assouan et passé un traiter avec l'administration des i)osl<'s aux termes desquels elle scî charge du service postal et du lrans[>ort dva [)assagers civils et militaires pour le comptt^ du gouvernement entn? Assiout et Assouan. G'tte Compagnie poss<»de une j belle flottille de bateaux neufs, dont une» partie a été construite à Lyon (2).

:j Aussi, devant le tort que lui font, à présent, l(\s chemins de fer et la naviga-

tion à vapeur, la batellerie n'a-ln'lle cessé de [)éricliter, et l'on chercherait eu vain sur le Ml les grandes barques et les dahabiehs de 1,000, 2,000, 3,000,

(1) Cw donné<'s sont tixtraites dos ra|)|x)rts ot. (Il-s do<'uinents ofTiciels du Ministère des Finances d'Egvptc.

(i) Sous le nom de Compagnie Tewfikieli , il s'est fondé en K^vpte une deuxièoie Société de navigation à vapeur sur le Nil. Klle |>ossè<le aussi un matériel très important et s'est engagée à etleeluer les trans|>orts aux mêmes conditions (}uc la Compagnie Cook Se Son.

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