Tit. ixxxix

J. Cupilulure incerli anui, oh. un, dans Italnzc, tom. I, p. 51ë. Et ü faut remarquer que ce qu’on appelle frtdum ou faicla dans les monuments de la première race, s’appelle baunum dans ceux de la seconde, comme il paroit par le capitulaire de partibus Saxonire, de l'an 78'J.

i. Voyez le capitulaire de Charlemagne, de Yitlis, où il met ces freda au nombre des grands rerenus de ce qu’on appeloit vUlæ, ou domaines du roi.

ü. Voyez les formules ni, iv, et xvn, liï. I de Marlnlfe.

G. Ibidem, formules n, ni et iv.

7. Voyez ies recueils de ces Chartres, surtout celui qui est ù ]a Gn du cinquième volume des Ilistoriens de France des pères bénédictins.

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ner dos cautions pour comparoîtrc devant eux : c’étoit donc à celui qui rocevoit le territoire à les exiger, 11 est dit «[ue les envoyés dif roi ne pourront plus demander le logement; en clTet, ils n’y avoient plus aucune fonction.

La justice fut donc, dans les fiefs anciens et dans les fiefs nouveaux, un droit inhérent au fief même, uu droit lucratif qui en faisoit partie. C’est pour cela que, dans tous les temps, elle a été régardée ainsi : d’où est né ce principe, que les justices sont patrimoniales en France.

Quelques-uns ont cru que les justices tiroient leur origine des affranchissements que les rois et les seigneurs firent de leurs serfs. Mais les nations germaines, et celles qui en sont descendues, ne sont pas les seules qui aient affranchi des esclaves; et ce sont les seules qui aient établi des justices patrimoniales. D’ailleurs les formules de Marculfe nous font voir des hommes libres dépendants de ces justices dans les premiers temps ’ : les serfs ont donc été justiciables, parce qu’ils SC sont trouvés dans le territoire; et ils n’ont pas donné l’origine aux fiefs, pour avoir été englobés dans le fief.

D'autres gens ont pris \me voie- plus courte : les seigneurs ont usurpé les justices, ont-ils dit; et tout a été dit. Mais n’y a-t-il eu sur la terre que les peuples descendus do la Germanie qui aient usurpé les droits des princes! L'histoire nous apprend assez que d’autres peuples ont fait des entreprises sur leurs souverains; mais on n’en voit pas naître ce que l’on a appelé les justices des seigneurs. C’étoit donc dans le fond des lisages et des coutumes des Germains (ju’il en falloit chercher l’origine.

Je prie de voir dans Loyseau quelle est la manière dont il suppose que les seigneurs procédèrent' pour former et usurper leurs diverses justices. 11 faudroit qu’ils eussent été les gens du monde les plus raffinés, et qu’ils eussent volé, non pas comme les guerriers pillent, mais comme des juges de village et des procureurs se volent entre eux. 11 laudroit dire que ces guerriers, dans toutes les provinces (larticulières du royaume et dans tant de royaumes, auroient fait un système général de politique. Loyseau les fait raisonner comme dans son cabinet il raisonnoit lui-même.

Je le dirai encore : si la justice n’etoit point une dépendance du fief, pourquoi voit-on partout que le service du fief étoit de

I. Voyez le» foi'mules lil, iv cl xiv dn lus judex publicus homints ipsius

livre I J- et l« ehartre de Charlemagne, ecctesiip et vionuitexii ipsius Morbade lan 711 , dans Marleniic, (. I, anecd. censis, tant ingenuos, guam et sérias, collect, XI Prmcipienles jubemns ut ut- et gui super eorum terras manere, etc.