CHAPITRE VIII

De l'esprit puMûï dans set rapport* avec les différentes r parties de fridmiaiitratiott , et d'abord avec le s yftttm» Judiciaiife*

Jusqu'ici noua avons piolet essayé de donner tune théorie générale de leaprit pubtic que de particularise]: , quant aux différantes parties, de l'administration, aucun des eflfets de son influence* Nous allons nous occuper mainpriant de le montrer f^liteqt. 1* mouvement 4s chajcua des rototggt de 1* grande 99a*. cfeine fKxlittcpie + àmrttok \ \\miïk *es$orts une souplessetfaUtftifc» 4t f wUut presque inséraye |«i fitftteefrent inévitable dww Je jsu/çofi*-

pliqué 4# ( pièces ci d$H&at,es. Pour aftwer à n<Hre k#vfûl «^elque autorité * i]L itous feut d'aboi établir queltes,*®*** 4fWs ^ute naftwe de gouwftetoSPt , les petties qui eu c<wUtuent- principalement l'administration-; qetfa négligerons les détails qui rentrant pfoa ou noitif d^scbacup^de n^ctivisiona pourraient

no

finir par entacher de pédantisme ou de minu« tie , des considérations qne nous voudrions ne marquer , s'il était possible , que du sceau de la philosophie et du patriotisme.

Nous considérons donc l'administration d'un grand état , comme pouvant se diviser en un certain nombre de fractions particulières , la justice , les finances , la guerre, la diplomatie, les mœurs et la religion ; l'agriculture , l'industrie et le commerce ; les sciences , les lettres et les arts ; enfin l'éducation; tels sont les points principaux auxquels il nous semble important d'appliquer les rapports différens et Faction toujours immédiate de l'esprit public. Nous ne parlons pas du système administratif proprement dit , c'est-à-dire , de celui dont les actes ne se rapportant à aucune des divisions que nous venons d'indiquer , ne font qu'appliquer à des circonstances journalières et souvent imprévues les principes et l'esprit général du gouvernement ( ce serait dans la forme actuelle qui nous régit > les attributions réunies du ministère de l'intérieur, des conseils différens du monarque , et du monarque lui-même ) ; c'est sous ce dernier rapport que nous avons présenté jusqu'ici l'influence de l'opinion , et nous ne poumons plus , en la rattachant h ce

même point de vue , que tomber dans de fastidieux développemens , ou dans des répétitions inutiles : laissant donc de côté toutes les considérations générales , quoique bien éloignés de la prétention orgueilfeuse de les avoir épuisées, nous allons passer de suite à l'action réciproque de l'esprit public sur le système judiciaire, et du système judiciaire sur l'esprit public.

Un tel chapitre n'est pas sans doute peu délicat à aborder en ce moment , quand c est par des exemples si récens que nous avons & fortifier nos observations , quand tous les abus tombés sous la force de l'opinion seront infailliblement défendus par l'esprit de parti , et tous nos principes contestés par la prévention , quand. des améliorations progressives en cette partie ne sont aux yeux de l'inconséquence et dn pré-* jugé , que des concessions impolitiques , ou de puérils ménagemens. Tout homme qui osera porter le flambeau de ta vérité sur les vieilles erreurs du passé , sur les heureux changement déjà réalisés , bu journellement invoqués par la raison , doit s'attendre à toutes les fausses interprétations , comme à toutes les invectives. Contens d'avoir protesté d'avance contre toute allusion dont ne manqueront pas de nous accuser le dépit et la mauvaise foi , nous n'en

poursuivrons pas avec moins de calme,, connue avec maîps dç zèle la tâche que nous noua sommes imposée. On pourra convaincre notre ouvrage de faiblesse , notre tentative de présomption , mais nous osons braver tout reproche d'exagération et de malignité.

De toutes* le? sortes d'influence dont l'esprit public peut être susceptible r il n'en est peutêtre point de plus directe que celle, qu'il dpit exercer, dans tout gouvernement bJç& nfgJé»

sur le système judiciaire. Cette proposition pourra paraître mal sonnante à bjçn des oreille^ et elle le serait en effet , si nous entendions par-là qu'il doive entrer d^ns la balaoçe de Ifc justice K et faire fléqhir soija ,1e poids de se* volontés les règles immuables de la législation* Loin de nous la pensée de donner un tel caractère à son eot^eaçi^e* Il a'eçt rien qui aî$ le droit de venir ^b^prpsser la marche, des Iqj£ positives, et malheur . an jrçys ou tllesppuç; raient s'arrêter dçya»t déconsidérations même aussi imposantes que la force de l'opiçion} mais la lettre des lois, n'qst pas la ^eule cbosq qui constitue ce que ; nous appelons le System^ judiciaire ; elle n'jen est f s^il.jçst.pennis d* s'exprimer ainsi,. $ue la Jfttfie m#térêll<* , soumise à des règles fixcss * çt applicable à des

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circonstances , toutes plus ou moins clairement déterminée^ Ce; n'est pas quand la loi. positive a parlé qu'il est pprmis à un autre pouvoir d'éle* ver une voix téméraire pour la combattre ou Ja contredire ;. ce n'est point poi^plus sous ce rap-» port que nous avons prétendu rendre utile e( souvent toute-puissance ceJUe de l'esprit public i niais avant que la loi, oettç divinité tatélaire, ait rendu ses oracles , ^wpt qu'aient été proclamés définitivement les principes d'une légji&latip? fixe et irrévocable , peut-on mettre en doute la part que se réserve ; cet agent universel dans les travaux du patriotisme et dans les dé 7 libérations du génie i «La différence roêmç des législations suivant la différence des épot ques et des. idées chez un même peuple , ne prouve-t-elle pas que c'est l'fîsprçt .public qui % présidé lors de ces différentes époques à; leur confrfltion ? Et , pour ne.pçint aller chercha dans des temps reculés des exemples dont L'cfr loignement pourrait affaibli^ la justesse pu l'autorité , niçra-t-on que tous lesxhangeroejys introduits dans 4e système actuel qui nous r<£r git ne soient autant de tributs payés p^r ia sagesse à. un. pouvoir trop irrésistible poOf qu'on refuse, impunépçnt de le satisfaire ?> Cep coutumes aussi ridicules par leur variété qoe

par la bizarrerie de quelques-unes de leurs dispositions, auraient-elles fait place à une raisonnable uniformité sans! a voix unanime de l'opinion qui les réprouva si long-temps ? Ces supplices qui faisaient frémir la nature sans rassurer la société, auraient-ils cessé d'épouvanter les regards d'une nation généreuse , s'ils n'avaient été proscrits par la voix publique avant de l'être définitivement par la législation ? Là torture, cet instrument infâme du despotisme, eût-elle satisfait par son abolition aux cris déchirons de l'humanité , si l'esprit public ne les eût fait parvenir aux oreilles d'un roi digne d'en devenir le vengeur? et cette institution du jury, la plus sainte peut-être de nos lois judiciaires , cette garantie éprouvée qui ne peut plus entendre s'élever contre elle que les clameurs de L'arbitraire, et les murmures de la mauvaise foi , serait-elle aujourd'hui parmi nous ra base du temple delà justice, sans l'obstination libérale de l'esprit public à la réclamer ? Si , des lois conservatrices de la vie et de l'honneur des citoyens , nous passons à celles qui ont pour objet leurs droits sociaux ou leurs intérêts civils , les mêmes résultats vont nous fournir tout naturellement les mêmes observations.

Parcourons dans cette partie de notre système

judiciaire quelques-uns des changemens les plus mémorables subis par la législation. La suppression de cet abus scandaleux qui vendait à l'opulence ignorante , aux dépens de la vertu pauvre et éclairée, l'honneur de dispenser la justice, et d'en faire parler les oracle? ; rétablissement de cette magistrature paternelle * dont une indigne avidité peut bien trop souvent diminuer l'influence , mais qui dans son . état imparfait arrache encore bien des victimes aux procès et au désespoir ; cette impossibilité d'exhérédation absolue qui prolongeant au delà du tombeau les effets de la haine ou de la prévention en livrait les objets à la misère , s'il ne les jetait dans le gouffre de l'infamie; ces archives conservatrices ** ou Je^ droits dq la propriété trouvent une garantie contre utj autre genre de spoliation ; la proscription de cet absurde privilège, qui par des partages inégaux Élisait des enfans d'une même famille un seul opulent et dix misérables j tant d'autres conquêtes faites par un siècle éclairé sur la barbarie des âges et des préjugés sont évidem-

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* La justice de paix.

/ ** Le système hypotMciure,

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ment dues* 'à fesprit public qui prépara, remporta, et éôtlsôlttfera IhMHibléirienl ces triomfcltes; ftétt è& d'autres encore qtfïi promet à t* jihttdso'phie 'et a ¥htiriïanitéy et ce 1 ne serait pas Sansf doirfe'tme ass&Mlori' trop teipêràïrë ,* que dépréttfireqtfiîs ne seront pà&Tohg-tempb ajournés ; ne doutons pas qu'il ne Vainèoe à toute la pureté de son institution , Ce même jury doht'iltaût que les avantages soient destinés à exercer sur le système judiciaire un ascendant bien saîu^aîre , pukqu au milieu des entraves qui rèriibarrâS9ent, et de$abu§ quile dénaturent, il lest 1 encore Téffrôi\de l'intrigue, et le refuge de llnndcênçé. A ne peut manquer, aussi de rendre moins frequens ces cas déplorables où la société est forcée de voir payer son repos de a mort de iun de ses membres ; il achèvera bientôt la rêférÀiéqù^radéja Commencée dans le régime de ces maisons qe détresse , pu le

vation.'Wôus serons un jour ' débarrassés dans la procédure «mU 7 -de -ces formes invent ées par la barbarie et conservées avec un spin scrupuleux par l'avidité , au moyen desquelles un malheureux est condamne à acheter quel-

quefôis dtane aubjttô de sa fortune;, la j ^qui lai imsmèq la posÊpsaiou de loutre moitié. - H Rendra tué tethps oïi le citoyen y hhbqx iusmwît *qae f**s<mlie de ila : natarç des droits -qui* prétend réchuaaeri n aaraças hcsote» del ïptervtntioft d^àa : légiste parasite poor «e feire etnettdrt > «I où la oommasÉcaliott du plaideur avec so«-jage ampi Jieu sam îqterenediuire ; c'-est >àler& qke des f? ôinra «arreHer prendront jfortifter If s exemple* «put » tudris ' aroris cites , refc «Julil-stea moûis «pensais chaque- joqr -dé m&xranaitbe il influencé de fcsprià public -ai» la partie ipuipdiatre de fa législation. «-« Oto serait ^ rtsteda lis bae>e*reur bien eiri- -detite* *i ronbocoatt^aos^SBŒclsr^ffeteJ^ poids de ^a^inicm iàms la hpiapoe die la qafltaef.

»Ôatde (bps ttireaûstaaoe* presqae juuiteeçaeHtetf , «fcii des ikws posiJxrees tracent è leurs orgaots «ne warcAfe fixe et imaitiAle là JaqoâBe-qKibs venohsdtt'vwr quitte iq'eal parais *tfangiae, il cet des -eae> pltis «ipes *&ie législateur atdù laisser aux i»tprpiîètes)ff«ne^fcK moins aérant, **t$e tonedeiKbw%»bitre/anie btjtiâdeatfaKpms qui 3rti ^flrmfltte d'en rçtâiûerj jabqji'à.&ih èeVIàirtd^ré,^ disposition si >11 *fct>impo$si-

Mdhatiées qtrt ^jteuMif* aggraver x>u tattéauer amc v

yeux de la raison les droite plus on moins constatés de la justice , les preuves pins ou moins évidentes de la culpabilité. Il -est alors rigoureusement juste que l'impartialité de ceux auxquels est confiée cette mission délicate , remplisse une lacune par laquelle la législation a été forcée de constater son insuffisance. 11 vaur drait mieux , sans doute , que, tous les cas fuir sent minutieusement précisés, toutes les, lois invariables daqp le moindre point de leur application; mais 9 puisqu'il est un terme où la . nature humaine est contrainte de s'arrêter devant sa fragilité , puisque la prudence des hommes éclairés a des bornes plus étroites que la carrière des événemens , étendons les développemens de la loi jusqu'aux limites de la possibilité, et reposons-nous sur ses interprètes du soin de conformer à l'esprit général de, ses dispositions, des détails qu'elle n'a pu mention- *ner, n'ayant pu les prévoir : seulement il en est plus Jndispensiahle , quejës organes *de la justice légalement institués , répondent de leur -impartialité par leur indépendance ,^t q^ l'arrêt de leur religion , s'il ne repose pur la lettre de k loi dans des circonstances *»ifti*tieuses qui lui sont échappées, en émane rigoureusement dans son esprit et dans $es prin-

ctpes. Gel état de choses une tibia reconnu , et nous osons nous flatter que dans tout gouvep* nensent loyal les lois auront bien rarement besoin de développemens et d'interprétations , ne sera-ce pas encore à l'esprit publie de gui« der bien souvent la justice dans le% diflkultés dont elle peut se trouver entravée ? Prenons pour exemple ces délits dont nos législations successives n'ont fait, en les multipliant, qu'eut* brouiller la définition. Voyez devant ses juges eet écrivain prévenu dans ses ouvrages de révolte et d'insubordination t entendes, dans un discours effrayant, l'orgaoe sévère de l'autorité désigner aux vengeances de la loi des passages de tel ou tel écrit marqué, suivant lut , du sceau le plus évident de lrf culpabilité; il interprète avec une rigueur inflexible tous les passages soumit à son examen ; il reprçcbe a chacun des termes qui les composent, le veoiq' le plus amer et le sens le plus criminel ; dans la rigueur de son ministère chaque idée est une irrévérence , chaque expression un délit. 1/instaqt vient cependant où l'accusé peut faire valoir son innocence et se* droits; il se lève , il suit dans sa défense le plan même de l'accusation, il explique » son tour chacun des passages dont on se sert pour la motiver ; il

pièce - à pièce tous» les argumens qui lui sont opposés; partout ouvrable ' se développer un esprit d'intrigue ou de rébellion. aux regards soupçonneux de l'autorité , il déroulé à ceux de; la 'justice un .tableau de patriotisme» Dans cet! état de la cause, qui viendra la dégager des nuages de son obscurité? qui fera briller sur .elle les lumières, nécessaires pour une. impartiale décision ? La loi , générale, dans ses vu£S, a prononcé une proscription en masse contre tout délit tendant à la révolte et à Tinsubordination ; mais , aussi incomplète dans ses diéveloppemens que, positive dans son esprit , elle n'a pu .détailler les phrases ni les expressions qui constitueraient ce délit; c'est à ses organes qu'elles laissé le soin d'interpréter avec les;pa$sages dénoncés l'intention innocente ou coupable de leur auteur; c'est à eux de sup- v pléer par leur sagacité /; au silence forcé de. la législation; à! cet égard. Combien navons-npus pas vu de, causes de cette uature% à différentes époques où l'opinion avait pris successivement une direction différente? Eh ibieri! par. une règle, qui n'a suivi que très-» peu d'exceptions , le sort d'u n.écrivaki. accusé: n'a-*-il*pas toujours .suivi, la marche plus ou moins indnlgepte cm révère de l'esprit public? Ne fut-il pas innocçnt

ou coupable j suivant quelle gouvernement du, jour éta^tj^QtçgQ qu, réprouva ,par l'esprit; aa- j tiotial? Ou/ d quelque gouveruemcût despote*, que parvenait 1 à fajupe pencher momentanément? du côté de la force la balpuce de la justice , les faveurs de l'opinion -ne yçnaienNellçs pas venger , jusque sous ses yeux, la victime des caprices de l'arbitraire ? ne préparait -çl le pas pour l'avenir des jugement plus équitables par le sceau de lanipia^Lvf rsjçn dont elle frappait des juges .vendus ou adulateurs? Nous craindrions de,rAUup£r d^s, haines trop récentes, et de fouf qfç f l es P r ^ ^ P*rtf de nouveaux alinjçns ,en citapt tous les exemples de cette nature qui pourraient venir à d'appui de nos considérations; tout en nous dispensant de ces preuves délicates, l'impartialité saura nous entendre, et ce n'est pas. pour «les passions que nous avons entrepris cet ouvrage.

Ce que nous venons de dire de l'influence de l'esprit public, sur le jugement des délits politiques en particulier , peut, être applicable à toute espèce quelconque dç gouvernement; mais combien elle devient encore plus claire* ment démontrée, s'il s'agit d'un peuple qui compte le jury au nombre de ses plus précieuses institutions!, Quel accroissement de pré-

i3a pàhiérxhàé àxrts cette intervention de l'esprit pdMie, si les juges eu* - mèthes sotst tirés en râtng de ces hortl titea redortttaandableS dont les lumières et Findépendàmce président, comme nous Pavons dit pliis haut, à sa naissance, k ses progrès et à sa direction ! Certes, dam un pareil état, il n'est pttts permis de douter ni de l'ascendant qu'il eterce , ni des heureux effets qu'il produit': Insister sur une telle proposition serait dire outrage an bon sens du lecteur ; ce serait profaner en quelque sorte les démonstrations de la logique , et la toute-puissance du raisonnement. MUcitonsnôiis bien plutôt de vivre sous une législation où Fem pire de Pësprit public est inattaquable, àii avec Faide de quelques perfectionnetnens ,

depufe longtemps indiqués, il doit assurer bientôt à l'autorité toute sa force, aux citoyens tous leurs droits , aux institutions leur iuviola-

bttïtéf

t>e cette J action , maintenant bien démon*

tf éè , de t esprit public sur le Système judiciaire, et sur toute procédure politique en particulier, tirons , avant de terminer Ce chapitre, quelques cons&JueftCeS qui tiOUS semblent eh dériver tout naturellement .: la première, c'est qu'uti gouvernement sage s'em-

pressera toujours diateoniafgiffyim» , spz&i 4lV+wnLbwn constatée f lès institmâMS qu'jttte réclame en f jàt ^e^gkiatMM îodtctârev «ran£ •qafal pcfasiprptoMgd art fait prendre à £»TOe*x «a CÊttmàin d'aigreur «I dobtfiùalion. Soi i igiiiÉal^ autrement y »t pendrait «ans faut £è mwibf m3c ces cbnoesskms qu( hrartfr t aç pamt traient plaa^pit 9e» tow ytA tes wx yen* dm ^exaltation ; car * é&es (finirba* toujours pqtr «sdtre itifiKiliWement 4o * l'avare d« choses ** -dm concoure lier yyénwttt Pf . La aecenèe irai»» séquence àtireç decefirptiitcipo^'est Fia*étfêi<dè œ txeflic ^qwi eiweinuM , m «ce çie ownt. ipiH charge d'être en saq non les «rg*»«& dechi fustice ^ ne mûtâplieitt pas Jtffecna rèleânprtah den* eesMixeaptlttiqaes dçn&lesqaçllefc l'opt^ riioH >€£t mûrement idu sê|ë Se tfaotorjté; dbfc produisant toujours *un effet ftéhepx swr réapprit public^ *pe*éi gu'^e» poisae étw>drëfittitiv**ment le f&nhtft. Uaceroé «8t4l rworfhu coupable , et condamné comme tel aine satisfactions prononcées par la loi, il fout que àes circonstances ifièn formelles aient constate le scandale donné par ses écrits on par sa conduite, pour qw Èe { pnHîc A* s obstine jp^& a voir d»ns Jarret qui le caod^pfme 4p «fie jf #r geance personnelle , ou tout aB trou» u# iftfft»

xèt 4 e ftm*Ép»p*bpre ; et&iè fanb avouer qnçr f top d'exemples ont bien pu motiTeB<èette /propension universelle à crpiie ■ plfts facileaiebéà ia susceptibilité .dp la' ptaîss? ncdy iqutefaa témérités de la faibleste fit aux, J^afcdeKfariasnMH- Jigmfté. Si. au ictifafarqitfê uûu airèt Jd'ataatstipe ^senfr proclamé* ïinnooéncetde^ eeka! <pt!on a dévoué provisoinewoi à.dlojftfwJqigaeÉrs, qiiel relàjcbepimntî/dab^Jejnôrf de* 1 opinion! /Quelle pmteoiïoftJnaiJbqQreufeéi 1 contre ceux 4curt il faudrait qo'jeUesirppwk^reôqnpriniaiRèfrtfité * ! CpWfWjkrpalyei^atice ,Um jours à Jf necherehp de? abus ou des flrrçurs défi' au- ^ribé^vaîpro^l^Qdlerjcompl^risaninDrent ce triom- «phq t4e l'innocence cqntrei : I arbitraire ! Quejl «pqcti i'ëàprjt^dfoppbsitiqn va [tirer de cette &*» telb imprudence! X£4*l champ libre, pour la «arîiicpe , < quflHjR arène* ouverte > a« ; déclamations! Et danà cette Je véèjgébéral^jdé détracteurs , l'autorité serèd'autârit pfaj&cpmpf omise,

:.»: \\>,<> y r tjj r»rnrno^ : ->.:;cr.'t - « t t • -vo rfyfj snp Iw^ i\ .ioî £ : .■ •• '.. KrM\Kj:\o\K\* n» *

ol Vlrâî^ftP fK*P; d, WR5f r snr 4ff;|f«^jp!Ç?»»

et sur des faits Dositife les principes développes. sur cette

matière ; mais nous ayons youiu éviter autant que nos—

sibïefes applications personnelles. Notre causé est assez

TSétté* pdtV trîie #éi f mdyèns, malgré toute* reùf*Wrce,î ni

eonder le repos et la facilité de Uur # administration; tou j onas restera- t*il démontré que l'esprit public exerce sur le système judiciaire une action d'autant plus importante , que cette partie de l'économie politique se rattache aux intérêts les plus chers de chaque- citoyen ; et qu'il n'est point die membre de la soctété , homme public ou simple particulier , qui puisse se flatter de n'avoir jamais à défendre contre des indices ou des préventions, sa liberté ; ses droite, M & propre tektttefice»