CHAPITRE IV

La personne et l'honneur des prêtres n'ont jamais été abandonnés par l'Église à la volonté et au bon plaisir de l'évêque. Il a toujours fallu un jugement canonique pour les condamner ou les absoudre.

Un droit naturel et immuable , comme Dieu dont il émane , demande , dit le sage père Thoraassîn , que tout empire soit réglé par des lois, et que, quelque autorité, quelque puissance même qu'on puisse prétendre, on regarde encore ces lois comme bien audessus. L'Eglise chrétienne, sujette, comme toute autre société , à cette loi nécessaire et imprescriptible, après avoir pourvu avec tant de sagesse à l'entretien de ses ministres , n'a pas du ni pu permettre que leur personue et leur honneur fussent livrés à la

volonté et au bon plaisir de personne. Dans tous les temps elle les a mis à couvert du caprice et de la passion d'une autorité , bien respectable d'ailleurs, inaisqul peuttoujours devenir injuste ou prévenue; en les entourant de la protection d'une jurisprudence aussi douce qu'éclairée, aussi sage que paternelle. L'Eglise n'a pas cru , pour cela , diminuer ïempire épiscopal; elle n'a voulu que l'asseoir sur sa base naturelle, la raison et la justice,* elle n'a voulu que l'attermir et l'étendre par la légalité : car la légalité ôte h l'autorité tout ce qu'elle a d'odieux, et lui donne la douceur, la raison et la justice qui la rendent grande 5 ferme et lui concilient l'amour et le respect (i).

Mais toute puissance a ses flatteurs. Quelques écrivains, pour faire leur cour aux prélats de leur temps, n'ont pas craint d'avancer que, dans les premiers siècles surtout, les évêques jugeaient les prêtres, non d'après les lois éternelles de la raison et de la justice, mais d'après les caprices de la volonté et du bon plaisir; comme si l'Eglise, qui, partout

(1) Discipline ecc, t. ii, part. 2, liv. 1, c. 15.

oîi elle s'est lëgaleinenl ctahlle, a détruit l'arbitraire et le despotisme dans les gouvernemens civils, avait pu les conserver, même un instant, dans sa propre conslilution. Cette opinion sera naturellement réfutée, en établissant par les canons la doctrine contraire. Lorsque saint Paul ordonne à Timothée de ne point recevoir d'accusation contre un prêtre , si ce n'est en présence et sur la déposition de deux ou trois témoins (>)» ^^ ^^^"^ apprend, a la vérité, que les évêques sont les juges naturels des prêtres; mais la nécessité des témoins et la qualité de juge nous montrent évidemment un jugement dans les formes et non un commandement arbitraire , et nous donnent droit d'attendre qu'on donnera tout à la raison, tout à la justice, tout au droit, et rien au caprice, rien au bon plaisir, rien à la volonté, quelque raisonnable qu'elle puisse être. L'apôtre donne donc aux évêques un grand pouvoir sur les prêtres , mais un pouvoir réglé par les lois et tempéré par la douceur et la charité. Ils pourront donc juger les |)rêtres, condamner les

(l) I. ad Timolheum, c. 5.

conpal)lcs, absou'.lrc les innocens ; mais ili^ ne pouiTOiit jamais exercer sur eux une domination de caprice et de bon plaisir (i).

C'est ainsi que toute la tradition a entendu cl expliqué ces paroles de l'apotre. Saint Basile a niiirqué les cas où les prêtres doivent être déposés ; les règles qu'il établit sont tirées des canons apostoliques (2) qui auraient inutilement déterminé les crimes qui peuvent faire encourir la déposition, si l'on pouvait perdre l'innocence en perdant les bonnes grâces de son évêque.

Le concile de Nicée veut qu'on dépose les prêtres qui ont été ordonnés sans examen , qui confessent des crimes qui les rendent irréguliers, ou que Torage de la persécution avait, avant leur ordination, précipités dans l'idolâtrie (3). Le canon onzième du concile d'Antioche prononce une sentence d'excommunication contre les évêques et les prêtres qui iront à la cour de l'empereur sans avoir pris les lettres des évêques de la province et

(1) Thomassin, Discipline ecc, même chapitre que dessus.

(2) Can. 3-52.

* (3) Can. 9.

snilout (lu ine(ro]iolitniii. IMais à qaoi bon CCS rèj»Ies et ces défenses, si la volonté du prélat est la seule règle? et puisque ici les évêques sont assujétis aux mêmes lois que les prêtres, et qu'on convient que ceux-là ne pouvaient être excommuniés sans un jugement canonique , ne doit-on pas tirer cette conséquence rigoureuse qu'il en était de même pour ceux-ci ?

Le canon suivant du même concile met encore cette vérité dans un plus grand jour : (( Si un prêtre, y est-il dit, déposé par son « évêque, ou un évêque déposé par le sy- (( node , au lieu de recourir au métropolitain « et à un synode supérieur, ont recours à « l'empereur , qu'ils soient déposés sans « espérance de retour. ))

D'après ce canon, le synode juge l'évêque etl'évêque juge les prêtres, ce qui suppose un jugement avec toutes les formes de la justice contentieuse, et le recours que le concile accorde prouve évidemment que le jugement de l'évêque doit être fondé sur les lois; car quel avantage tireront-ils du droit d'appel au métropolitain ou au concile pro-

vincial, si l'évéquc a un choit légitime de les juger selon sa seule volonté ?

Celte jurisprudence de la primitive Église est attestée, en Espagne, par le premier concile de Séville, canon 6; en France, par le concile d'Agde, canon 23,- par le troisième d'Orléans, canon 17; par le cinquième d'Arles, canon 4; pai' le second de Tours, canon 7. Il faudrait citer tous les conciles si nous voulions rapporter tous les témoignages.

Dans les premiers temps, l'évèque, assisté de son clergé, jugeait donc seul, mais d'après les lois canoniques ; comme seul, avec l'assistance de son presbytère , il conférait les honneurs et les places. Sans l'assistance des autres évêques de la province , seul il pouvait ordonner, seul il pouvait dégrader; mais seulement d'après les règles prescrites par les canons , et toujours assisté de son clergé qui formait son conseil nécessaire. Le prêtre condamné à ce premier tribunal devait observer la sentence portée contre lui; mais il lui restait toujours le droit d'appel, soit au méli o[)olitain , soit au synode pro-

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vinrial, soit au concile national. »SV c/itis dericovum circa se tractatioîiem sui episcopi putat injustam y juxta antiquas constilutiones recurrat ad Sfnodum (i). Le concile rappelle ici un droit très ancien, un droit constamment suivi dans l'Église, celui d'appel du jugement de l'ëvêque à un tribunal supérieur. Nous avons déjà constaté ce droit en citant un canon du concile d'Antioche ; en voici un de celui de Sardique dont tous les termes semblent concertés exprès pour prouver notre doctrine. Nous ne le traduirons pas de crainte de l'aflaiblir.

Si episcopus quis Jortè iracundus y quod esse non débet, cito et asperè commo{>eatur adversus presbytevum njel diaco?ium suiim et extermifiare eum de Ecclesiâ voluej^ii ,

PROVIDENDUM EST NE INNOCENS DAMNETUR, AIJT

PERDAT coMMUNiONEM ; et îdeo habet potestatem is qui abjectus est, ut episcoposjinitimos interpellet, et causa ejus audlatur ; quia non oportet ei negari audientiam roganii ; et ille episcopus qui y aut juste , aut injuste , eum abjecerit, patienter accipiat , ut nego-

(1) Troisième concile d'Orléans,

tium discutititm ; ut , vcl probctnr sc7ttenlia ejus , vcl niundeliiv (i). Peut -ou rien voir de j)lus clair, de plus précis el en mêine temps de plus fort que ces paroles?

Le huitième concile général (2) permet aussi aux prêtres qui auraient à se plaindre de lou»' évcque, d'appeler au métropolitain; ils pouvaient même , d'aj)rés le droit commun établi partout, recourir au concile national et au patriarche.

Balsamon rapporte qu'un clerc de Philippopolis, suspendu par l'archevêque, après avoir suivi la gradation canonique, s'adressa au synode national et au jiatriarche, qui le rétablit. Le même auteur raconte que le prêtre Athanase et le diacre Théodore , déposés par Dioscore , présentèrent leurs requêtes au concile de Chalcédoine, et que ces requêtes furent lues en plein concile. J^es causes des prêtres et des diacres étaient donc portées jusque devant les conciles œcuméniques.

Telle fut, dans les premiers siècles, la

(1) Conc. sard., canon 17.

(2) Canon 26.

jurlspriulence constante tic l'Église. « Les saints conciles qui rétablirent, dit le pieux Thoraassin , n'ignoraient pas qu'un pouvoir absolu dans l'évêque , sur son clergé, pourrait bien être utile dans quelques circonstances; mais l'expérience leur avait appris qu'il en est un bien plus grand nombre où un tel pouvoir serait aussi dangereux que funeste, et l'évêque lui-même serait bien à plaindre si sa passion était laissée sans frein , et ne pouvait être ni modérée par de sages conseils, ni arrêtée par l'autorité d'un tribunal supérieur (i). ))

L'Eglise grecque n'a fait aucun changement à cette antique discipline. L'évêque y a conservé tous les droits que lui attribuent les anciens conciles, de juger seul tous ses clercs selon les lois canoniques et avec l'assistance de son presbytère. Les clercs y ont aussi conservé le droit d'appel que les mêmes conciles leur accordent.

Dans l'Église latine, ce pouvoir ne fut laissé h l'évêque que par rapport aux clercs inférieurs. Les évêques d'Afrique, dont plu-

(4) Ditc.ecd., t. ii, pan. 2, liv. 1, c. 15.

sieurs nvnioiil nssisli* nu roiu ilo ilo Snr(llf(up , jui^èrenl que c'rlalt hcaucoui» ti'0|» donner :\ rautorité cj)is( opale (jiic de lui ajjanilonner le son des prêtres et des diacres, revêtus, les premiers surtout, d'une si grande dignité, et de les obliger à obéir à sa sentence avant qu'elle ne fût réformée par le synode métropolitain ou le concile national. Dans le premier concile de Cartilage, ils décidèrent donc qu'en première instance même, un diacre ne pourrait être jugé que par trois évêques ; qu'il en faudrait six pour juger un prêti'e , et douze j)Our juger un évêque : yf tribus vicinis episcopis, si diaconus est; presbjter à sex ; si episcopns, à duodeciin (i).

Ce changement dans la jurisprudence des causes ecclésiastiques laissa toujours subsister l'ancien droit d'appel à un tribunal supérieur. Le second concile de Cartilage, (jui renouvelle le premier, permet aux diacres et aux prêtres d'appeler, de la sentence de trois ou six évêques, au jugement du concile national (2). Dans ce même concile, on

(1) Canon 11.

(2) Canon 8.

ordonne que, pour le jugement des prêlres par six ëvêques, on observera les mêmes procédures (dont on donne le détail) que dans le jugement des ëvêques.

La même disposition se trouve dans le concile de Mllève , qui permet aux clercs majeurs de prendre les ëvêques voisins pour juges de la sentence de leur ëvêque, et d'appeler de leur jugement au concile national (i).

Cette sage discipline , qui mettait une nouvelle barrière aux abus de l'autorité ëpiscopale , passa bientôt d'Afrique en Espagne , en Italie , dans les Gaules et dans tout l'Occident. Le premier concile de Séville veut que les prêtres et les diacres ne puissent être jugés que par une assemblée d'évêques; car si l'ëvêque seul peut ordonner, seul il ne peut pas dégrader ; sans quoi , disent les pères de Séville, ce serait une puissance lyrannique et non une autorité canonique ; Potestate tyrcmnicây non auctoritate canonicâ (i). On peut, en effet, sans injustice, ajoute le père Thomassin , ne pas conférer

(l Canon 22. (2 Canon 6.

les lioiincurs; on ne peut, sans injure, en priver ceux qui les ont. Personne ne re£;anle comme une llélrissure de n'être pas élevé aux honneurs et aux dignités ecclésiasti(|ues: c'en est une bien grande, aux yeux de tout le monde, d'en être dé]jouillé sans un jugement qui prouve qu'on mérite celle peine (i).

On peut voir encore la même discipline confirmée par le quatrième concile tic Tolède , canon 28 ; par le onzième de la même ville, canon 7; par le cinquième d'Arles, canon 4 î pai' le second de Tours, canon 7 , qui tous renouvellent les canons d'Afrique, lesquels réservent le jugement d'un évêque à douze évêques, d'un prêtre à six et d'un diacre à trois.

Telle a été la jurisprudence de toute l'Eglise latine dès le quatrième siècle et pendant les siècles suivans. La cour de Rome l'a constamment suivie depuis cette époque. Le pape Jean VIII écrivit à l'archevêque de Narbonne , qui lui avait envoyé la cause d'un prêtre, qu'il ne pouvait juger à Rome une affaire dont il n'avait ni instruction , ni té-

(l) Discipline eccl., 1. 11, part. 2, liv. 1.

moins, et qu'il était nécessaire que le métropolitain la jugeât, d'accord avec six autres évéqucs, le métropolitain non compris.

Qui ne connaît pas la cause célèbre du prêtre Apiarius? Tous les tribunaux ecclésiastiques d'Afrique l'avaient privé de sa cure. Il appela au pape Zozime qui le rétablit. Il y avait donc droit d'appel du concile provincial au concile national, et de celui-ci au souverain pontife.

Balsamon, commentant les canons de Cartilage, discute la question, si les clercs, pendant l'appel, devaient observer la première sentence. Plusieurs, dit-il, pensent qu'il faut s'y soumettre, quelqu'injuste qu'elle soit. D'autres, en plus grand nombre, estiment que les lois de l'Église ayant déterminé les crimes qui méritent une censure juridique, il faut obéir aux sentences conformes aux canons ; dans le cas contraire , on n'est pas tenu de s'y soumettre, sans quoi, ajoute le savant canoniste, le frein mis par l'Église au bon plaisir des évêques , serait illusoire , et ils pourraient exercer sur le clergé une tyrannie insupportabie(i).

(1) /nCoHc.Car//j., 14-23.

Celle jurisprudence si !)cllc, si jusle, si sage, si paternelle, qui mellall si hien la personne cl l'honneur tics prêtres à l'abri de l'arbitraire et duhon plaisir de tous ceux de qui leur sort pouvait dépendre, a été universellement suivie pendant très long^temps dans l'Église; on l'y suit encore à la rigueur dans le jugement des évéques : ils ne peuvent être interdits ou révoques que par un concile provincial composé de douze évéques et présidé par le métropolitain. Nous en avons un exemple mémorable dans le jugement du janséniste Soanen, évêque deSenez, par le concile d'Embrun , présidé par l'archevêque de Tencin , depuis cardinal, en 1727. Le concile n'étant d'abord composé que des évêqucs de la province, ne fournissait pas le nombre de juges voulu par les anciens canons : c'est pourquoi l'on y appela les évéques des provinces voisines, de Vienne, d'Aix, d'Arles, de Lyon, de Besançon ; afin que le concile étant plus nombreux, sa compétence, comme tribunal ecclésiastique, ne pût êlre contestée ni déclinée par l'accusé.

Or, les canons de l'Église assimilent partout le jugement des prêtres à celui des évê-

ques; et s'ils exigent que ceux-ci 113 puissent être jnges, même en première instance, que par douze évêques; ils exigent aussi, et de la même manière, que ceux-là ne puissent l'être que par six. Donc, en suivantrigoureusement les anciens canons qui sont encore en pleine vigueur dans l'Eglise, puisqu'on les y suit dans le jugement des évêques, un prêtre ne pourrait être jugé , même en première instance, que par un tribunal composé de six évêques qui devraient observer à son égard toutes les formes de la justice contentieuse. D'après les mêmes canons, il lui resterait encore le droit d'appel de ce jugement à un tribunal supérieur, et même celui de parcourir tous les degrés de juridiction jusqu'au souverain pontife.

Mais les jugemens des prêtres étant bien plus fréquens que ceux des évêques , par la raison qu'ils sont infiniment plus nombreux j d'ailleurs les diocèses étant devenus beaucoup plus étendus qu'autrefois, et les évêques plus rares, il devint très difficile et souvent impossible de réunir six évêques toutes les fois qu'il s'agissait de juger un prêtre. Il devint donc nécessaire de s'écarter de la lel-

Irc tics canons, loul en en conservant l'esprit. On sentit le Ijcsoin d'établir tlans chaque diocèse un tribunal spécial et permanent oîi les causes ordinaires des prêtres seraient portées et jugées en preanère instance. C'est alors que prirent naissance les oflTicialités. Les évéques ne rendirent plus par eux-mêmes la justice conten lieuse que dans les cause» majeures; dans les causes ordinaires ils la rendirent j)ar délégation. Un prêtre nommé par l'évéquc et revêtu de ses pouvoirs présidait le nouveau tribunal , et devenait, sous le nom d'otlicial , le juge ecclésiastique ordinaire de tout le diocèse. Le prêtre accusé n'était cité devant l'officialité qu'après trois monitions faites à des intervalles assez longs pour qu'il eût le temps, soit de se corriger s'il était répréhensible , soit de préparer sa défense ; et lorsqu'enfin il y était traduit, tout se passait au grand jour. Il avait toute liberté pour se défendre; il était confronté avec les accusateurs et les témoins , et la sentence n'était portée qu'après l'instruction la plus exacte et la plus sévère. On eût regardé comme une monstruosité de le juger sans l'entendre et sur la simple dénonciation

tl'obscurs calomniateurs; on ne songeait jias sans doute alors qu'un abus aussi énorme pourrait s'établir un jour dans l'Eglise de France et y devenir même le droit commun.

Le prêtre, mécontent delà sentence de l'ofTicial, pouvait toujours en appeler à un tribunal supérieur et parcourir tous les degrés de la juridiction ecclésiastique. Ainsi , humainement parlant, ni l'innocent ne pouvait être condamné, ni le coupable rester impuni ; et ni Tun ni l'autre n'avaient droit de se plaindre d'une sentence si long-temps mûrie et d'un jugement aussi solennel , réglé d'avance par les lois, où l'on avait pu épuiser le droit sacré de défense, et qui laissait toujours la faculté protectrice de l'appel.

Qu'on nous permette de terminer ce chapitre par une réflexion empruntée au sage père Thomassin (ï) : Ce sont les évêques euxmêmes , dit-il , qui ont fait les canons qui règlent la jurisprudence ecclésiastique. Seuls, par conséquent , ils auraient berné leur puissance; mais , ajoute-t-il , ce n'est pas la diminuer que de la limiter par les canons :

(1) Disc, eed., t. u, p. 2, liv. 1.

car raulorilc n'est jamais 'plus ferme que lorsqu'elle est bornée en elle-même, et ne peut Iranchir les limites légales. Il est beau de voir ainsi les prélats de l'Eglise, posant de leurs propres mains les bornes de leur autorité, se rendant justice à eux-mêmes avant de la rendre aux autres, et affermissant leur puissance en la posant sur la base immuable des lois. En cela ils ont fait preuve d'une sagesse profonde.

Nous ajouterons qu'ils n'en ont pas moins montré, en ne rendant pas par eux-mêmes, dans les causes ordinaires, la justice contentieuse, mais par délégation. Il est toujours odieux de condamner et de jiunir. Le souverain ne doit jamais cesser d'être et de paraître père. Dans tout état bien constitué il fait juger par d'autres les causes criminelles; il se réserve pour lui seul le droit de conférer les honneurs et les places, et de faire grâce quand il le juge à propos : c'est ainsi que son autorité se conserve grande et forte et se concilie, en même temps, l'amour et le respect.

L'Église a donc, dans tous les temps, veille avec un soin tout particulier sur la

personne et l'honneur tle ses prélres; elle n'a jamais permis qu'ils fussent livre's à l'arbitraire, ni au bon plaisir de personne. Elle les a toujours placés sous la sauve-garde d'une jurisprudence aussi sage que paternelle, qui a bien pu varier pour la forme, mais qui a toujours été la même quant au fond. Toujours et partout il a fallu, pour juger les prêtres, pour les condamner ou les absoudre, un tribunal spécial qui observât à leur égard toutes les formes de la justice contentieuse, et elle les a toujours fait jouir du droit prolecteur d'appel à tous les degrés de juridiction qu'elle avait établis.

Nous allons voir qu'elle a veillé avec la même sollicitude sur leur position, et qu'elle n'a jamais permis qu'on put les faire descendre arbitrairement du rang où elle les avait une fois élevés.