CHAPITRE IV

La personne et Thonoeur des prêtres n'ont jamais été abandonnés par l'Église à la volonté et au bon plaisir de Té» vèque. Il a toujours fallu un jugement canonique pour les condamner ou les absoudre.

Un droit naturel et immuable , comme Dieu dont il émane, demande, dit le sage père Thomassin , que tout empire soit réglé par des lois, et que, quelque autorité, quelque puissance même qu'on puisse prétendre, on regarde encore ces lois comme bien audessus, L'Eglise chrétienne, sujette, comme toute autre société , à cette loi nécessaire et imprescriptible , après avoir pourvu avec tant de sagesse à l'entretien de ses ministres , n'a pas du ni pu permetlre que leur personne et leur honneur fussent livrés a la

volonté et au bon plaisir de personne. Dans tous les temps elle les a mis à couvert du caprice et de la passion d'une autorité , bien respectable d'ailleurs, mais qui peuttoujours devenir injuste ou prévenue; en les entourant de la protection d'une jurisprudence aussi douce qu'éclairée , aussi sage que paternelle. L'Eglise n'a pas cru , pour cela , diminuer ïempire épiscopal ; elle n'a voulu que l'asseoir sur sa base naturelle, la raison et la justice; elle n'a voulu que l'affermir et l'étendre par la légalité ; car la légalité ôte à l'autorité tout ce qu'elle a d'odieux, et lui donne la douceur, la raison et la justice qui la rendent grande , ferme et lui concilient l'amour et le respect (i).

Mais toute puissance a ses flatteurs. Quelques écrivains, pour faire leur cour aux prélats de leur temps, n'ont pas craint d'avancer que, dans les premiers siècles surtout, les évéques jugeaient les prêtres, non d'après les lois éternelles de la raison et de la justice, mais d'après les caprices de la volonté et du bon plaisir; comme si l'Eglise, qui, partout

(I) Discipline ecc, t. ii , part. 2 , liv. 1, c. 15.

où elle s'est légaleinenl établie, a détruit l'arbitraire et le despotisme dans les gouverrieraens civils, avait pu les conserver, même un instant, dans sa propre constitution. Cette opinion sera naturellement réfutée, en établissant par les canons la doctrine contraire. Lorsque saint Paul ordonne à Timothée de ne point recevoir d'accusation contre un prêtre , si ce n'est en présence et sur la déposition de deux ou trois témoins (i), il nous apprend, à la vérité, que les évêques sont les juges naturels des prêtres; mais la nécessité des témoins et la qualité de juge nous montrent évidemment un jugement dans les formes et non un commandement arbitraire , et nous donnent droit d'attendre qu'on donnera tout à la raison, tout à la justice, tout au droit, et rien au caprice, rien au bon plaisir, rien à la volonté, quel([ue raisonnable qu'elle puisse être. L'apôtre donne donc aux évêques un grand pouvoir sur les prêtres , mais un pouvoir réglé par les lois et tempéré par la douceur et la charité. Ils pourront donc juger les prêtres, condamner les

(i) I. ad Timolheum, c. 5.

coupables, absoudre les innocens; mais il» ne pourront jamais exercer sur eux une domination de cajnice et de bon plaisir (i).

C'est ainsi que toute la tradition a entendu et expliqué ces paroles de l'apôtre. Saint Basile a marqué les cas où les prêtres doivent être déposés ; les règles qu'il établit sont tirées des canons apostoliques (2) qui auraient inutilement déterminé les crimes qui peuvent faire encourir la déposition, si l'on pouvait perdre l'innocence en perdant les bonnes grâces de son évêque.

Le concile de Nicée veut qu'on dépose les prêtres qui ont été ordonnés sans examen , qui confessent des crimes qui les rendent irréguliers, ou que Torage de la persécution avait, avant leur ordination, précipités dans l'idolâtrie (3). Le canon onzième du concile d'Antioche prononce une sentence d'excommunication contre les évêques et les prêtres qui iront à la cour de l'empereur sans avoir pris les lettres des évoques de la province et

(1) Thomassin, Discipline ecc. même chapitre que dessus.

(2) Can. 3-32.

(5) Can. 9.

AS surtout du mëlropolitain. Mais à quoi bon ces règles et ces défenses, si la volonté du prélat est la seule règle? et puisque ici les évêques sont assujétis aux mêmes lois que les prêtres, et qu'on convient que ceux-là ne pouvaient être excommuniés sans un jugement canonique, ne doit^on pas tirer cette conséquence rii^oureuse qu'il en était de même pour ceux-ci ?

Le canon suivant du même concile met encore cette vérité dans un plus grand jour : « Si un prêtre , y est-il dit, déposé par son « évêque, ou un ëvêque déposé par le sy- (( node, au lieu de recourir au métropolitain « et à un synode supérieur, ont recours à (( l'empereur , qu'ils soient déposés sans « espérance de retour, n

D'après ce canon, le synode juge l'évêque et l'évêque juge les prêtres, ce qui suppose un jugement avec toutes les formes de la justice contentieuse, et le recours que le concile accorde prouve évidemment que le jugement de l'évêque doit être fondé sur les lois; car quel avantage tireront-ils du droit d'appel au métropolitain ou au concile pro-

viucial, si l'évêque a un droit légitime de les juger selon sa seule volonté ?

Celte jurisprudence de la primitive Église est attestée, en Espagne, par le premier concile de Séville, canon 6; en France, par le concile d'Agde, canon 2'5; par le troisième d'Orléans, canon 17; par le cinquième d'Arles, canon 4? par le second de Tours, canon 7. Il faudrait citer tous les conciles si nous voulions rapporter tous les témoignages.

Dans les premiers temps, l'évêque, assisté de son clergé, jugeait donc seul, mais d'après les lois canoniques ; comme seul , avec l'assistance de son presbytère , il conférait les honneurs et les places. Sans l'assistance des autres évêques de la province , seul il pouvait ordonner, seul il pouvait dégrader; mais seulement d'après les règles prescrites par les canons , et toujours assisté de son clergé qui formait son conseil nécessaire. Le prêtre condamné à ce premier tribunal devait observer la sentence portée contre lui ; mais il lui restait toujours le droit d'appel, soit au métropolitain , soit au synode pro-

vincial, soil «iu concile national. iSV quis clericorum c'irca se tractationem siii episcopi putat injustam , jiixta antiquas constilutiones recurrat ad synodwn (i). Le concile rappelle ici un droit très ancien, un droit constamment suivi dans l'Église, celui d'appel du jugement de l'ëvêque à un tribunal supérieur. Nous avons déjà constaté ce droit en citant un canon du concile d'Antioche : en voici un de celui de Sardique dont tous les termes semblent concertés exprès pour prouver notre doctrine. Nous ne le traduirons pas de crainte de l'aflaiblir.

Si episcopus quis Jortè iracundus , quod esse non débet y citb et asperè commo^>eatur adversus presbyterum njel diaconum suum et extenninare eum de Ecclesiâ voluerit ^

PROVIDENDUM EST NE INNOCENS DAMNETUR, AUT

PERDAT coMMUNiONEM ; et îdeo habet potestalem is qui abjectus est, ut episcoposjinitimos ijiterpelletj et causa ejus audiatur ; quia non oportet ei negari audientiam roganti ; et ille episcopus qui, aut juste y aut injuste , eum abjecerity patienter accipiat y ut nego-

(1) Troisième concile d'Orléans.

tium discutiatui ; ut, vel probetiw sevtentîa ejus f vel mundetiiv f i). Peut -on rien voir de plus clair, de plus précis el en même temps de plus fort que ces paroles?

Le huitième concile général (2) permet aussi aux prêtres qui auraient à se plaindre de leur évéque, d'appeler au métropolitain; ils pouvaient même , d'après le droit commun établi partout, recourir au concile national et au patriarche.

Balsamon rapporte qu'un clerc de Philippopolis, suspendu par l'archevêque, après avoir suivi la gradation canonique, s'adressa au synode national et au patriarche, qui le rétablit. Le même auteur raconte que le prêtre Athanase et le diacre Théodore, déposés par Dioscore , présentèrent leurs requêtes au concile de Chalcédoine, et que ces requêtes furent lues en plein concile, l^es causes des prêtres et des diacres étaient donc portées jusque devant les conciles oecuméniques.

Telle fut, dans les premiers siècles, la

(1) Conc.sard., canon 17.

(2) Canon 26.

jurispiii(]eiice coiistniite de rÉglise. a Les saints conciles qui l'établirent, dit le pieux Thomassin , n'ignoraient pas qu'un pouvoir absolu dans l'ëvêque , sur son clergé, pourrait bien être utile dans quelques circonstances; mais l'expérience leur avait appris qu'il en est un bien plus grand nombre oii un tel pouvoir serait aussi dangereux que funeste, et l'évêque lui-même serait bien à plaindre si sa passion était laissée sans frein , et ne pouvait être ni modérée par de sages conseils, ni arrêtée par l'autorité d'un tribunal supérieur (i). »

L'Eglise grecque n'a fait aucun changement à cette antique discipline. L'évêque y a conservé tous les droits que lui attribuent les anciens conciles, de juger seul tous ses clercs selon les lois canoniques et avec l'assistance de son presbytère. Les clercs y ont aussi conservé le droit d'appel que les mêmes conciles leur accordent.

Dans l'Église latine, ce pouvoir ne fut laissé h l'évêque que par rapport aux clercs inférieurs. Les évêques d'Afrique, dont plu-

(1) Dise.ecd.t t. ii, part. 2, liv. 1, c. 45.

sieurs avalent assisté au concile île Sardique , jugèrent que c'était beaucoup trop donner à Tautorité épiscopale que de lui abandonner le sort des prêtres et des diacres, revêtus, les premiers surtout, d'une si grande dignité, et de les obliger à obéir à sa sentence avant qu'elle ne fût réformée par le synode métropolitain ou le concile national. Dans le premier concile de Carthage, ils décidèrent donc qu'en première instance même, un diacre ne pourrait être jugé que par trois évêques ; qu'il en faudrait six pour juger un prêtre, et douze pour juger un évêque : j4 trihus vicinis episcopis, si diaconus est, presbjter à sex ; si episcopus, à duodecini (i).

Ce changement dans la jurisprudence des causes ecclésiastiques laissa toujours subsister l'ancien droit d'appel à un tribunal supérieur. Le second concile de Carthage, qui renouvelle le premier, permet aux diacres et aux prêtres d'appeler, de la sentence de trois ou six évêques, au jugement du concile national (2). Dans ce même concile, on

(1) Canon M.

<2) Canon 8.

ordonne que, pour le jugement des prêtres par six ëvêques, on observera les mêmes procédures (dont on donne le détail) que dans le jugement des évêques.

La même disposition se trouve dans le concile de Milève , qui permet aux clercs majeurs de prendre les évêques voisins pour juges de la sentence de leur évéque, et d'appeler de leur jugement au concile national (i).

Cette sage discipline , qui mettait une nouvelle barrière aux abus de l'autorité épiscopale, passa bientôt d'Afrique en Espagne, en Italie , dans les Gaules et dans tout l'Occident. Le premier concile de Séville veut que les prêtres et les diacres ne puissent être jugés que par une assemblée d'évêques; car si l'évêque seul peut ordonner, seul il ne peut pas dégrader; sans quoi, disent les pères de Séville, ce serait une puissance lyrannique et non une autorité canonique ; Potestate tyrannicâ, non auctoritate canonicâ (i). On peut, en effet, sans injustice, ajoute le père Thomassin , ne pas conférer

(1 Canon 22.

(2 Canon ti. ,

les honiieuis; on ne j)cut , sans injure, en joriver ceux qui les ont. Personne ne regarde comme une flétrissure de n'être jDas élevé aux honneurs et aux dignités ecclésiastiques : c'en est une bien grande, aux yeux de tout le monde, d'en être dépouillé sans un jugement qui prouve qu'on mérite cette peine ( i).

On peut voir encore la même discipline confirmée par le quatrième concile de Tolède , canon 28 ; par le onzième de la même ville, canon 7; par le cinquième d'Arles, canon 4 î pai' le second de Tours, canon 7 , qui tous renouvellent les canons d'Afrique, lesquels réservent le jugement dun évêque à douze évêques , d'un prêtre à six et d'un diacre à trois.

Telle a été la jurisprudence de toute l'Eglise latine dès le quatrième siècle et pendant les siècles sulvans. La cour de Piome l'a constamment suivie depuis cette époque. Le pape Jean VIII écrivit ii l'archevêque de Narbonne , qui lui avait envoyé la cause d'un prêtre, qu'il ne pouvait juger à Rome une affaire dont il n'avait ni instruction , ni té-

(1) Discipline eccl., 1. 11, part. 2, liv. i.

moins, et qu'il était nécessaire que le métropolitain la jugeât, d'accord avec six autres évêqucs, le métropolitain non compris.

Qui ne connait pas la cause célèbre du prêtre Apiarius ? Tous les tribunaux ecclésiastiquesd'Afrique l'avaient privé de sa cure. Il appela au pape Zozime qui le rétablit» 11 y avait donc droit d'appel du concile provincial au concile national, et de celui-ci au souverain pontife.

Balsamon, commentant les canons de Cartilage, discute la question, si les clercs, pendant l'appel, devaient observer la prcmièie sentence. Plusieurs, dit-il, pensent qu'il faut s'y soumettre, quelqu'injuste qu'elle soit. D'autres, en plus grand nombre, estiment que les lois de l'Eglise ayant déterminé les crimes qui méritent une censure juridique , il faut obéir aux sentences conformes aux canons ; dans le cas contraire , on n'est pas tenu de s'y soumettre, sans quoi, ajoute le savant canoniste, le frein mis par l'Église au bon plaisir des évêques, serait illusoire, et ils ])ourraient exercer sur le clergé une tyrannie insupportable (i).

(1) InCom.Carlh., 14-23.

Cette jurisprudence sî belle, si juste , si sage, si paternelle, qui mettait si bien la personne et l'honneur des prêtres à l'abri de l'arbitraire et dubon plaisir de tous ceux de qui leur sort pouvait dépendre, a été universellement suivie pendant très long-temps dans l'Église; on l'y suit encore à la rigueur dans le jugement des évêques : ils ne peuvent être interdits ou révoqués que par un concile provincial composé de douze évêques et présidé par le métropolitain. Nous en avons un exemple mémorable dans le jugement du janséniste Soanen, évêque deSenez, par le concile d'Embrun, présidé par l'archevêque de Tencin , depuis cardinal, en 1727. Le concile n'étant d'abord composé que des évêques de la province, ne fournissait pas le nombre de juges voulu par les anciens canons : c'est pourquoi l'on y appela les évêques des provinces voisines, de Vienne, d'Aix, d'Arles, de Lyon , de Besançon ; afin que le concile étant plus nombreux, sa compétence, comme tribunal ecclésiastique, ne pût être contestée ni déclinée par l'accusé.

Or, les canons de l'Église nsslnillent partout le jugement des prêtres à celui des évê-

ques; et s'ils exigent que ceux-ci ne puissent être juges, même en première instance, que par douze évêques; ils exigent aussi, et de la même manière, que ceux-là ne puissent l'être que par six. Donc^ en suivantrigoureusement les anciens canons qui sont encore en pleine vigueur dans l'Eglise, puisqu'on les y suit dans le jugement des ëvêques, un prêtre ne pourrait être jugé, même en première instance , que par un tribunal composé de six ëvêques qui devraient observer à son égard toutes les formes de la justice contentieuse. D'après les mêmes canons, il lui resterait encore le droit d'appel de ce jugement à un tribunal supérieur, et même celui de parcourir tous les degrés de juridiction jusqu'au souverain pontife.

Mais les jugemens des prêtres étant bien plus fréquens que ceux des ëvêques, par la raison qu'ils sont infiniment plus nombreux; d'ailleurs les diocèses étant devenus beaucoup plus étendus qu'autrefois, et les ëvêques plus rares, il devint très difïicile et souvent impossible de réunir six ëvêques toutes les fois qu'il s'agissait de juger un prêtre. II devint donc nécessaire de s'écarter de la let-

Ire des canons, tout en en conservant l'esprit. On sentit le besoin d'établir dans chaque diocèse un tribunal spécial et permanent où les causes ordinaires des prêtres seraient portées et jugées en preiuière instance. C'est alors c[ue prirent naissance les officialités. Les évêques ne rendirent plus par eux-mêmes la justice contentieuse que dans les causes majeures; dans les causes ordinaires ils la rendirent par délégation. Un prêtre nommé par l'évêque et revêtu de ses pouvoirs présidait le nouveau tribunal, et devenait, sous le nom d'oilicial , le juge ecclésiastique ordinaire de tout le diocèse. Le prêtre accusé n'était cité devant rofïicialité qu'après trois monitions faites à des intervalles assez longs pour qu'il eût le temps, soit de se corriger s'il était répréhensible , soit de préparer sa

défense ; et lorsqu' enfin il y était traduit, tout se passait au grand jour. Il avait toute liberté pour se défendre; il était confronté avec les accusateurs et les témoins , et la sentence n'était portée qu'après l'instruction la plus exacte et la plus sévère. On eût regardé

comme une monstruosité de le juger sans l'entendre et sur la simple dénonciation

d'obscurs calomniateurs; on ne songeait pas sans doute alors qu'un abus aussi énorme pourrait s'établir un jour dans l'Eglise de France et y devenir même le droit commun.

Le prêtre, me'conlent delà sentence de rofîicial, pouvait toujours en appeler à un tribunal supérieur et parcourir tous les degrés de la juridiction ecclésiastique. Ainsi, humainement parlant, ni l'innocent ne pouvait être condamné, ni le coupable rester impuni ; et ni l'un ni l'autre n'avaient droit de se plaindre d'une sentence si long-temps mûrie et d'un jugement aussi solennel , réglé d'avance par les lois, où l'on avait pu épuiser le droit sacré de défense, et qui laissait toujours la faculté protectrice de l'appel.

Qu'on nous permette de terminer ce chapitre par une réflexion empruntée au sage père Thomassin (i) : Ce sont les évêques euxmêmes , dit-il , qui ont fait les canons qui règlent la jurisprudence ecclésiastique. Seuls, par conséquent, ils auraient borné leur puissance; mais, ajoute-t-il , ce n'est pas la diminuer que de la limiter par les canons:

(1) Diic. ecd.y t. ii, p. 2, liv. 1.

car l'aulorité ii'esl jamais ^pliis ferme que lorsqu'elle est bornée en elle-même , et ne peut franchir les limites légales. Il est beau de voir ainsi les prélats de l'Eglise, posant de leurs propres mains les bornes de leur autorité , se rendant justice à eux-mêmes avant de la rendre aux autres, et affermissant leur puissance en la posant sur la base immuable des lois. En cela ils ont fait preuve d'une sagesse profonde.

Nous ajouterons qu'ils n'en ont pas moins montré, en ne rendant pas par eux-mêmes, dans les causes ordinaires, la justice contentieuse, mais par délégation. H est toujours odieux de condamner et de punir. Le souverain ne doit jamais cesser d'être et de paraître père. Dans tout état bien constitué il fait juger par d'autres les causes criminelles; il se réserve pour lui seul le droit de conférer les honneurs et les places, et de faire grâce quand il le juge à propos : c'est ainsi que son autorité se conserve grande et forte et se concilie, en même temps, l'amour et le respect.

L'Église a donc, dans tous les temps , veillé avec un soin tout [>artlculier sur la

personne el l'honneur de ses prélres; elle n'a jamais permis qu'ils fussent livre's à l'arbitraire^ ni au bon plaisir de personne. Elle les a toujours placés sous la sauve-garde d'une jurisprudence aussi sage que paternelle, qui a bleu pu varier pour la forme, mais qui a toujours e'té la même quant au Ibnd. Toujours et partout il a fallu, pour juger les prêtres, pour les condamner ou les absoudre, un tribunal spécial qui observât à leur égard toutes les formes de la justice contentieuse, et elle les a toujours fait jouir du droit prolecteur d'appel à tous les degrés de juridiction qu'elle avait établis.

Nous allons voir qu'elle a veillé avec la même sollicitude sur leur position, et qu'elle n'a jamais permis qu'on put les faire descendre arbitrairement du rang où elle les avait une fois élevés.