‹ De l'etat actuel du clergé en France, et en particulier des curés ruraux appelés desservansChapitre 6 sur 43 · CHAPITRE V · texte numérisé non relu

CHAPITRE V

Les prêtres à charge d'âmes ont toujours été fixes et inamovibles. Ils n'ont jamais été destituables ni révocables au gré de l'évêque.

C'est en vain que l'Église aurait fait tant de sages réglemens pour préserver de l'arbitraire épiscopal la personne et l'honneur de ses prêtres , si les prélats pouvaient à volonté les priver de leur rang et de leur emploi, et les faire descendre à des degrés et a des emplois inférieurs ; car n'est-ce pas déjà une grande flétrissure que d'être privé de son rang et de son emploi ? Et puisqu'on convient que les ecclésiastiques n'ont jamais eu la dangereuse liberté de rompre les sainls cngagemens que leur impose la cléricature,

et qu'ils ne pouvaient quitter leur poste sans la permission de l'évêque, ne devaient-ils pas jouir du droit corrélatif de ne pouvoir être prives de leur rang et de leur bénéfice, h moins qu'ils ne fussent convaincus, par un jugement solennel, d'un crime canonique?

Aussi l'Église les a-t-elle fait toujours jouir de ce droit, et rien n'est plus facile que de l'établir par les canons. Ici nous ne serons embarrassés que du choix des autorités.

Il est vrai que, dans les cinq premiers siècles, il y eut quelques bénéfices manuels et limités à un temps 5 mais, outre qu'ils étaient très rares , la loi ou la coutume d'une église particulière en réglait toujours la durée, sans que l'évêque pût ni l'abréger ni la prolonger. Jamais, par conséquent, ni la volonté , ni la passion du prélat n'en étaient les maîtresses (i). Cette coutume prouve donc notre thèse loin de l'infirmer. On ne trouve d'ailleurs jamais rien de semblable dans les siècles suivans. Toujours et partout il a fallu un jugement canonique pour destituer ou même simplement révoquer un prêtre à charge dames.

(1) Thomassin , Disc, ecc, t. Il, part. 11, 1. 1.

Parmi une foule d'autorités qui nous garantissent ce droit, nous avons celle de saint Grégoire. Ce grand pape était si éloigné de vouloir que les prêtres à charge d'âmes fussent révocables et amovibles, et pussent être dépouillés de leur rang, de leurs bénéfices ou de leurs emplois, par la volonté et la domination impérieuse des évêques, qu'il ne put endurer que l'archevêque de Cagliari donnât rang au diacre Libérât avant les autres diacres de son église , et que , de son autorité pontificale, il rétablit dans sa cure le prêtre Adéodat, à qui l'évoque de Syracuse avait donné un successeur pendant une absence de deux mois pour cause de maladie. Ce grand pontife, l'éternel honneur de l'Église, était si profondément convaincu de la nécessité absolue que les prêtres à charge d'âmes fussent fixes et irrévocables que pendant son glorieux pontificat , selon Jean Diacre son historien, non seulement il ne souffrit jamais que les évêques portassent à ce droit la plus légère atteinte , mais que luimême n'usa jamais de contrainte envers aucun des siens pour les faire monter a des ordres supérieurs ou a des emplois plus con-

siilerables, et que le seul clerc qu'il déposa (le son emploi fut son archidiacre Laurent, encore y fut-il forcé par l'ënormité de ses crimes (i).

Si nous faisions un ouvrage d'e'rudition, il nous serait facile d'e'tablir ce droit par une tradition constante, en citant dans chaque siècle les monumens les plus authentiques et les plus respectés ; mais, outre que ces citations nous mèneraient trop loin et pourraient fatiguer le lecteur, les canons cités dans le chapitre précédent peuvent suffire, car ils prouvent le droit d'inamovibilité pour les prêtres à charge d'âmes, aussi bien que leur droit de n'être jugés et punis que d'après les formes de la justice contentieuse, ces droits ayant toujours été inséparables l'un de l'autre. Nous n'ajouterons donc a ces autorités que quelques canons des onzième, douzième et treizième siècles , époque où l'ambition de quelques prélats fit des tentatives pour abolir celte police jusque là si constante. Nous citerons de préférence les conciles des Gaules : on en sent la raison.

(1) îhoraass., t. Il, p. ii, liv. i, c. IC.

Le concile de Plaisance de log^, en renouvelant la défense d'ordonner sans titre, veut que le prêtre, une fois pourvu d'un bénéfice, n'en soit jamais dépouillé. Sine tltulo facta ordinatio irrita habeatur, et in quâ ecclesid quilibet iitiilatus est, in eâ perpétua perseveret (i).

Le concile de Clermont, tenu la même année, dit absolument la môme chose. Ut omnis clericus ad eiim tituhcm , ad qiiem ordinatus est, semper ordinetur (2).

Le concile de Nîmes, tenu un an après, prouve évidemment qu'il s'agit des prêlres à charge d'âmes. Tout prêlre , y esl-il dit, préposé au gouvernement d'une église , doit recevoir de la main de l'évêque le pouvoir de conduire les âmes , et rester dans cette église jusqu'à la fin de ses jours , à moins qu'il ne soit dégradé par un jugement canonique. Sacerdotes, quando T^egendis prœ- Hciuntur ecclesiis , de manu episcopi curam animarum suspiciant , et ibl iota vitâ sua Deo desserviant; nisi canonico degraden-

(1) Canon 45.

(2) Canon 13.

iiir jucUcio (i). D'après ce canon, il est évident que les cures ne pouvaient ni renoncer à leur charge , ni en être dépoullle's par personne sans un jugement canonique.

Ce même canon de Nîmes fut reproduit en entier par les pères de Reims en ii5i^ et par ceux de Londres en 1226, qui tous défendent de confier les paroisses à des prêtres à gages, et veulent que chaque église ait son pasteur propre et son curé inamovible.

Le second concile de Latran , tenu en I i3g, confirme ce décret en propres termes, et l'on voit ainsi évidemment que c'était une loi générale de l'Eglise.

Vers ce même temps, par un abus inconnu à la belle antiquité, des évêques s'attribuèrent les titres et ks revenus de plusieurs cures de leurs diocèses. Ils mettaient pour desservir ces églises des prêtres à qui ils faisaient la part, soit par ce qu'on appelait la portion congrue des fruits , soit par l'assignation de quelques fonds. Ces prêtres étaient appelés vicaires, et ils avaient beaucoup d'analogie avec ceux qu'on appelle au-

(1) Canon 9.

jOurcVlini tlessei-vans; mais Ils n'étaient pas pour cela amovibles et révocables au gré de l'évêque. Ils avaient charge d'âmes. Dès lors ils étaient de droit inamovibles; il fallait pour les révoquer, ou leur consentement, ou un jugement canonique. Le concile de Reims , tenu en 11^8 , le dit formellement : JYec ab ejus regiminey nisi episcopi, in cujus parochiâ fuerit, canonico judicio depel^ latur; cui de bonis ecclesiœ tantuin beneficii prœbeatur , undè convenienter valeat assigTiaji (i).

Le pape Alexandre lll obligea l'évêque de Tournay à rendre sa cure à un curé de ce genre qu'il avait institué canoniquement et qu'il avait ensuite révoqué, parce qu'il le jugeait incapable de cet emploi. Le pape veut qu'on le rétablisse dans son bénéfice jusqu'à ce que son incapacité soit prouvée par un jugement canonique.

Le concile de Tours de ii63 défend la pratique coupable, qui se fortifiait alors, de donner pour un an les cures a des prêtres h gages. Les paroles de ce concile sont trop

(1) Canon 40.

remarquables pour ne pas les citer : a Dans certains lieux, disent les nombreux prélats qui le composaient , il s'est établi , contre les constitutions et les défenses des saints Pères, une coutume détestable, qui consiste à confier le gouvernement des paroisses à des prêtres à gages, comme si on les louait pour un an. Nous défendons en toute manière qu'à l'avenir on ne voie rien de semblable; quo~ jiiam ENORMis quœdam consuetudo in quibusdam locis^ contra sanctoj^um Patrum co?istitutiones, involuitut, sub a?2nuo pretio, sacerdotes ad ecclesiarum regimen constituaiitur; id , ne fiat f modis omnibus pwhibemus(^i). »

La même défense est portée par le concile d'Avranches, tenu en 1272 : Ecclesiœ vicariis annuis ne committantur (2).

Le concile de Béziers de 1 2o3 veut qu'on ne souffre dans les paroisses que des curés en titre ou des vicaires perpétuels : Redores seu vicarios perpetuos.

Les conciles d'Oxford, de Cantorbéry, de

(1) Canon 5.

(i) Canon 4.

Mayenre , de Salzbourtï , de Cognac, tenus dans le môme siècle, porlenl tous la même défense.

Ainsi les prohlhitions se multipliaient h proportion des efforts qu'on faisait pour rétablir un abus si dangereux et si préjudiciable au bien de la religion. L'Église devenait plus attentive à confirmer l'inamovibilité des prêtres à charge d'âmes , à mesure que le despotisme de quelques évêques faisait de plus fortes tentatives pour les dépouiller de ce droit et se les assujettir eu les rendant amovibles. L'on ne saurait trop admirer la sagesse avec laquelle l'Eglise sut, dans ces temps d'ignorance et de relâchement, réprimer un abus déplorable que les pères de Tours qualifiaient cVéjio/'me^ et conserver à ses pasteurs du second ordre la dignité et la considération , inséparables de l'inamovibilité.

Le mauvais exemple est toujours contagieux , surtout lorsqu'il vient d'en haut. Les abbés des monastères et les simples chanoines se crurent permis ce qu'ils voyaient pratiquer aux évêques. Les curés appelés au chnpiire conservaient leurs cures. Plusieurs

laïques en dolanl des paroisses les donnaient aux couvens. Les uns et les autres s'altributV rent les revenus de ces paroisses sans en faire le service, et trop souvent ils dévoraient dans l'oisiveté, pour ne rien dire de plus, les biens donnés pour le service paroissial, tandis que de pauvres prêtres supportaient ù leur place tout le poids des peines attachées aux fonctions du saint ministère, et n'obtenaient d'eux que la portion congrue, c'est-à-dire absolument nécessaire à leur existence.

L'Église, pour des raisons qu'il n'est |ias de notre sujet de rapporter, a cru devoir tolérer cet abus ; mais du moins elle a toujours exigé que ce? paroisses eussent des vicaires perpétuels et irrévocables. Le quatrième concile de Latran, parlant des dignités auxquelles il y a des paroisses unies, ordonne qu'on y établisse des vicaires perpétuels (i). Alexandre III , dans le concile de Latrnn tenu sous son pontificat , défend aux curés d'avoir a l'avenir plusieurs cures à la fois. Il ordonne pour le présent que le titulaire ré-

(1) Canon i3.

side dans l'une, et qu'il élahlisse dans les autres des vicaires perpe'tuels; iii nliis vicarios ordinet perpetuos.

On voit ici que le mal était descendu des prélats jusqu'aux curés, qui profitaient ainsi de l'exemple donné. Les simples religieux se crurent aussi permis, d'après un si bel exemple , de posséder des cures sans les desservir; mais l'Église redoubla de vigilance en voyant se multiplier les abus, et elle tint ferme pour qu'il y eût toujours dans ces cures des vicaires perpétuels et inamovibles. Le concile de la province d' Auch , tenu en 1826, déclara que les curés présentés par les religieux seraient perpétuels et inamovibles. L'ancienne et constante discipline de l'Eglise, sur l'inamovibilité des prêtres à charge d'âmes , est encore attestée par les décrétales, qui font un devoir aux chanoines qui ont des cures annexées à leurs prébendes, d'y mettre des curés en titre ou des vicaires perpétuels.

C'est tellement l'esprit de l'Église, que tout prêtre à charge d'âmes soit perpétuel et inamovible , que les plus graves auteurs ont regardé comme abusive et illégale la

coutume des chanoines qui, possédant en corps la cure de la cathédrale ou de la collégiale , en font exercer les fonctions par des vicaires passagers et révocables; il faut , disent ces canonistes, que chaque église ait son propre époux, son pasteur unique et irrévocable.

Aussi le concile de Trente , renouvelant et confirmant l'ancienne et invariable discipline de l'Eglise sur ce grave sujet, s'est-il absolument prononcé pour les vicaires perpétuels et inamovibles partout où la cure n'est pas desservie par le titulaire, même pour les églises cathédrales, collégiales ou abbatiales (i). Fidèle à l'esprit qui a toujours présidé au gouvernement de l'Église, le saint concile veut que tout prêtre à charge d'àmes, quelque titre qu'on lui donne, de quelque nom qu'on l'appelle, soit fixe, perpétuel et inamovible.

Nous ne discuterons pas ici cette question (qui d'ailleurs nous paraît aujourd'hui très oiseuse), si le concile de Trente est reçu en France quant à sa discipline : car il l'est ,

(1) Conc. irid., sess. 7, c. 7, de Refom.

pour les esprits même les plus difficiles , touchant le sujet qui nous occupe. Nous avons l'ordonnance de Louis XIIl, de 162g, et la déclaration de Louis XIV, de lôS^, qui ne souffrent dans les cures annexées que des vicftii'es perpétuels et inamovibles, et confirment ainsi sur ce point , el la discipline du saint concile de Trente, et celle de toute l'Eglise dans tous les siècles (i).

(1) Oq dit que ce qui douna occasion à cette déclaration fameuse, fut la demande que firent au roi , on ne sait pourquoi, quelques prélats de rendre amovibles les prêtres desservans des églises annexées, c'est-à-dire des églises oîi le titulaire ne résidait pas; comme si c'eût été le droit de l'autorité civile seule de dérogera un point aussi essentiel de la discipline générale et constante de l'Église, et dont le maintien peut seul conserver au ministère pastoral la dignité, la considération, la force, qui lui sont si nécessaires, et lui concilier le respect et la confiance des peuples.

On rapporte que ce grand roi, qui, malgré une éducation fort négligée, possédait un grand fonds d'instruction, et surtout était doué d'un sens exquis et d'un coup d'œil d'aigle qui lui fit saisir sur-le-champ toutes les conséquences d'une telle demande , répondit à ces prélats inconsidérés ; Messieurs, je consens volontiers à rendre amovibles ces pauvres prêtres; mais à une condition : c'est que les évêques le soient aussi.

On ajoute qu'ils ne voulurent pas de l'amovibilité à ce prix.

C'est une loi émanée de la justice éternelle : qu'il nous sera fait comme nous aurons fait aux auti'es. La liberté que se donnèrent, dans ces siècles de barbarie, quelques prélats plus ambitieux que prudens , et h leur exemple, des abbés et des chapitres, de destituer , de révoquer ou de changer à volonté les curés de leur dépendance, donna envie aux rois d'en user de même envers les évéques; les souverains se crurent permis envers eux ce qu'eux-mêmes se permettaient à l'égard de leurs curés ; ils les destituaient donc , ou les transféraient d'un évêché à l'autre selon leur bon plaisir. Nous en avons un témoignage curieux dans un édit du roi de Hongrie de 1 169, Inséré dans les annales de Baronius (1). C'est une espèce de concordat entre le pape et le roi. Le roi s'engage , lui et ses successeurs , à ne plus déposséder ni transférer les évêqucs; et le pape , stipulant pour les évêques, les abbés et les prévois des chapitres, promet, qu'à l'avenir, ils ne desliUieront ni ne transféreront plus les curés de leur ressort, s'ils ne sont juridiquement

(1) Baron. Ann.,n° 40.

convaincus de quelque crime. C'est ainsi qu'un abus de pouvoir en entraine un autre, et qu'en voulant s'arroger un droit que l'Eglise ne donne pas , on s'expose à être dépouillé par l'autorité civile de ceux que l'on tient et de l'Eglise et de Dieu même.

Cette conduite injuste des souverains à l'égard des prélats et des autres dignitaires de TFglise , qui se donnèrent cette dangereuse liberté , fut , dit le père Tliomassin , plus efficace peut-être que toute la puissance des canons de rÉglise , pour maintenir l'ancienne et constante discipline de l'Eglise sur l'inamovibilité des prêtres à charge d'âmes.

Aussi depuis ces siècles de sommeil et d'abus nous ne voyons presque plus d'exemples d'une tentative pareille des évêques contre les curés. Le seul qu'à notre connaissance l'histoire nous fournisse, est celui de Le Tellier, archevêque de Pieims (i). En 1697 il

(1) II était frère du fameux ministre Louvois; mais il n'avait de lui que la morgue et un caractère despotique. Il unissait à une ignorance profonde des mœurs plus qu'équivoques ; il n'estimait dans les hommes qu'un titre brillant et un gros revenu.

Racine raconte dans ses fragmens historiques qu'à Strasbourg, quand le roi y lit son entrée, les députés des

voulut faire un mandement pour rendre ses curés amovibles; mais aussitôt que le roi Louis XIV en eut connaissance , il lui fit défendre de le publier, et le père Davrigni, qui raconte ce fait , observe qu'un tel projet, s'il fût devenu public , aurait soulevé tout le clergé, tant il eût paru étrange et inouï!

Suisses l'étant venu voir, l'archevêque de Rheims, qui vit parmi eux l'évêque de Bâle, dit à son voisin : C'est quelque misérable apparemment que cet évéque. Comment, lui répondit l'autre, il a cent mille livres de renies et il est prince de l'empire. Oh! oh! dit Le Tellier , c'est donc un honnête homme ; et il lui fit mille caresses.

D'après le même auteur, outre son riche archevêché, il possédait une foule d'autres bénéfices d'un revenu très considérable, ce qui ne l'empêchait pas d'être abîmé de dettes. Comme tous les ecclésiastiques de ce caractère, il parlait très cavalièrement du pape, et élevait l'autorité du concile bien au-dessus de la sienne. Un jour qu'il soutenait celte opinion en présence du prélat Roberli , alors nonce en France, celui-ci, pour toute réponse, lui dit : Ou n'ayez qu'un seul bénéfice , ou croyez à l'autorité du pape.

il est à croire que les prélats qui tentèrent de rendre leurs curés amovibles , étaient de la force de l'archevêque Le Tellier. Les prélats vertueux et instruits ne tentèrent jamais rien de pareil, et l'épiscopat en corps n'en eut jamais la pensée. Au contraire, nous venons de voir qu'il s'était dans tous les temps, soit dispersé, soilen concile, opposé avec force aux tentatives partielles de quelques ambitions aveuglts ou coupables.

Nous croyons avoir prouvé que l'inamovibilité des prêtres à charge d'âmes a élé établie et reconnue en fait et en droit , d'une manière constante et uniforme, dans toute l'Eglise. Non seulement les curés en titre ne furent jamais révocables au gréde l'ëvêque; mais encore tout prêtre desservant d'une annexe quelconque , tout vicaire exerçant le ministère pastoral dans une église où le tilulflit*e ne résidait pas , dès lors qu'il était chargé du soin des âmes, jouissait dans toute son étendue de ce droit sacré dont il n'ap-* partenait à personne de le dépouiller.

Nous pouvons donc nous résumer ainsi :

tout prêtre à charge d'âmes , quelque nom qu'on veuille lui donner, est essentiellement curé, et d'après lé droit constant de l'Eglise, tout curé est nécessairement inarriovible; il ne peut être révoqué que de son consente^ ment ou par un jugement canonique.

Mais si l'évêque ne peut révoquer les prêtres a charge d'âmes qu'il a une fois institués^ ne peut-il pns du moins léfe transférer à volonté , d'une paroisse à l'autre de son diocèse ? Le chapitre suivant sera la réponse à cette question.

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