RELIGIEUX
(41) I.i p<roli«6. e*est-à-tflre It eomnrane appliquée anx int/réu reliflent, estfanUé fli- ■MBUirc it r^Hw. — (41] OriflM et hialoriqM de la paroisse. Dans Tanetea droH fvbUc français, la paroisse s*administraii librt'ncnt corame la commune. L'admiDistralioa actMlIe se partage entre le na<re rt te car^. — [ 4S] ljf« paroisses de l'Angleterre, de ta Svlase. etie., sont libres et (ont da bien. — ['44] Les paroisses fraaçaises sont, an coo- Iraire, dans la d/'pendance des haieaax ministériels. — [45] Leur affranchitseBent faroriaerik l« méralltd de* popoladons.
[41] De même que la commune est l'unité élémentaire de l'État, de même la paroisse qui est la commune appliquée aux intérêts religieux, est l'unité élémentaire de l'Église , cette société universelle des intelligences reliée dans le sein de Dieu.
^ De forfmHiûtkm de io puiittmee ehiie dan» tWéféi monartÂique,
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[42] Le jurisconsulte Pomponius « fait dériver le mot de paroisse et deparochus du mot grec 'Trocpocx6<T, qui signifie habitant, et Tétymologie du mot cure parait être ruriV, qui était chez les Romains un certain quartier de la ville. Les paroisses sont des réunions d'habitations voisines dont l'origine retnonte au IV" ou au V" siècle ; elles se confondaient primitivement avec les communes , et s'administraient aussi elles-mêmes.
Le savant auteur de Y Histoire du droit municipal^ M. Raynouard , fait observer avec raison * que les institutions municipales ayant accoutumé à interroger et à respecter les suffrages populaires, ce fut par ces mêmes suffrages que les membres delà hiérarchie ecclésiastique furent , dans les premiers siècles du christianisme, appelés et élevés aux dignités qui conféraient la puissance spirituelle.
Autour de l'église et du pfêtre élu par le clergé , les magistrats et le peuple , se formait la paroisse chrétienne. Dans l'origine, cette association étrangère à toute pensée politique et ne tirant son autorité ni de l'État, ni de ses propres membres, avait Un but et usait de moyens purement spirituels. Mais deux causes principales concoururent à lui imprimer uil caractère politique. La première se manifesta au commencement du moyen âge, lorsque la décadence toujours croissante et la quasi-paralysie de l'État, contraignirent les citoyens à chercher ailleurs qu'en lui un centré et une base d'action. Alors se formèrent et se réunirent des forces indépetidantes ; alors surgirent d'un côté les patriciats , de Tautte les paroisséà
< £• MHtM, jr. dé Perb0 êignif. — < Tome I, ch. 26i p* 149.
et les communes , et il s'établit entre ces deux associations une alliance si étroite et une telle simultanéité de vie , qu'il ne fut plus possible de les distinguer, et que les plus savants historiens ne savent à laquelle la primauté appartient, soit dans l'ordre des temps, soit dans l'ordre des attributions. La seconde cause se manifesta lorsque les peuples chrétiens d'Orient , se trouvant soumis à la domination mahométane, la' paroisse devint l'asile où se réfugièrent la cité et la nationalité en péril, et où, patrie et église, religion et cité, devinrent choses identiques plutôt qu'indivisibles. Les associations, ainsi formées, réunirent dans leur sein tous les consentements et toutes les forces que les vainqueurs laissèrent aux vaincus , et un accord merveilleux réunit en un seul être la commune et la paroisse , d'accord sur le but et sur les moyens.
Les dissensions religieuses, triste fruit des dissensions politiques , descendirent malheureusement de l'État dans la cité , et forcèrent les habitants, divisés de croyances , de séparer leurs intérêts religieux et leurs intérêts temporels. Dès lors, la paroisse et la commune devinrent des associations distinctes et souvent ennemies. Dès lors, les guerres de religion éclatèrent sur plusieurs points de l'Europe ; et dans les alternatives de succès et de revers dont elles offrirent le triste spectacle , l'esprit d'égalité et de concorde s'évanouit devant la violence et la tyrannie.
Toutefois (chose remarquable), le schisme et l'hérésie envahirent les états soumis au patriciat ou à la féodalité, plutôt que ceux où régnait le régime municipal. L'Angleterre et l'Allemagne en furent surtout infestées. La France en fut atteinte à demi;
l'Italie et l'Espagne en furent complètement préservées, tant il est vrai qu'il y a entre l'esprit de cité et l'esprit religieux , entre la paroisse et le municipe, une étroite liaison I...
Les progrès de la tolérance ramenèrent peu à peu , sinon l'unité, du moins l'union dans les communes et les paroisses. La paroisse, reconnue comme association religieuse de tout ou de partie des habitants de la commune , fut investie de fonctions à la fois spirituelles et temporelles. Elle eut en partage le culte public, l'instruction religieuse et primaire, la surveillance des mœurs, Tassistance des malheureux, la prédication de la parole de Dieu. Elle fit gérer par une fabrique élue par elle-même, les biens et les établissements consacrés à la religion, et sous l'administration paternelle du curé et de son conseil, les inté* rôts de tous, et surtout des pauvres , furent protégés.
[&3] La libre administration des paroisses par les fidèles, sous la double surveillance de l'autorité ecclésiastique et de l'autorité civile, était l'un des principaux objets de notre ancien droit public ^
Les paroisses jouissaient autrefois d'une autonomie analogue à celle des communes. Les fabriques , à qui leur administration était confiée, et qui étaient propriétaires des églises construites (fabriquées) par les fidèles et le clergé , étalent réputées corps laïques, quoiqu'elles participassent autrefois aux privilèges ecclésiastiques, et quoique, dans presque toutes, les curés en fussent membres nécessaires. Les règlements de fabrique ne pouvaient être exécutés sans
« Trailé dm çoMvemememt spirUnel et temporel des paroisseê^ pw JociSB. Pari», 170».— Dorardde Maillaiie, r. paroisses ; ordonuaocet de 1383, 1571, 1610, 1639, 1661, 1704, 1740, etc.
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avoir été homologués par les cours souveraines. Les évoques, dans le cours de leurs visites , avaient inspection sur la comptabilité des fabriques : ils pouvalent en vérifier les comptes *. L'autorité spirituelle et l'autorité temporelle concouraient donc, chacune dans sa sphère, au gouvernement des fabriques.
Les fabriques furent supprimées et dépouillées de leurs biens, déclarés nationaux par les lois des 19 août 1792 et 8 novembre 1793. Elles furent rétablies parTariicle 76 du concordat, et investies peu à peu de leur ancien patrimoine *.
Néanmoins, et malgré leurs prétentions légitimes peut-être, les propriétés affectées au culte paroissial ont été remises aux communes et sont devenues leurs propriétés définitives *. Mais cette propriété leur a été conférée avec la condition expresse de les affecter à l'exercice du culte catholique ; et cette affectation ne pourrait être changée que par la suppression régulière du titre d'églises catholiques qui leur a été attribué ♦.
De là, un régime mixte. Toutes les dépenses de construction, reconstruction et réparation d'une église paroissiale sont à la charge de la fabrique ; mais en cas d'insuffisance de ses revenus, dûment justifiée par ses budgets et ses comptes, il y est pourvu par la commune, d'abord sur les centimes ordinaires ^, et ensuite à l'aide de centimes extraordinaires votés par le
* Rapport de M. Portalis sur les lois organiques. — ^ Décrets du 7 thermidor an XI, du 28 messidor an XIII, du 30 mai 1K06 Ordonnance du 28 mars 1820, etc. — * Avis du Conseil d'État des 3 ni. ose et 6 pluviôse an XIII, avis approufés, et ayant par conséquent force de lois. — 4 Avis du comité de Tintérieur. — * Décret du 30 décembre 1800. Loi du 18 Juillet 1887.
eotiseil municipal avec radjonction des plus impodéêl *• Quant à l'admiDistration et à la police des églises, Tautorité spirituelle représentée par le curé, et l'autorité temporelle représentée par le maire, se les partagent sous la surveillance de l'évèque et du préfet. (( Le curé et le maire exercent leur autorité dans deux sphères différentes : de même que le curé ne peut gêner en rien le maire dans l'application des r6-> gles du droit administratif, de même le maire ne peut faire intervenir son autorité dans tout ce qui concerne la discipline ecclésiastique et le culte. Ainsi, par exemple, le curé a la garde de l'église et de tous les objets consacrés au culte, dont personne ne peut disposer sans son consentement : c'est lui qui^ dans les campagnes, nomme et révoque les serviteurs de l'église, les bedeaux, suisses, enfants de chœur. Dans les villes, ils sont nommés par la fabrique, mais sur la présentation du curé ou du desservant * ; et, dans tous les cas, c'est le curé seul qui a le droit de donner des ordres *. Le curé fixe les heures des offices, et ne doit faire de prières extraordinaires, même pour le gouvernement, que sur l'ordre de son évêque ; il se concerte avec l'autorité civile pour la fixation de rheure« Si le maire assiste à l'office, 11 a droit dans l'église à une place distinguée; mais il n'est plus qu'un simple fidèle qui ne doit pas se permettre d'interrompre l'office, soit pour faire des publications, soit, à plus forte raison, pour imposer silence au curé ; il ne doit pas oublier que s'il est revêtu d'une autorité de police, cette autorité ne doit être exercée dans
A Art. 80, hOi hU 43, A8, de la loi du 19 mai 1818. — > Ord. da 19 laoTier 1835. — * Arrêt de la Cour de eau. du 18 Janvier 1888.
l'église que sous la direction du curé. Quand le culte s'exerce à l'extérieur, dans les cas autorisés par la loi, le maire lui doit la même protection que lorsqu'il s'exerce dans l'église. Si le curé se rendait coupable, dans l'exercice de ses fonctions, d'un délit prévu par les lois, le maire n'aurait d'autre droit que d'en dresser procès-verbal *. Ces principes, dont il serait trop long de détailler les applications, reposent sur la distinction nécessaire des deux puissances. L'empire et le sacerdoce sont deux grands bienfîiits de la Providence * : l'un doit assurer le repos et le bonheur de cette vie ^^ l'autre former les enfants de Dieu et les cohéritiers du Christ *. Que chacun d'eux reste dans sa sphère; que le sacerdoce n'empiète pas sur le domaine temporel; qu'il obéisse, dans tout ce qui tient à l'ordre politique, aux princes et à leurs ministres*, n'opposant même aux persécutions que la foi et non la force ®; mais que la liberté des croyances, de la discipline et du culte soit garantie contre les attentats du pouvoir. « Ce sont là, dit Fleury, des droits essentiels à l'Église, dont elle a joui sous les empereurs païens, et qui ne peuvent lui être ôtés par aucune puissance humaine. »
Il importe de mettre les lois sur la discipline inté-
1 FoucART, Droit administratif, t. II, p. 533. — ^ Maxima quidcm in hominibus sunt dona Dei a tuprema coUuta dément ia y saeerdotium et imperium, — Justin., In Constit. Epiph, ad patriurck.y novell. 6. — * Vt quietam et tranquillam oitam agamus, — Ad Timoth., I, cap ii, v. 2. — * Si autem Ji/ti et hœredes^ hœredrs quidcm Deiy cohœrcdrs autem Christi, — Ad Roman., cap. vjii, v. 17 — "^ Subjectiigitur ettoteomni humanœ creaturœ propter Deum, sice régi, quasi prœcellenti, sioe duci' bus, tanquam ab eo missis ad oindictam ma/e/ac/orum, laudem eero bonorum, — Epût. I, S. Pétri, cap. ii, v. 13 et 14. — ^ iiœc est Victoria qum vincit mmultim, /des noslrq, — Joann., cap. v. ▼. 4.
rieiire et sur la police extérieure du cuite eu harmonie avec ces principes fondamentaux. Ne pourrait-on pas rendre aux paroissiens le droit d'élire les membres de leurs conseils de fabrique, droit dont ils étaient investis sous l'empire des lois anciennes S et que le décret du 30 septembre 1809 attribua pour la première fois à l'évèque et au préfet, en autorisant les conseils, une fois organisés, à se . renouveler eux-mêmes?
[&A] Catholiques ou protestants, tous les états où régnent les franchises municipales , étendent à l'administration des paroisses le principe de liberté qui préside à celle des communes.
Les dix mille paroisses qui existent en Angleterre et dont l'origine paraît remonter au Vil* siècle * sont chargées du règlement de tout ce qui tient au paupérisme et de quelques autres intérêts locaux ; c'est dans ces associations que le bon sens anglais a su trouver le germe du municipe romain, et avec lui le complément du self government qui forme la base et la forme de la politique de la race anglo-saxone. Les paroisses américaines incorporées par des actes législatifs ou par la prescription, jouissent aussi du droit de choisir leurs officiers', de régler elles-mêmes leurs affaires ecclésiastiques, et même de lever des impôts sur les habitants pour les besoins du culte public. Les lois communales des divers cantons de la Suisse reconnaissent toutes, indépendamment de la commune des habitants et de la commune bourgeoise, la com-
< Foy. Parrét de règlement du parlement de Paris, du 2 a? ril 1737. rapporté par Durand de Maillane, ▼• Fabrique^ t. U,p. A30.
— ^ Blacsstore^ Commentaire sur Us lais anglaises* t. I, p. 190. —
— f téwmeiffUers; parUkesandparish ofieers.
mune paroissiale et le conseil de paroisse dont les principales attributions concernent la police des mœurs , le paupérisme , les affaires de tutelle , les écoles publiques, certaines branches de la police locale, et le régime des homologations. En Italie , en Espagne, dans les contrées catholiques de T Allemagne, la paroisse et la commune sont étroitement unies. Fondées Tune et l'autre sur le concours de tous pour faire régner l'égalité, la concorde et satisfaire à tous les besoins de la civilisation, elles se partagent ces soins divers : l'une pourvoit à la vie morale et future, l'autre à la vie matérielle et présente. La religion élève, secourt et conseille; l'institution politique travaille, produit, protège, commande.
[45] En France, au contraire, la paroisse n'est pas plus libre que la commune. Les intérêts de la religion y sont comme ceux de la cité, sous la dépendance presque exclusive des agents du pouvoir central. Le paysan, l'ouvrier, est encore plus étranger à l'église qu'à la maison commune; et comme il ne prend aucun intérêt aux choses extérieures du culte, il se détache des pratiques et des principes de la religion.
L'influence moralisatrice du culte chrétien n'est pas contestable. Tout y parle aux sens, à l'esprit, au cœur; et les sonneries qui, semblables à des voix secrètes venues du ciel, éveillent au fond des âmes les sentiments religieux ; et les prières ou les sacrifices qui s'offrent à Dieu chaque jour dans le recueillement des églises, et l'éclat des cérémonies et des fêtes extérieures, tour à tour gracieuses, consolantes, terribles, lugubres, et la majestueuse solennité des sacrements.
Le clergé chrétien, par une exception unique peut-
être, réunit tous les avantages des corporations : Tti- DÎté de vues, l'esprit de subordination, de suite, de persévérance, le désiniéressement personnel, et n'en a pas les inconvénients : l'esprit exclusif, les vues étroites , l'immobilité. Une hiérarchie que saint Jérôme compare à celle des anges, rattache le dernier vicaire au trône pontifical ; tandis que le clergé, à ses différents degrés , touche à tous les besoins, à toutes les aspirations populaires, et se mêle à tontes les institu-tions civiles et religieuses, à toutes les fondations, à tous les établissements charitables.
La religion chrétienne est la religion du peuple, en ce sens que, merveilleusement adaptée à la nature humaine dont elle connaît à la fois la grandeur et la petitesse, elle est la religion de tous. « Les autres religions, comme les païennes, dit Pascal ^ sont plus populaires, car elles sont extérieures; mais elles ne sont pas pour les gens habiles. Une religion purement intellectuelle serait plus proportionnée aux habiles; mais elle ne servirait pas au peuple. La seule religion chrétienne est proportionnée à tous, étant mêlée d'extérieur et d'intérieur : elle élève le peuple à l'intérieur, et abaisse les superbes à l'extérieur, et n'est pas parfaite sans les deux ; car il faut que le peuple entende Fesprit de la lettre, et que les habiles soumettent l'esprit à la lettre. » Le reproche le plus juste qui ait été fait aux philosophes, c'est d'avoir déconsidéré et fait tomber des mains du peuple le catéchisme, ce petit livre avec lequel Blanche de Castille fit l'éducation de saint Louis, et dans lequel un pauvre curé de campagne trouve tous les trésors de
' P0ÊÊèt$^ art m. Sel é.
science et de sagesse nécessaires à Tédification et au bonheur de ses paroissiens. Un écrivain éminent, qui semble avoir perdu son génie en perdant sa foi, déplorait un jour, en notre présence, le malheur d'un peuple qui ne sait plus son catéchisme. C'est là en effet la plaie profonde, peut-être incurable, du peuple français. Sur celte terre autrefois chrétienne, on entre encore dans la vie et Ton en sort par la porte de l'église; mais à peine en retrouve-t-on le chemin de temps à autre à l'occasion de quelque grande solennité. Dans plusieurs contrées de la France et surtout aux environs de Paris, des populations tout entières vivent sans culte, sans foi, sans Dieu. Le curé de la paroisse, abandonné de ses ouailles, et traité par le maire en rival sinon en ennemi, perd, isolé dans son presbytère, les longues heures qu'il serait heureux de consacrer à l'amélioration matérielle et morale d'un peuple qu'il aime, mais avec lequel il n'a presque aucun rapport. Entrez dans ces églises désertes où se promènent pour donner le ton à un peuple absent les chantres payés par la fabrique ; à peine y trouverez-vous autour du pasteur affligé quelques hôtes étrangers. Le peuple entier fait défaut, hommes, femmes, enfants, vieillards. Le jour consacré au repos par la loi divine est consumé en travaux serviles ou en plaisirs grossiers. Les corps s'usent, les cœurs se dépravent, les intelligences s'abêtissent dans cette vie toute matérielle; et si quelque cause extérieure pousse au désordre ces populations, où, sauf le lien de famille si relâché lui-même par les habitudes licencieuses, tous l^s liens sociaux sont en quelque sorte rompus, des hordes de barbares sortent de ces habitations qui devraient être l'asile de la p^ix et de l'es-
prit d'ordre, et se répandent au dehors pour y promener le fer et le feu.
Rallumer le flambeau de la foi dans ces esprits pleins de ténèbres, ranimer l'espérance et la charité dans ces cœurs flétris, telle est la tâche de TÉglise. C'est par la liberté qu'elle pourra l'accomplir; et la paroisse ne recouvrera sa puissance moralisatrice que lorsqu'il sera permis à ses membres de s'unir et de s'administrer librement sous la double surveillance de l'autorité ecclésiastique et de Tautorité civile.