DE I.' ÉTUDE

« Ergô et si quis procuratori suo dari sti- « pulatus sit, habcbit vires stipulatio; et si ere- « ditori suo quis stipulatus sit, quod suâ inte- « rest... stipulatio valebit. » (lbid. )

Pareillement je pourrais très-valablement stipuler que Titius paierait une certaine somme entre les mains de Séius, parce que ce serait moi, stipulant , qui deviendrais créancier de la somme promise ; Séius ne serait que chargé de la recevoir.

« Plané solutio etiam in extraneam personnm « conferri potest, veîuti si quis ità stipulctur : « Mihi aut Sejo dare spondes? Ut obligatio qui- « dem stipulatori acquiratur, solvi tamen Sejo, « etiam invito eo, rectè possit, ut liberatio « ipso jure contingat. » (lbid., § 4).

Enfin on pouvait toujours valider la stipulation laite au profit d'autrui , en y ajoutant une clause pénale, c'est-à-dire en stipulant que, dans le cas où le promettant n'exécuterait pas sa promesse, il donnerait une somme de.... au sti-

Digitizfidby Gœ^Ic

pulant lui-même , ou ferait quelque chose pour lui.

t Plané si quisvelit hoc facere, pœnam sti* € pulari conveniet , ut n i si ità factum si L ut est o comprehensum, committatur pœnse stipula tio, « etiam ei cujus nihii interest. Pœnam enim cùm t stipulatur quis , non illud inspicitur quod in- « tersit ejus, sed qua3 sit quantitas in condi- « tione stipulationis. Ergô si quis ità stipuletur : « Titio tlari, nihil agit; sed si adjecerit pœnam : « Nisidederis, lot aureos dure spondes? tune « committitur stipulatio. * (Ibid. , § 19.)

En effet, il y a ici deux stipulations dont l'une est la condition de l'autre; si la première n'est pas exécutée, la seconde produira son effet au profit du stipulant, qui a , dès lors , un intérêt suffisant et déterminé.

Ainsi , par exemple, si j'ai dit : « Promettez- #r vous de donner mille francs à Titius, sinon « de me donner tel fonds? j'ai un intérêt i lasti- « pulation est valable. »

Mais si j'ai dit purement et simplement : « Proie mettez-vous de donner mille francs à Titius a ( Titius m étant étranger )? » alors je n'ai pas d'intérêt , et la stipulation est nulle. Elle ne peut produire d'effet, ni à mon profit, car je suis sans intérêt; ni au profit de Titius, car il n'a pas stipulé; et l'on ne peut pas acquérir par un tiers le bénéfice d'une obligation.

Ainsi, en définitive, pour les jurisconsultes romains, tout se réduisait à ce principe : On ne peut point faire acquérir le bénéfice d'une créance à une personne dont on n'est ni l'esclave ni le fils de famille ; on ne le peut même en agissant comme son mandataire ou son gérant d'affaires; dès lors, si la stipulation n'est pas, sinon in verbisy au moins in effeclu, au profit du stipulant lui-même , elle ne peut valoir. Mais si ce n'est que verbo tenus, et en apparence , qu'elle est au profit d'un tiers, et que, re ipsrf, elle soit au profit du stipulant , elle sera valable.

Ces principes doivent-ils encore être suivis aujourd'hui?

11 va de soi que la stipulation , quand elle sera, sinon dans les termes, au moins au fond et dans la réalité, au profit du stipulant lui-même , sera valable. Ce n'est pas là qu'il peut y avoir difficulté.

Mais chez nous où, en principe général, l'on peut très-valablement stipuler pour autrui , soit comme mandataire, soit même , sans mandat , comme simple gérant d'affaires, ne faut-il pas dire, pour être conséquent, que l'on stipule valablement pour autrui, toutes les fois que' l'on stipule au nom d'autrui, encore bien qu'on n'y ait pas soi-même d'intérêt, et qu'on n'ait pas reçu de mandat à cet effet?

Oui ; cette conséquence est forcée : le principe du droit français étant précisément l'inverse de celui du droit romain, doit nécessairement entraîner une conséquence opposée; et, par suite, la même stipulation qui en droit romain n'était pas valable doit valoir en droit français.

C'est pour n'avoir pas mesuré toute la portée du changement qui s'est opéré à cet égard dans