‹ De l'exception de dol en droit romain: Des dons manuels en droit françaisChapitre 10 sur 56 · A) €. IV · texte numérisé non relu

A) €. IV

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» nocebit ; licet enim eo tempore, quo stipulabatur, nihil » dolo malo admiserit; tamen dicendum est, cum litem » contestatur, dolo facere, qui perseveret ex eû stipula- » tione petere. Proinde et si crediterus pecuniam stipu- » latus est, nec credidit: et si certa fuit causà stipulationis, » quæ tamen aut non est secuta aut finita est dicendum » erit nocere exceptionem (1). »

Il est vrai que dans d’autres textes, le même jurisconsulte donne le choix entre l’exceptio doli et une exception in factum, Vexceptio non numerate pecumie (2) ; mais, sil agit ainsi, c’est que cette dernière exception fut imaginée pour remédier à certains inconvénients de l’exception de dol.

Aux débuts, lorsque le défendeur opposait l’erceptio doli ou lexceptio non numerate pecunie, c'était : toujours à lui (et cela était conforme aux règles de droit commun) qu’incombait le fardeau de la preuve: reus in éxcipiendo fit actor. Mais au troisième siècle, les empereurs rompant avec ces principes, décidèrent que le demandeur devrait désormais faire la preuve du versement des deniers au défendeur, sous peine d’échouer dans sa demande; et remarquons qu’il était en cette situation non seulement lorsque lexceptio non numerate pecunie lui était opposée, mais encore lorsque le défendeur avait fait simplement insérer l’exception de dol; par suite cette dernière exception revêtait en cette matière un caractère tout à fait anormal qu’elle n'avait dans aucune de ses applications.

De la règle que la validité des actes s’appréciait d’après leur forme extérieure, il découlait une seconde conséquence ; c’était qu’une convention, un pacte nu ne pouvait

(1) L. 2, 8 3, De Doli mali et metus exceptione, l: 44, 4. (2) L. 4, $ 16, De Doli mali et metus exceptione.

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