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Attendu: que s’il n’est pas permis au père de famille d’épuiser son patrimoine et d’appauvrir ses enfants par des libéralités excessives, il doit avoir une certaine latitude dans l’emploi de ses revenus; que ce serait comprimer les sentiments les plus généreux et tarir la source de la bienfaisance et de la charité que de supputer minutieusement, après sa mort, les sommes modiques qu'il prend sur ses économies pour venir en aide au malheur et de les imputer sur la quotité disponible ; que Cottineau qui était plus que millionnaire et jouissait d’un revenu de 50 à 60,000 francs, a dans un intervalle de 31 ans disposé en faveur de ses parents pauvres, tous simples artisans, de sommes qui, réunies, s'élèvent, il est vrai, à 150,000 francs, mais, qui divisées, ne formaient annuellement qu’une mince fraction de son revenu ; qu’au lieu de les dépenser pour ses plaisirs ou de les distribuer en aumônes à des inconnus, il les à employées au soulagement de sa famille et qu’il convient d'autant moins à son fils adoptif de demander qu’il en soit fait rapport à la masse pour diminuer d'autant la quotité disponible, qu’il hérite d’un riche patrimoine, fruit de l’économie et du travail de son père adoptif, et qu’en sollicitant de lui le bienfait de adoption, il avait

» pris l’engagement formel de respecter toutes ses dispo- » sitions. » La Cour de cassation rejeta le pourvoi interjeté contre cet arrêt.

Ces décisions s’expliquent dans une certaine mesure par les circonstances extrêmement défavorables qui existaient pour le réservataire demandeur en réduction. Les dons avaient été faits à des parents pauvres qui étaient unis au disposant par des liens du sang, alors qu'entre lui et Soulié ces liens n’existaient pas, alors que ce dernier n’était qu’un enfant adoptif qui, sans le bienfait de l’adoption, n’aurait aucune fortune, et qui malgré toutes les libéralités qui avaient été réalisées par le défunt, héritait encore de biens considérables. Il était donc naturel que dans une pareille situation, ses prétentions n’aient pas été admises et au point de vue de l’équité, la décision de la Cour de Bordeaux était irréprochable. Mais si l’équité doit nous guider, quand la loi est vague et incomplète, il n’en est plus de même, lorsqu'on se trouve en présence d’un texte formel comme l’article 922, qui n’admet aucune exception; on doit donc regretter l’arrêt de la Cour de Bordeaux au point de vue des principes.

Mais revenons au droit commun, et recherchons maintenant comment le réservataire devra prouver l’existence des dons manuels dont il entend demander la réduction. Il est évident qu’il lui à été impossible de se procurer une preuve de ces dons puisqu'il n’a pas été partie au contrat qui est intervenu entre le donateur et le donataire ; il faut donc appliquer l’article 1348 et déclarer que tout moyen de preuve sera admissible.

Cela a été jugé par la Cour de cassation dans deux arrêts du 20 mars 1865 et 13 août 1866 (1). Il s'agissait, il est

(1) D. P., 65, 1, 285 et 66, 1, 467.

vrai, de donations déguisées, mais sur ce point, il n’y à aucune distinction à faire entre ces sortes de libéralités et les dons manuels. Du reste, un arrêt récent de la Cour de Caen en a fait l'application aux dons manuels (1). Cette Cour a décidé notamment que les mentions contenues dans les papiers domestiques du défunt constituent un mode de preuve régulier de ces libéralités. Mais à propos de ces mentions, il s’est élevé une difficulté très grave. On sait que lorsqu'il s’agit de libéralités entre vifs, la réduction se fait par ordre de date, en commençant par les plus récentes ; quand on se trouve en présence de donations constatées par acte authentique, aucune contestation ne peut naître, puisque l’acte authentique fait foi de sa date, même à l'égard des tiers ; mais il n’en est plus de même pour les dons manuels consommés par la tradition et dont l’existence n’a été établie que par des mentions contenues dans des papiers domestiques. Ces mentions ne pouvant constituer que des actes sous-seing privé, ne semblerait-il pas naturel qu’elles fussent régies par l’article 1328, aux termes duquel les actes sous-seing privé n’ont de date contre les tiers, que du jour où ils ont été enregistrés, ou constatés dans un procès-verbal, ou enfin au jour du décès du signataire ?

Avant de discuter la question, il est bon d’en montrer toute l’importance pratique.

Deux catégories de personnes peuvent être intéressées à exiger l’application de Particle 1328. Le 'conflit en effet peut s'engager, soit entre l’héritier réservataire et les donataires soumis à la réduction, soit entre les différents donataires. Le plus souvent, il importera peu à l’héritier réservataire que telle ou telle donation soit réduite de pré-

(4) Caen, 28 mai 1879, D. P., 80, 2, 49.

férence à telle autre. Il est cependant un cas où son intérêt se trouvera engagé, c’est celui ou un ou plusieurs des donataires sera insolvable.

Sans doute, si on se range à l’opinion de ceux qui admettent que l’héritier doit toujours avoir sa réserve intacte, que dès lors à défaut de tel donataire reconnu insolvable, il peut recourir contre un autre dont le droit est plus ancien, la question que nous avons soulevée ne présentera aucun intérêt pour le réservataire. Mais cette opinion est loin d’être admise par tous les auteurs et tous les arrêts ; on a prétendu, non sans des motifs sérieux, que les donations antérieures en date ayant été faites sur la quotité disponible, les donataires avaient un droit acquis et ne pouvaient être soumis à la réduction ; enfin, un système intermédiaire déclare que l’insolvabilité doit être supportée concurremment par l'héritier réservataire et les donataires.

Si donc on se place parmi les partisans de ces deux derniers systèmes, la question qui nous occupe présente une importance considérable pour lhéritier, car en admettant Papplication de l’art. 1328, il pourra prétendre queles registres et papiers domestiques qui constatent les dons manuels n’ayant pas été enregistrés, n’ont acquis de date certaine que par la mort du donateur ; que dès lors, tous ceux qui ont recu de pareilles libéralités doivent être réduits au marc le franc. En agissant ainsi, le réservataire fera supporter l’insolvabilité d’un des donataires par les autres. Il pourrait aussi ne s’attaquer qu’à un des donataires, et si celui-ci objectait la date inscrite dans les papiers du défunt, il répondrait qu’elle ne lui est pas opposable.

L'intérêt de la question est de beaucoup plus considérable quand on envisage la situation des donataires dans leurs rapports entre eux. Pour le montrer il n’y a qu'à

supposer que le de cujus à fait, outre les dons manuels, de véritables donations entre vifs constatées par actes authentiques. Si on permet à ceux qui ont reçu ces donations de se prévaloir de l’article 1328, la réduction devra porter de préférence sur les dons manuels, et elle n’atteindra les autres donations que lorsque ceux-ci auront été entièrement épuisés.

La question que nous examinons est très neuve en jurisprudence et en doctrine. Deux arrêts seulement ont été rendus à ce sujet, et ils émanent tous les deux de la Cour de Caen (1). Cette cour a décidé que l’article 1328 ne devait recevoir son application ni dans les rapports des donataires avec le réservataire, ni dans les rapports des donataires entre eux : « Attendu, dit-elle, dans son arrêt de 1875, » que la date des donations manuelles ou déguisées n’in- » téresse pas seulement les donataires entre eux, mais » aussi, et en premier lieu le réservataire qui exerce » l’action en réduction parce qu’il lui importe essentielle- » ment d’avoir affaire à des gratifiés solvables; que le » réservataire est un tiers par rapport aux donataires, » lorsqu'il réclame le complément de sa réserve ; qu’ainsi » il aurait le droit de contester la date des libéralités pour » cause de fraude et de simulation ; mais qu’ilne serait pas » fondé à se prévaloir de Part. 1328 du Code civil, lequel » est étranger à la matière des donations; qu’il suit de là » que lorsque la sincérité de la date d’un don manuel ou » déguisé est démontrée, cette date fait la loi de l’héri- » tier comme celle des donataires les uns vis-à-vis des » autres, parce qu’il est inadmissible que de tels dons » puissent avoir une date au respect du réservataire et

(1) Caen, 25 mai 1875 et 28 mai 1879, D. P., 80, 2, 49, l'arrêt de 1875 est en note sous l'arrêt de 1879,

er

une autre date au respect des donataires; que d’ailleurs l'article 1328, qui se trouve au titre des obligagations a pour objet le cas où un droit est prétendu par plusieurs personnes sur une même chose, et non celui où il s’agit de droits distincts sur des choses essentiellement différentes ; que dans cette dernière hypothèse les intéressés ne sont pas seulement des tiers, les uns visà-vis des autres, mais des étrangers qui en l’absence de toute collusion sont obligés de subir, selon les dates respectives des libéralités, l’application de l’article 922 du Code civil; attendu en outre que si l’article 1328 était applicable aux donataires entre eux, il en résulterait que presque toujours les réductions s’opéreraient au marc le franc, ce qui serait contraire à la fois à la lettre de l’article 922 et à son esprit, parce que le législateur n’a voulu éteindre que les dons faits après l’épuisement de la quotité disponible ; qu’à l’égard des autres le disposant ayant usé de son droit, ses dispositions doivent être exécutées, et que l’établissement d’un marc le franc les anéantirait en partie, tandis qu’il en maintiendrait proportionnellement d’autres qui seraient de la part du défunt un excès de pouvoir. »

La Cour de Caen a persisté dans sa jurisprudence le 28

mai 1879; mais dans ce dernier arrêt elle semble s’être surtout inspirée des circonstances de faits. Ces décisions ont soulevé une vive controverse dans la doctrine, et M. Guillouard (1) professeur à la Faculté de droit de Caen les a combattues très vivement.

Avant d'apprécier les arguments qu’on peut invoquer

de part et d’autre, il y à une question préliminaire qui s’impose à notre examen, l’article 1328 peut-il s’appliquer

(3) Revue Critique, 1879, p. 305.

en dehors de la matière des obligations? La Cour de Caen semble pencher pour la négative, mais il est certain que si l’on se place à un point de vue général, laffirmative est bien préférable et en réalité c’est elle qui est préconisée par les meilleurs auteurs; je ne peux mieux faire à ce sujet que de citer les propres paroles de M. Demolombe (1). « La théorie des preuves, dit-il, em- » brasse évidemment tout ce qui concerne la formation et » l’extinction des droits soit personnels, soit réels, qui » forment le domaine de la législation civile. Or, les » auteurs de notre Code en ont posé toutes les règles » dans ce chapitre. et ils ne s’en sont occupés nulle part » ailleurs. Il est donc nécessaire d’admettre qu’ils ont » entendu que ces règles sur le système des preuves » étaient générales, et qu’elles s’appliquaient à tous les » actes ou faits juridiques d’où peut résulter la formation, » la modification, ou l’extinction des droits. Autrement » nous serions en dehors des termes si restrictifs de la » rubrique de ce chapitre, absolument dépourvus de » règles législatives. » La place qu’occupe dans notre Code la théorie des preuves peut du reste s’expliquer historiquement. Pothier que les rédacteurs du Code civil ont suivi pas à pas pour les obligations, avait divisé cette matière en quatre parties dont la dernière était consacrée à la preuve des obligations ; puis dans tout le reste de son œuvre il se reportait aux explications qu’il avait données aux titres des obligations. Les rédacteurs du Code qui n'avaient pas la même méthode, n’ont pu faire les renvois ; et voilà pourquoi si on interprétait littéralement les textes législatifs, sans en rechercher l'esprit le chapitre IV des obligations n’aurait pas la généralité qu’il est cependant nécessaire de lui reconnaître.

(1) Demolombe, T. XXIX, no 181.

Étant donné maintenant que l’article 1328 s’applique à la réduction, faut-il admettre que l'héritier réservataire pourra s’en prévaloir contre les bénéficiaires des dons manuels? que les donataires pourront l’invoquer dans leurs rapports entre eux ?

Quant à l’héritier réservataire il est difficile de contester qu’il ne soit un véritable tiers dans le sens de l’article 1328. On doit en effet, considérer comme tiers, tous ceux qui n’ont pas figuré dans l'acte sous seing privé dont il s’agit d'apprécier la force probante, et qui se trouvent soit en vertu de la loi, soit en vertu d’une convention passée ou d’une disposition faite par l’un des signataires investis en leur propre nom de droits réels ou personnels, dont Pexistence ou lefficacité serait compromise, si le fait juridique constaté par cet acte pouvait leur être opposé. Au contraire, on doit considérer comme représentants ou ayant cause des parties qui ont figuré dans l’acte, tous ceux, qui n'ayant à faire valoir aucun droit qui leur soit propre, n’élèvent des prétentions que du chef de l’une des deux parties (1).

Eh bien, l'héritier réservataire qui attaque des donations faites par le de cujus n’est pas dans cette dernière situation ; il n’exerce pas un droit du défunt, puisque le défunt ne pouvait réduire ses libéralités ; il invoque un droit qui lui est propre. On ne peut donc sérieusement lui contester la qualité de tiers et c’est ce que reconnaissent immédiatement MM. Aubry et Rau, d'accord sur ce point avec la presque unanimité des auteurs et la jurisprudence (2).

M. Toutain (Recueil de Caen, 1879, p. 162) qui a dé-

(1) Aubry et Rau, t. VII, $ 756, p. 251.

(2) Larombière, t. IV, art. 1328, n° 31, —- Demolombe, t. XXIX, n° 524. — Civ., Cass., 31 janvier 1837, D. A., Contrat de mariage, n° 405. — Reg., 6 février 1833, D. A., Dispos. entre vifs, n° 739.

fendu l'arrêt de la Cour de Caen contre M. Laisne-Deshayes (Recueil de Caen, 1875, p. 133), qui le critiquait, reconnaît bien qu’en exerçant l’action en réduction, Phéritier met en mouvement un droit distinct, séparé, contre les actes de son auteur, mais dit-il relativement à la date, nous ne reconnaissons pas que l'héritier puisse se qualifier de tiers. Le défunt n’a pu faire échec à la réserve, mais il a pu donner à ses libéralités telle ou telle date constatée par sa signature ; pourquoi ces dates ne seraient-elles pas opposables à l’héritier ? à ce sujet il invoque deux hypothèses analogues, notamment le cas où les créanciers d’une faillite invoquent l’article 446 du Code de commerce pour faire annuler des actes faits par leur débiteur dans la période suspecte.

Eux aussi, en attaquant ces actes se présentent comme tiers et cependant si ces actes attaqués ont une date apparente en dehors de la période suspecte, il faudrait renverser cette date par une preuve précise.

L’héritier réservataire est dans une position mixte; il demande la réduction contre les donataires, en cela il est un tiers; mais la date assignée aux donations lui est opposable, en cela il est un ayant cause.

Je n’admets pas, pour moi, cette situation intermédiaire qu'on veut créer pour lhéritier réservataire. Attaquant comme tiers les libéralités faites par le défunt, il doit également être considéré comme tiers quant à la date de Pacte. La loi a voulu prévenir par l’article 1328 les fraudes qui auraient pu être pratiquées au moyen de dates fausses, attribuées à des actes de nature à préjudicier à des tiers qui ont acquis antérieurement, soit de la loi, soit de la convention des droits contre l’une des deux parties. Si tel est le but de Particle 1328, il n’y a aucune bonne raison pour en refuser l’application à l'héritier réservataire; en

le décidant autrement, on donne au de cwjus un moyen bien simple d’anéantir la réserve que la loi accorde à certain de ses successibles ; il lui suffirait de faire des donations par acte authentique à des personnes insolvables et ensuite de livrer manuellement le reste de ses biens à d’autres donataires, en ayant soin dans ses papiers domestiques d’indiquer pour les dons manuels une date plus ancienne que celle des donations faites aux insolvables. Sans doute, l’héritier pourrait être admis à prouver que cette date n’est pas exacte ; mais qui ne voit la difficulté, je puis même dire l’impossibilité où il serait de faire cette preuve? On objecte que les créanciers d’une faillite, lorsqu'ils demandent l’annulation d’un acte en vertu des articles 446 et 447 du Code de commerce, se présentent également comme tiers, et cependant, dit-on, si l’acte attaqué avait une date apparente, il faudrait renverser cette date par une preuve précise.

Cette solution me paraît bien douteuse ; il me semble qu’un acte qui n’a pas acquis une date certaine, conformément à l’article 1328, ne peut pas être opposé aux créanciers d’une faillite ; je crois que ceux-ci sans avoir à faire de preuve, pourront considérer l’acte comme ayant été réalisé dans la période suspecte.

Mais en admettant même le contraire, nous croyons que M. Toutain a tort d’assimiler l'héritier réservataire aux créanciers d’une faillite. En traitant avec une personne sans exiger certaines garanties, pour les dettes par elle contractées, ces derniers ont montré qu’ils avaient la plus grande confiance dans leur débiteur ; cette confiance a été trompée; leur débiteur à agi non-seulement en homme peu habile aux affaires, mais encore en homme de mauvaise foi; au moment où il était déjà en état d’insolvabilité, il a fait des libéralités à certaines personnes ; eh bien,

la loi permet aux créanciers de les attaquer si elles ont été faites dans la période de la cessation des paiements, mais elle exige qu’ils prouvent que les actes attaqués, aient été passés réellement dans cette période.

Il n’en est pas de même de l’héritier réservataire ; car il n’a pas suivi la foi du de cujus ; n'ayant pas traité avec lui, il na commis aucune faute. C’est la loi qui doit le protéger contre les fraudes que pourrait imaginer contre lui le disposant.

Cette protection lui manquerait si on admettait que les papiers et registres domestiques du défunt avaient date certaine contre lui.

Arrivons maintenant à la seconde hypothèse et voyons si entre eux les différents donataires pourronticontester la date indiquée par les papiers domestiques du défunt.

Deux arguments ont été invoqués par la Cour de Caen en faveur de la négative. D’après elle, l’article 1328 aurait simplement en vue le cas où un droit est prétendu par plusieurs personnes sur une même chose, et non celui où il s’agit de droits distincts sur des choses essentiellement différentes, tels que ceux des donataires sur les objets de diverses libéralités faites par le défunt. Dans cette hypothèse, dit-on, les intéressés ne sont pas seulement des tiers vis-à-vis les uns des autres, mais des étrangers, qui en absence de toute collusion sont obligés de subir suivant les dates respectives des libéralités, l’application de l’article 922 du Code civil.

On ajoute que si on déclare que les libéralités manuelles n’ont de date certaine que par le décès du decujus, on sera amené à faire la réduction de ces dons au marc le franc ; or n'est-ce pas là un résultat tout à fait contraire aux termes de l’article 923, d’après lequel les libéralités entre vifs doivent être réduites d’après leur date respective?