MARCHANDISES TRANSPORTÉES A GRANDE VITESSE
PÉAGE. inANsi'onr. totaux.
Huîtres, — poissons Irais, denrées, — excédants de bagage et marchandises de toutes classes transportées à lavitesse des trains de voyageurs. 0,'-H) 0,1H (»,3f)
MARCHANDISES TRA.NSPOKTÉES A PETHE VITESSE.
l'ÉAGt:. Tr,A.>:<ionr. rorAix.
Première classe. — Spiritueu.v, — liuilos, — Ijois de menuiserie, de teinture et autres l)ois exotiques , — produits cliimiques non dénommés, — œul's, — viande Iraiche, — gibier, — sucre, — calé, — drogues, — épiceries, — lissiis, — denrées coloniales, — objets manufacturés, — armes 0,09 0;07 0,1 fi
Deuxième classe. — Blés, — grains, — farines, — légumes farineux, — riz, maïs, cliàlaigiies et autres denrées alimentaires non dénommées, chaux et plâtres, — charbon de bois; bois à brûler, dit de corde, perches, —
550 ItK LEXI'LOITATIOA DKS CHEMINS Dli FEU.
lÉAGE. TiiANsroiir. forALx.
— CliL'viDiis, plunclios, uiadriei's, — bois cio
cliariieiilo, — marbre en bloc, — albâtre, —
l)iUuiie, — cotons, — laines, — vins, — vinaigres, — boissons, — bière, — levure sèche, — coke, — fers, — cuivres, — plomb et
autres métaux ouvrés ou non, fontes moulées. U,08 0, l(i Ojtii Troisième classe. — Pierres de taille et produits
(le carrières, — minerais autres que ceux de
l'er, — fonte brute, — sel, — moellons, —
meulières, — cailloux, — argiles, — briques,
-ardoises . 0,00 0,04 0,10
Quatrième classée — Houilles, — marnes, —
cendres, — fumiers, — engrais, — pierres à
ciiaux et à plâtre, — pavés et matériaux pour
la construction et la réparation des voûtes, —
minerais de 1er. — sables et cailloux, l'our un parcours de 0 à 100 kilomètres, sans
(|ue la taxe puisse être supérieure à 5 fr. . . 0,05 0,05 0,08 l'our un parcours de 101 à 500 kilomètres, sans
(pie la taxe puisse être supérieure à 12 fr. . . 0,05 0,0*2 0,05 Au delà de 500 kilomètres , 0,025 0,015 0,04
La perception aura lieu d'après le nombre de kilomètres parcourus. Tout kilomètre entamé sera payé comme s'il avait été parcouru en entier.
Si la distance parcourue est intérieure à 6 kilomètres, elle sera comptée pour G kilomètres.
Le poids de la tonne est de 1,000 kilogrammes.
Les fractions de poids ne seront comptées, tant pour la grande que pour la petite vitesse, que par centième de tonne ou par 10 kilogrammes.
Ainsi, tout poids compris entre 0 et 10 kilogrammes payera comme 10 kilogrammes, entre 10 et 20 kilogrammes comme 20 kilogrammes, etc., etc.
' Jiiscpi'en 1SG5, les tarifs léyaux iuscrils dans les caliiers dos charges ne cuinpreiiaiciil (juc trois classes pour les marchandises, et les diverses matières énoncées à la (lualrième classe actuelle lig-uraienl alors dans la troisième. Aujourd'hui, la plupart des caliiers des charges anciens ont été rectifiés d'un commun accord entre l'Étal et les comi)agnics, et ceux des nouvelles concessions renfcrmeiU tous les (piatre classes.
Question des assimilations. — Lcs désignations inscrites dans les quatre classes du tarif légal sont loin de comprendre toutes les marchandises, même celles d'un usage général; le législateur a dû prévoir la nécessité des assimilations, et il a réglé de la manière suivante cette question :
« Article 45. — Les animaux, denrées, marchandises, effets et autres objets non désignés dans le tarif seront rangés, pour le?; droits à percevoir , dans les classes avec lesquelles ils auront le plus d'analogie, sans que jamais, sauf les exceptions formulées aux articles 46 et 47 ci-après, aucune marchandise non dénommée puisse être soumise à une taxe supérieure à celle de la première classe du tarif ci-dessus.
« Les assimilations de classes pourront être provisoirement réglées par la compagnie, mais elles seront soumises immédiatement à l'administration, qui prononcera définitivement. » En exécution de. cet article, les compagnies proposèrent la série des assimilations qui leur paraissaient rentrer le plus possible dans l'esprit du cahier des charges, et, après une expérience de plusieurs années, l'administration supérieure est arrivée à donner son approbation à une liste générale comprenant toutes les marchandises dont la désignation a été reconnue nécessaire.
Nous ne reproduirons pas cette liste, qui est imprimée dans les tarifs de toutes les compagnies; nous indiquons seulement ses principales divisions :
La première classe contient 915 désiijnat ions.
La deuxième classe contient ■i-io
La troisième classe contient 70
La quatrième classe contient 35
ToTAi 1,403 désignai ions.
îl est difficile maintenant qu'une marchandise non dénommée ne trouve pas dans celte longue nomenclaliire un nom sous lequel elle puisse être désignée et tarifée.
Délais de transport. — Lcs délais dans lesquels les transports doivent être effectués sont réglés par Tartiele 50 du cahier des charges ; cet article est ainsi conçu :
« 1" Les animaux, denrées, marchandises et objets quelconques, à grande vitesse, seront expédiés par le premier train de voyageurs comprenant des voitures de toutes classes, et correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils aient été présentés à l'enregistrement trois heures avant le départ de ce train.
« Ils seront mis à la disposition des destinataires à la gare dans le délai de deux heures après l'arrivée du môme train.
« 2" Les animaux, denrées, marchandises et ohjcts quelconques, à petite vitesse, seront expédiés dans le jour qui suivra celui de la remise; toutefois, l'administration supérieure pourra étendre ce délai à deux jours.
« Le maximum de durée du trajet sera fixé par Fadministration, sur la proposition de la compagnie, sans que ce maximum puisse excéder vingt-quatre heures par fraction indivisible de 125 kilomètres.
« Les colis seront mis à la disposition des destinataires dans le jour qui suivra celui de leur arrivée effective en gare.
« Le délai total résultant des trois paragraphes ci-dessus sera seul obligatoire pour la compagnie.
« 11 pourra être établi un tarif réduit, approuvé par le ministre, pour tout expéditeur qui acceptera des délais plus longs que ceux déterminés ci-dessus pour la petite vitesse.
« Pour le transport des marchandises, il pourra être établi, sur la proposition de la compagnie, un délai moyen entre ceux de la grande et de la petite vitesse. Le prix correspondant à ce délai sera un prix intermédiaire entre ceux de la grande el de la petite vitesse.
«L'administration supérieure déterminera par des règlements spéciaux les heures d'ouverture et de fermeture des gares et shilioiis, tant en hiver qu'en élé, ainsi que les dispositions
relatives aux denrées apportées par les trains de nuit et destinées à l'approvisionnement des marchés des villes.
« Lorsque la marchandise devra passer d'une ligne sur une autre, sans solution de continuité, les délais de livraison et d'expédition au point de jonction seront fixés par l'administration, sur la proposition de la compagnie. »
Dans la grande enquête de 1863, dont nous avons souvent parlé, le délai calculé sur une distance de 125 kilomètres par jour fut signalé comme insuftisant, comparé surtout aux délais employés en Angleterre. Les compagnies françaises firent observer que s'il convenait d'invoquer l'exemple de l'Angleterre, il fallait l'invoquer en entier, et ne pas oublier le prix auquel cette vitesse était payée. On ajoutait d'ailleurs qu'il était nécessaire de distinguer les lignes entre elles, Taccélération de vitesse étant possible sur les grandes artères, et pour ainsi dire impossible sur les lignes transversales, qui imposent à la marchandise de nombreux transbordements.
L'arrêté ministériel du d2 juin 1866 s'est efforcé de concilier les désirs exprimés dans l'enquête avec ce qu'il y avait de fondé dans les observations des compagnies, et l'administration supérieure a substitué le chiffre de 200 kilomètres à celui de 125" pour le calcul des délais dans lesquels seraieni transportées les marchandises de 1"' et de 2" série, ou. payant ce dernier prix et voyageant sur des lignes désignées.
Nous devons dire que cet arrêté n'a pour ainsi dire reçu aucune exécution, le commerce réclamant bien la vitesse, mais ne voulant pas la payer. Cet arrêté contient les dispositions ciaprès :
a Sur les lignes ou sections de réseau désignées à la suite du présent paragraphe, et dans les deux sens, tant pour les parcours partiels que pour le parcours total, la durée du trajet sera réduite à 24 heures par fraction indivisible de 200 kilomètres, pour les animaux ainsi que pour les maichandises taxées aux pi'ix delà 1"' et delà 2'' série des tarifs généraux
5fi0 DE LEXPLOITATION DES CHEMINS DE FER.
de chaque compagnie, et, en général, pour toutes les marchandises, denrées et objets quelconques qui, rangés dans les séries inférieures, seraient taxés au prix de la 2' série sur la demande des expéditeurs. »
RÉSEAU PU NOP.n.
Ligne de Paris à Boulogne ;
— de Paris à Calais ;
— de Paris à Dunkerque ;
— de Paris à Lille et Mouscron ;
— de Paris à Lille et Baisieux ;
— de Paris à Valenciennes et Quiévrain ;
— de Paris à Erquelines.
RÉSEAU DE l'est.
Ligne de Paris à Strasbourg et Kehl;
— de Paris à Mulhouse et Bàle ;
— de Paris à Forbach ;
— de Paris à la frontière luxembourgeoise :
— de Paris à Givet.
P.KSEAl' DE "ouest-
Ligne de Paris au Havre ;
— de Paris à Cherbourg ;
— de Paris à Brest.
RÉSEAU D'oRLÉANS.
Ligne de Paris à Bordeaux (Bastide, Saint-Jean ou transit) ;
— de Paris à Agen; ,
— do Paris à la Rochelle et à Borhefort ;
— (le Paris à Saincaizo;
— de Pari'; à Nantes et à Saint-Nazaire.
