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Vmtnras couTortes. gumies et fermée?^, à
ghceetàlwmiaetteswiiliourréfô 2*ci.:.
0 Ci 5
Voitures comtrtes et fermées, à vitrcâ
0 Oi 8
Aii-(l<>?fuiv (Ir troh :in«, les cnfaiitâ lu;
payent rien.
:t la condition d'être
portés sur le - pi^iioux des pei-sonncs qui les
occornpnfrnent.
De trois à ^ept ans, ûs payent denii-place et ont droit à une place riislincte;
toutefoi», dans un même oompsrtimenl, deux enfants ne pourmot occuper
que la place d'un vofSgettr.
Au-dessus de sqit ans^ ib payent place enlt^.
Les cahiers des rlinrcrcs des premiers chenu ti^ de fer construits en France »ie slipulaieiit que 0,ori [)ar kiioinèln"' potir le transport des voyageurs de troisième classe, mais les voitures étaient découvertes et les voyageurs exposés à toutes les intempéries. Ces voitures furent supprimées en 1848, et, pour
ËXPLDITATLON GOlUUBHClAU!;. 305
compenser l'augmentatioii de dépense qu'imposait aux compagnies la substitution de voitures couvertes et fermées à vitres
aux anciennes voilures, le prix kilométrique fui augmenlé d'un demi-centime.
Nous rappelons les cunditious dans lesquelles la taxe de 0,055 fut substituée à la taxe de 0,05, parce qu'elles montrent bien que les tarife sont la rémunération d'un service rendu ; c*est ce qu'oublient trop complètement les personnes qui réclament presque l'égalité de traitement pour les voyageurs des trois classes.
irapAt du dixième. — Los prix que nous vcrinns d'indiquer lie comprennent pas la mujoiation de taxe perçue par les compagnies, reversée par elles au Trésor public et qui est connue sous le nom étimpôt da dixième. Cette taxe ayant été établie de tout temps sur les voitures publiques, il n'y avait aucun motif d'en exonérer les voyageurs par chemins de fer. Il y avait seulemeFit une distinction équitable h faire : les tarifs demandés par les compagnies de ciieiirms de fer représentent la rémunération de deux services bien distincts : la construction du chemin proprement dit et l'industrie du transport. En invoquant l'analogie avec les transports effectués sur les routes.de terre, on ne devait frapper d'un impôt que la partie du tarif afférente à la dépense du transport; c'est ce qui fut pariailement coinpris par le législateur, et, de 1857 à 1855, l'impôt du dixiciiie no porta que sur le prix de transport sans atteindre le prix de péage.
En 1855, hi nécessité d'augmenter les recettes du Trésor public modifia cette situation, et l'impôt du dixième fut
étendu a la tolalilé des taxes perçues pour le transport des voyageurs sans distinction de transport ou de péage. Les marchandises transportées à la vitesse des voyageurs furent également assujetties à i'impét du dixième* Enfin Timpôt du dixième fut lui-même augmenté de deux décimes de I. 10
guerre. Sous Tempire de la loi du 5 juillet i855, les taxes kilo* méCriques légales relatives aux voyageurs sont devenues les suivantes :
{"d«8se. 0f.il8
S* classe 0 084
3*clas8e 0 0616
— L'aiticle 44 du cahier des charges contient la disposition suivante :
« Tout voyageur dont le bagage ne pèsera pas plus de 50 kilogrammes n'aura à payer pour le port de ce bagage aucun supplément du prix de sa place.
« Celle franchise ne s'appliquera pas aux en&nts transportés gratuitement, elle sera réduite à 20 kilogrammes pour les enfants portés à moitié prix. »
La disposition libérale qui précède n^existe qu'en France. En Angleterre et dans presque tous les autres Etals de l'Europe, les bagages sont taxés à part et fort chèrement. Le système suivi en France constitue un véritable abaissement du prix des places, et crée pour les compagnies, avec une charge lrés4ourde, une responsabilité qui n'est compensée par la perception d'aucune taxe.
C'oniparaliton des bases légales françaises avee les bases
{«"^.iies des autres pnjm. — Nous avons dans le chapitre Vl indiqué les taxes des chemins de 1er anglais et montré que ces taxes étaient supérieures aux taxes françaises d^environ 50 p. 100. 11 n'y a pas de différences semblables entre les bases légales françaises et les bases légales perçues dans les autres contrées de TEurope, ainsi que le démontrent les chiffres ci-après rapportés tous au kilomètre :
EXPLOITATION GOMiiEaUALË. ^7
1* Be^îque.
AVAXT Le 1*' MAI tM«.
1" CLAME. î* CLAMB. >
Trams pvpipss. . ' O.ÎOc. 0,075c. • ne.
Trains ordinaires 0,08 0.06 0,04
Il n*y a |ftas de franchise pour les bagages.
tons us mim.
1** cfawe. Cf. i041. — S* dasse, Of. 0739. — 9" dassep 0 f.OSSO.
La Prusse et l'Autriche ont sur plusieurs chemins quatre ciastm de voyageurs : les voitures de la 4* classe sont des espèces de tombereaux couverts, analogues aux wagons employés en France pour le transport des marchandises et des bestiaux;
les voyageurs y sont entassés debout. On a quelquefois demandé
l'introduction en P>ance de celte 4* classe, niais nous pensons que les conditions dans lesquelles sont plar<'s les voyageurs ne seraient pas acceptées par la population Irançaise,
uGitn OB L*iuT :
1** CL. 3" eu Sp cl. If a. mlitaiiiu.
Est-Prussien 10*6 8*1 5*00 S*66 S«S
BuK-SilésieetlIaTcbe. . . 10 8 8 0 5 00 S50 SS
Haute-Silésie 10 3 7 8 4 65 2 66 2 0
Berg-Marche 0 8 7 8 5 60 3 20 2 5
Chemin de Ter Rliéoan. . . 12 1 Ci 0 4 00 i 80 2 0
Cologne Miudeu 11 6 7 ô 5 00 2 66 2 66
Sur plusieurs lignes, les prix de 1** et de classe sont majorés dë 20 p. 100 pour les trains express.
l" CL. 'i: CL. .V CL.
Chemins autrichiens 0 12 0 09 0 06
Sud-Autricliien? 0 12 0 09 0 06
Sad-Autrichieos (traiu»expreât>^.. ... OU 0 il 006
m Ufi L'EXFLOITATIUM UEi» Hmm m KEK.
